1 758 résultats pour « suspendre »

législatifs qui permettent aux différents régulateurs de collaborer ensemble. L'ANP ne dispose pas aujourd'hui de textes pour suspendre une presse en ligne qui aurait commise des fautes. Notre démarche actuelle, c'est de pourvoir établir une plateforme entre … cyber espace en raison de son contenu (textes, vidéos, les réseaux sociaux). S'il arrivait qu'on devrait suspendre un site internet sur le territoire national, l'ANP peut prendre cette décision mais ne peut pas la mettre en ?uvre

juin et l'élection pour le 25 juillet 2020. Pour freiner ces velléités, le bureau exécutif a décidé de suspendre toutes les associations de supporters de l'Africa Sports. Nous voulons mettre fin à tout ce désordre … engage pas l'Africa Sports, le bureau exécutif et les MAM. D'ailleurs nous avons pris la décision de suspendre toutes les activités des groupements de supporters. Tous ces groupements ont jusqu'au 12 juin 2020 pour se conformer

force au parti en vue de la reconquête du pouvoir. Elle demande en conséquence au camarade Assoa Adou de suspendre pour une durée de deux semaines les activités prévues avec le PDCI et de mettre à profit ce temps pour … Gbagbo. La délégation conduite par le Président du FPI a pris acte de cette position et décidé de suspendre sa participation aux négociations en attendant d'être instruite sur les motivations qui ont justifiées la signature par le groupe représenté

soulager leur trésorerie et à préserver l'emploi. A cet égard, le Gouvernement prendra les dispositions ci-après : - suspendre les contrôles fiscaux pour une période de trois mois ; - reporter de trois mois le paiement des taxes forfaitaires pour les petits … Pedro le paiement des frais de magasinage durant la période de la pandémie pour surseoir aux pénalités et suspendre la facturation de surestaries, c'est-à-dire les pénalités dues en cas de dépassement des délais de présence des navires

soulager leur trésorerie et à préserver l'emploi. A cet égard, le gouvernement prendra les dispositions ci-après : - suspendre les contrôles fiscaux pour une période de trois mois ; - reporter de trois mois le paiement des taxes forfaitaires pour les petits … Pedro, le paiement des frais de magasinage durant la période de la pandémie, pour surseoir aux pénalités et suspendre la facturation de surestaries, c'est-à-dire les pénalités dues en cas de dépassement des délais de présence des navires

économiques afin de soulager leur trésorerie et à préserver l'emploi. A cet égard, le gouvernement a décidé de suspendre les contrôles fiscaux pour une période de trois mois. Le gouvernement a entrepris de reporter de trois mois le paiement … ouest ivoirien) le paiement des frais de magasinage durant la période de la pandémie pour surseoir aux pénalités et suspendre la facturation de surestaries, c'est-à-dire les pénalités dues en cas de dépassement des délais de présence

pense bien qu'il n'y a pas une enquête en cours. Parce qu'on ne peut pas suspendre des gens comme ça pour rien. Je ne connais pas tellement le dossier, donc je ne peux pas m'avancer … pense pas bien qu'il y a une enquête en cours. Parce qu'on ne peut pas suspendre des gens comme ça pour rien. Je ne connais pas assez le dossier, donc je ne peux pas m'avancer là-dessus

Abidjan - Les groupes parlementaires PDCI, Vox populi et Rassemblement menacent de suspendre leur participation à l'élection du président de l'Assemblée nationale prévue jeudi, a annoncé mercredi, le porte-parole de ces groupes parlementaires Yasmina Ouégnin, lors

grève pour revendiquer, entre autres, une prime d'incitation, des indemnités de logement et une revalorisation indiciaire, avant de suspendre le mouvement le 11 novembre. Samedi, ses membres ont décidé de suspendre leurs grèves jusqu'en février 2019 aux fins

Coordination des centrales syndicales du secteur de la santé (Coordisante) a rejeté mercredi l'appel du gouvernement à suspendre sa grève, décidant de continuer le mouvement entamé depuis lundi, lors d'une Assemblée générale au Centre hospitalier universitaire

Politique a engagé une autre assignation, le 5 septembre 2018, devant le juge des référés, à l'effet de suspendre les décisions du 7è Bureau Politique, en attendant le jugement de fond. Et fait grave, un juge a cru nécessaire … requête, a saisi le juge des référés, à l'effet de faire droit au PDCI-RDA et de suspendre l'utilisation de notre logo régulièrement déposé auprès de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle( OAPI). Nous sommes dans

décidé, au terme d'une assemblée générale extraordinaire, qui s'est tenue, le lundi 16 juillet dernier, de suspendre son mot d'ordre de grève , jusqu'au 30 septembre 2018 . Cela ,afin de permettre à la Côte d'Ivoire … constat des limites, etc... C'est pourquoi, soucieux du développement de notre pays, nous avons décidé de suspendre la grève , pour la délimitation des 848 villages restant, pour faire gagner à l'État, les 6 milliards de F CFA , dans

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Orange Côte d'Ivoire, leader de la téléphonie mobile ivoirienne, a décidé de suspendre le déploiement de sa fibre optique à la suite d'actes de sabotage perpétrés sur ses installations techniques, annonce son directeur général … actes de vandalisme mais malheureusement ce n'est pas le cas . Cela pose un problème (à l'entreprise) de suspendre le déploiement de la fibre optique, a-t-il dit, tout en invitant les pouvoirs publics à renforcer la sécurité

Abidjan - L'opposition ivoirienne a appelé mardi à suspendre les premières élections sénatoriales de Côte d'Ivoire fixées au 24 mars, jugeant leur tenue "anticonstitutionnelle" et source de "tensions sociales". "En programmant ces sénatoriales, le gouvernement a violé la Constitution … file de l'opposition ivoirienne affirme ausi avoir engagé une action auprès de la Cour suprême, lui demandant de "suspendre la tenue des sénatoriales parce qu'elles sont organisées par la commission électorale, une institution déclarée illégale par la Cour

comité ad hoc. Selon Aka Ézoua, juriste et vice-président, cette action est légale. Tout comme la décision de suspendre le président Bamba Cheick Daniel qui, selon eux, a enfreint aux règles de l'éthique. Le Cno est habilité … suspendre une Fédération qui ne respecte pas la charte olympique, ni les règles de l'éthique du sport international. ... suite de l'article sur Fraternité Matin Commentaires