1 482 résultats pour « substantiels »

été possibles grâce à la maîtrise des dépenses avec un déficit budgétaire contenu, bien que le gouvernement ait augmenté substantiellement des investissements pour faire face aux besoins de reconstruction de relance économique et surtout de la lutte contre la pauvreté … été possibles grâce à la maîtrise des dépenses avec un déficit budgétaire contenu, bien que les autorités aient augmenté substantiellement des investissements pour faire face aux besoins de reconstruction de relance économique et surtout de la lutte contre la pauvreté

autrui à le commettre ; f) Elle tente de commettre un tel crime par des actes qui, par leur caractère substantiel, constituent un commencement d'exécution mais sans que le crime soit accompli en raison de circonstances indépendantes de sa volonté

présente requête. Une fois l'existence des poursuites établie, il reste à déterminer plus précisément si celles-ci concernent substantiellement le même comportement, comme l'exige la chambre d'appel de la présente Cour. La défense considère que le comportement … sans enquêter sur celui qui les aurait supposément ordonnés. Il ne fait donc aucun doute que c'est donc substantiellement le même comportement qui fait l'objet d'enquête en Côte d'Ivoire et qui est la base des poursuites

trois prochaines années devrait atteindre environ 9 % en 2013 et 10 % en 2014-2015. Ces résultats proviennent d'accroissement substantiel des investissements tant privés que publics, judicieusement choisis dans les secteurs porteurs de croissance. Le Groupe Consultatif pour le financement … été un franc succès et nos partenaires ont décidé de soutenir le décollage de notre économie en accroissant substantiellement leur aide. Ainsi, les partenaires bilatéraux et multilatéraux, les fonds souverains et les ONG de développement ont confirmé leur engagement

croissance mondiale a décéléré et des incertitudes et risques d'aggravation substantiels persistent. Des mesures cruciales ont été annoncées, mais il est indispensable de les concrétiser au plus vite pour rétablir la confiance. Nous devons agir de manière décisive pour … système de surveillance renforcé, et en évaluerons les progrès lors des prochaines Assemblées annuelles. Ressources. Les pays membres ont substantiellement accru les ressources du FMI. Depuis le mois d'avril, d'autres pays membres ont promis des contributions qui porteront

ABIDJAN - Le nouveau président de la Banque mondiale, Jim Yong Kim, consacre son premier voyage officiel à l

figure Elle pourra confirmer les charges portées contre lui si elle estime qu'il y a des motifs substantiels de croire que les charges telles que présentées par le Procureur peuvent être prouvées et qu'il faut par conséquent, envoyer … actes devant les juges. Second cas de figure Mais s'il n'y a pas de motifs substantiels de croire que les crimes ont été commis, parce que le Procureur n'aurait pas présenté suffisamment de preuves, les charges

croire, tout ce qui va se produire va permettre à la Côte d'Ivoire de bénéficier d'un appui substantiel de la Banque mondiale. L'hôte du ministre Diby a même révélé, allusion faite aux perspectives ivoiriennes, que les objectifs

La France a décidé de s`engager de plus en plus aux côtés de la Côte d`Ivoire

strict point de vue de la rigueur juridique, cet acte est entaché de nombreux vices substantiels qui rendent nulle la proclamation provisoire de ces résultats provisoires par le Président de la Cei, en l'absence de ses autres membres … serment ? C'est en cela que cette proclamation des résultats provisoires du scrutin est entachée d'un vice substantiel, à savoir l'incompétence du Président de la Cei à proclamer seul les résultats provisoires non consolidés de l'élection présidentielle