1 482 résultats pour « substantiel »

Désormais, tout nouvel engagement devra être précédé d'une analyse sans complaisance portant sur des éléments factuels et

Monsieur le (pour l'officiel présent); Mesdames et Messieurs les Représentants des Agences du Système des nations Unies

actuel des combustibles fossiles, de plus en plus rares, et au coût élevé du HVO, le Gouvernement entend améliorer substantiellement le mix-énergétique, par la mise en valeur du potentiel hydroélectrique et par la prise en compte des énergies renouvelables

reconnait qu'à ce jour le bureau du procureur n'a pas produit de preuves suffisantes donnant des motifs substantiels de croire que le Président Laurent Gbagbo ait commis les crimes qui lui sont imputés. Le temps et le remarquable

Abidjan ? La Banque mondiale et le gouvernement ivoirien ont procédé, mardi, à la signature des accords de don

ABIDJAN - La Banque mondiale a apporté un appui "substantiel" en vue de stimuler la production de cinq cultures essentielles en Côte d'Ivoire, a appris Xinhua mardi auprès du ministère ivoirien de l'Agriculture. L'Institution financière internationale a approuvé

beaucoup d'infractions qui ne rentrent pas dans le cadre des infractions qu'on considère comme portant un trouble substantiel à l'ordre et à la paix sociale. Est-ce que dans ces 3 mille détenus figurent des pro-Gbagbo … prenez dans la population carcérale le nombre de femmes, vous constaterez que ce chiffre à cette époque était également substantiel. Mais ça ne concernait que les femmes. Aujourd'hui c'est une grâce collective qui essaie de mettre en liberté

éléments présentés par le Procureur dans cette affaire ne permettent pas de décider s'il y a des motifs substantiels de croire que M. Gbagbo a commis les crimes qui lui sont reprochés. En particulier, la Chambre a demandé … disposition, mais seulement ceux qui, selon lui, seraient suffisants pour convaincre les juges qu'il y a des motifs substantiels de croire que M. Gbagbo a commis les crimes allégués afin de renvoyer l'affaire en procès. Les juges

éléments présentés par le Procureur dans cette affaire ne permettent pas de décider s'il y a des motifs substantiels de croire que M. Gbagbo a commis les crimes qui lui sont reprochés. En particulier, la Chambre a demandé … disposition, mais seulement ceux qui, selon lui, seraient suffisants pour convaincre les juges qu'il y a des motifs substantiels de croire que M. Gbagbo a commis les crimes allégués afin de renvoyer l'affaire en procès. Les juges

relance rizicole à travers un soutien à des projets d'envergure. La Banque a ainsi octroyé un appui substantiel aux agriculteurs de la région dans le cadre d'un projet de renforcement du secteur rizicole de ce vaste espace … avec la mise en valeur de 3000 ha de bas- fonds rizicoles dont 1000 ha à réhabiliter. L'APPUI SUBSTANTIEL DE LA CHINE Pour la réussite de sa politique d'autosuffisance en riz, la Côte d'Ivoire compte

été possibles grâce à la maîtrise des dépenses avec un déficit budgétaire contenu, bien que le gouvernement ait augmenté substantiellement des investissements pour faire face aux besoins de reconstruction de relance économique et surtout de la lutte contre la pauvreté … été possibles grâce à la maîtrise des dépenses avec un déficit budgétaire contenu, bien que les autorités aient augmenté substantiellement des investissements pour faire face aux besoins de reconstruction de relance économique et surtout de la lutte contre la pauvreté

autrui à le commettre ; f) Elle tente de commettre un tel crime par des actes qui, par leur caractère substantiel, constituent un commencement d'exécution mais sans que le crime soit accompli en raison de circonstances indépendantes de sa volonté

présente requête. Une fois l'existence des poursuites établie, il reste à déterminer plus précisément si celles-ci concernent substantiellement le même comportement, comme l'exige la chambre d'appel de la présente Cour. La défense considère que le comportement … sans enquêter sur celui qui les aurait supposément ordonnés. Il ne fait donc aucun doute que c'est donc substantiellement le même comportement qui fait l'objet d'enquête en Côte d'Ivoire et qui est la base des poursuites

trois prochaines années devrait atteindre environ 9 % en 2013 et 10 % en 2014-2015. Ces résultats proviennent d'accroissement substantiel des investissements tant privés que publics, judicieusement choisis dans les secteurs porteurs de croissance. Le Groupe Consultatif pour le financement … été un franc succès et nos partenaires ont décidé de soutenir le décollage de notre économie en accroissant substantiellement leur aide. Ainsi, les partenaires bilatéraux et multilatéraux, les fonds souverains et les ONG de développement ont confirmé leur engagement

croissance mondiale a décéléré et des incertitudes et risques d'aggravation substantiels persistent. Des mesures cruciales ont été annoncées, mais il est indispensable de les concrétiser au plus vite pour rétablir la confiance. Nous devons agir de manière décisive pour … système de surveillance renforcé, et en évaluerons les progrès lors des prochaines Assemblées annuelles. Ressources. Les pays membres ont substantiellement accru les ressources du FMI. Depuis le mois d'avril, d'autres pays membres ont promis des contributions qui porteront