870 résultats pour « suspendent »

titre : - il convoque et préside les assemblées générales et les sessions du bureau ; - il ouvre, dirige les débats, suspend et clos les séances ; - il a voix prépondérante, en cas de partage, dans les votes des délibérations ; - il est le représentant

Dimbokro- L'usine Utexi (Union industrielle et textile de Côte d'Ivoire) a fermé, pour 72 heures, ses

article 13 de la loi N°93-668 du 09 août 1993 relative aux partis et groupements politiques, ne suspend pas la capacité juridique acquise par la déclaration initiale et qui permet au PDCI-RDA d'agir et de faire

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Après avoir forcé, en suspendant leurs entreprises, les patrons de presse qui rusaient avec la loi, à se mettre en règle, le Conseil National de la Presse (CNP) en épluchant les dossiers, l'un après l'autre, s'est rendu

décembre 2004 portant régime juridique de la presse, les lignes ont considérablement bougé. En effet, en suspendant certaines entreprises et en infligeant une mise en demeure à d'autres, les patrons de ces sociétés ont vite fait, à en croire

Ecoutez, nous produisons beaucoup de discours et peu d'actions. Le pouvoir a confisqué les médias d'Etat et suspend les journaux qui nous sont favorables quand il veut. Tout ce qui nous reste c'est de descendre

mois de mai, le gouvernement a pris la décision de "protéger les consommateurs des risques d'intoxication" en suspendant non seulement les activités de pêche sur la lagune Ebrié du côté de Dabou et Jacqueville, mais aussi la consommation

gouvernement a pris des mesures en vue de protéger les consommateurs des risques d'intoxication, en suspendant les activités de pêche, ainsi que la commercialisation et la consommation des produits de la pêche issus des zones concernées. En parallèle

été convaincu fait un rapport adressé au premier responsable du centre de santé urbain. Ce dernier à son tour suspend le médecin indélicat. Mais l'affaire est loin d'être finie. Les parents de la stagiaire, en complicité avec docteur