333 résultats pour « saisis »

bouteilles de gaz, des pioches, des machettes, des marteaux, des motopompes et un marteau-piqueur, ont également été saisis, conclut la note. Une opération menée le mardi 18 août 2026 à Dabakala avait permis la saisie d'équipements utilisés dans

droit au respect de la vie privée ». Nouveau texte « d'ici au printemps 2027 » L'institution avait été saisie fin juillet par des députés de gauche sur l'article 1er de la loi visant à protéger les mineurs face … suspension du permis de conduire pour usage de stupéfiants, même loin du volant. Les Sages, qui avaient été saisis séparément par les députés du Parti socialiste et de La France insoumise, ont censuré sept dispositions visant notamment la fermeture administrative

cadre de l'Unité Opérationnelle « Verrou 322 » de l'AGRAC. Le bilan de cette lutte est constitué de plusieurs saisies de tonnes de fèves de cacao, de motocyclistes, de véhicules et camions et de tricycles. Par ailleurs, les nombreux contrebandiers … été mis à la disposition de la justice. Sur la base d'ordonnances de justice, les produits et engins saisis ont été mis en vente aux enchères publiques, le 03 août 2026, à Toulépleu, par les soins de maître Berthé

forces de sécurité. L’établissement concerné, le collège privé « Les Leaders », a été fermé administrativement et les boissons saisies. L’opération a été conduite par le directeur régional adjoint du Commerce de Gbêkê, Menan Bernard, sur instructions du procureur … alentours des établissements scolaires. À l’issue de l’intervention, les services du Commerce ont procédé à la saisie des boissons concernées et à la fermeture administrative de l’établissement. Une procédure administrative a été engagée contre les propriétaires

période du 7 au 16 septembre, le bilan suivant :  La destruction et la non-recolonisation de 56 fumoirs ;  La saisie de près de 183 tonnes de MQIF et médicaments détournés ;  La saisie de plus de 3 500 engins, essentiellement pour

individus arrêtés, 03 bulldozers saisis. Dans la forêt classée d’Audouin, à quelques kilomètres de Jacqueville, certains avaient visiblement déjà commencé à imaginer des maisons, des rues et des parcelles là où l’État a pourtant décidé de préserver … deux suspects. Sur le terrain, le constat est encore plus préoccupant : trois bulldozers de type D7 ont été saisis, dont un en panne. Des engins imposants, lourds et difficilement discrets. Une question paraît incontournable : Comment trois bulldozers

Direction régionale du Commerce et de l’Industrie de Bouaké a procédé, ce lundi 31 Aput 2026 à la saisie de l’ensemble du stock d’un magasin spécialisé dans la vente de produits cosmétiques, à la suite de plusieurs

tonnes de produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés (PMQIF), ainsi que de drogues et de stupéfiants saisis lors des différentes opérations de lutte contre le trafic de drogues dans le cadre de l'opération Vacances Sécurisées … Selon la Direction générale de la Police nationale (DGPN), ces saisies couvrent la période allant d'octobre 2024 au 28 juillet 2026. Les produits détruits comprennent 30 tonnes et 12 kilogrammes de produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés (PMQIF

prenait de l’ampleur. Environ 1300 bouteilles de gaz butane et une vingtaine de machines de transvasement ont été saisies à Bouaké dans le cadre de la lutte contre le transvasement illicite de gaz butane. L’opération menée … Yamoussoukro, San Pedro… A Daloa par exemple, l’équipe de démantèlement des sites illégaux a procédé à la saisie de plus de 4 500 bouteilles de gaz et au démantèlement de plus de 20 machines illégales utilisées dans le cadre

initiales K.K.C., 26 ans, et T.D., 25 ans, trouvés en possession de produits prohibés. Les policiers ont saisi 107 boulettes de cannabis, 700 comprimés de Diazépam, 516 comprimés de Tramadol, quatre paquets de papier OCB, une carte d’électeur

Nanaba CAMARA a indiqué l’étendue des compétences du Médiateur de la République, en précisant qu’il pourra être saisi par toute personne physique ou morale faisant face au disfonctionnement d’une quelconque administration de l’État … organe investi d’une mission de service public. Il pourra être aussi saisi par une communauté quis’estime victime des agissements d’une autre communauté ou d’un tiers, ainsi que parle Président de la République, les Présidents

contre le blanchiment de capitaux. Ces évolutions consacrent de nouvelles techniques d’enquête ainsi que des procédures modernes de saisie et de confiscation. Il a exhorté les magistrats à adopter des réflexes systématiques d’enquêtes patrimoniales, en affirmant

Quelque 1795 bouteilles de gaz butane de type B6 illégalement reconditionnées ont été saisies à Akoupé et à Abengourou dans l’Est ivoirien dans le cadre de la lutte contre les activités clandestines de manipulation et de reconditionnement de bouteilles

fruits de leurs activités illicites. L’agence est donc chargée de gérer, conserver, valoriser et aliéner les biens saisis dans le cadre des procédures pénales et administratives. Depuis sa création, cette agence a organisé 16 ventes aux enchères dont … titre de l’année 2025 pour les biens saisis dans le cadre de procédures pénales. Ainsi, le gouvernement a entrepris des investissements importants et des réformes majeures. Ces actions s’accompagnent d’un renforcement du cadre juridique (réformes constitutionnelles

conformité immédiate des travaux. À en croire le premier responsable de l’établissement, El Hadji Élias, la direction a saisi l’ensemble des administrations compétentes. De son côté, le promoteur immobilier aurait promis de respecter une distance de trois mètres … avec l’établissement et de transmettre le plan de sécurité. Saisi à la suite d’une alerte citoyenne signalant des manquements en matière de sécurité, le ministère en charge de la Construction indique que ses services ont procédé

pénitence. Concernant la baguette de pain vendue à 150 FCFA, les constats sont jugés préoccupants. ''Nous avons saisi plus d’une centaine de baguettes. Le poids réglementaire est de 174 grammes. Or, nous avons enregistré un poids moyen … hausse dans un dépôt, nous avons privilégié l’échange et le rappel à l’ordre en lieu d'une saisie ou d'une amende, a-t-elle expliqué. Toutefois, elle a averti que les contrevenants s’exposent à des sanctions

mairie de Cocody, une commune située dans l’Est d’Abidjan, dit n’avoir pas été informée ou saisie d'une quelconque enquête publique relative à des demandes d’autorisation d'exploitation du domaine fluvio-lagunaire, et affirme également … territorial. ‘’ ( …) Relativement au contexte des remblayages dans la commune de Cocody, la mairie n’a pas été informée ou saisie d'une quelconque enquête publique relative à des demandes d’autorisation d'exploitation du domaine fluvio-lagunaire, pas plus

falsifiés (MQIF) d’une valeur de 5 à 10 millions de FCFA selon le marché noir, ont été saisis par la Brigade spéciale de lutte contre le Désordre urbain du District Autonome d’Abidjan. Les faits remontent au mardi

semi-transformé qui attend l'exportation depuis la mine de Sominak exploitée par Orano à Arlit qui a été saisie par l'État en juin. Les stocks se sont accumulés pour la première fois après que le bloc régional ouest … diversification économique. Mais dans un sens, ces questions techniques ne vont pas au but. Ce que la Russie a saisi, c'est le sentiment de ressentiment des Nigériens face à l'hypothèse française selon laquelle ils devraient se contenter

sommet de l'UA qui avait demandé à la CPI de transférer les poursuites à la justice kenyane, avait saisi l'ONU. Ces personnalités kenyanes étaient poursuivies pour les violences ethniques liées au précédent scrutin, et qui avaient fait plus … demande du Conseil de sécurité de l'ONU, tandis que le procureur de la CPI s'est auto-saisi des dossiers kényan et ivoirien. Cependant, la cour a acquitté des personnalités comme l'ancien président ivoirien, Laurent Gbagbo

livrer à la vente de stupéfiants. La perquisition effectuée immédiatement à son domicile a abouti à la saisie de 66 blocs de cannabis, soigneusement dissimulés. L’individu interpellé a été placé en garde à vue et sera présenté devant

regretter, surtout que le jugement rendu est définitif. Ces derniers se tournent vers la Cour constitutionnelle. "Nous avons saisi les juges de la Cour constitutionelle pour l'inconstitutionnalité de la procédure qui a saisi la Cour de cassation

drogue qui opèrent de plus en plus fortement dans le pays européen. Europol a d'abord annoncé avoir saisi 216 kilos de méthamphétamine, l'une des drogues de synthèse qui s'est le plus développée sur le marché mondial … drogues de synthèse aux Etats-Unis", conclut le politologue et expert en trafic de drogue. Le top 10 des saisies de drogue en Afrique de l’Ouest Interpol : comment les groupes criminels de l’Afrique de l’Ouest soutirent

relever ses observations pour mieux rendre son rapport censé se rapprocher de la vérité, M. Alingete a saisi le procureur général près la Cour constitutionnelle, pour que ce dernier obtienne la condamnation et des sanctions pénales du premier ministre honoraire … dans le pays, ne peuvent aucunement faire l'objet d'une contestation. La Cour de cassation saisie avait fait de même. Selon les avocats de la défense s'appuyant sur ce qu'ils considèrent comme un « vide juridique », un ancien

relever ses observations pour mieux rendre son rapport censé se rapprocher de la vérité, M. Alingete a saisi le procureur général près la Cour constitutionnelle, pour que ce dernier obtienne la condamnation et des sanctions pénales du premier ministre honoraire … dans le pays, ne peuvent aucunement faire l'objet d'une contestation. La Cour de cassation saisie avait fait de même. Selon les avocats de la défense s'appuyant sur ce qu'ils considèrent comme un « vide juridique », un ancien