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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 691 résultats pour « tier »

Résultats 231–240 sur 2 691 · les plus pertinents d'abord
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De l'informel, sortez couverts ! : Application à la réforme portant création de l'ACD (Arrêté de Concession Définitive).

besoins (l'usus). Il a pareillement le droit de le mettre en location ou à la disposition de tous tiers moyennant une contrepartie ou à titre gratuit (fructus). En outre, le bénéficiaire de l'ACD a le droit de disposer … tenu compte du fait que les détenteurs des terrains seraient susceptibles de les céder à des tiers avant même d'avoir déposé un dossier de demande d'ACD au Ministère de la construction. Le faisant, ces détenteurs de droits coutumiers

Des correspondants de presse renforcent leurs connaissances sur les activités de l'UNICEF

Concernant leur survie, il a précisé qu'il convient de traiter le problème de malnutrition chronique dont souffrent un tiers des enfants et qui amoindrit leur chance de d'en guérir. Par ailleurs, il s'est attardé au cours … prise en charge des enfants qui vivent avec le VIH. L'UNICEF qui intervient généralement dans les pays du tiers-monde, travaille dit-on, en Côte d'Ivoire depuis 1962. (AIP) yy/kam

La CACI exhorte les opérateurs économiques à recourir à la médiation et l'arbitrage

Abidjan - Le secrétaire général de la Cour d'arbitrage de Côte d'Ivoire (CACI), Abondio François, exhorte les tiers indépendants, notamment les opérateurs économiques, à recourir aux voies alternatives que sont la médiation et l'arbitrage, pour le règlement … contexte de la médiation CACI. La médiation CACI est un mode amiable de règlement des litiges par lequel un tiers indépendant, neutre et impartial formé à la médiation, aide les parties à trouver une issue négociée à leurs différends