12 résultats pour « "Mesure Individuelle" »

Etat. Les délibérations du Conseil ont porté sur les points suivants : A/-Mesures Générales, v Projets de décrets B/-Mesures Individuelles D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d’Etat … conformément aux conditions techniques et environnementales requises. Leur durée de validité est fixée à quatre (04) ans. B/– MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale ; Le Conseil a adopté

Etat. Les délibérations du Conseil ont porté sur les points suivants : A/-Mesures Générales, v Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère … différents grades ont été revus à la hausse, pour accroître le nombre des bénéficiaires de ces distinctions. B/– MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, de l’Intégration Africaine et des Ivoiriens de l’Extérieur ; Le Conseil

points suivants : A/-Mesures Générales, - Projets de loi - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de l’Economie, des Finances … réduction de 25% sur les taux de la redevance sur les passagers et de la redevance de sûreté. B/– MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale ; Le Conseil a adopté

points suivants : A/-Mesures Générales, - Projet de loi - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère du Commerce et de l’Industrie … surtout, à mettre en avant la destination Côte d’Ivoire, comme terre de tournage et d’évènements cinématographiques. B/– MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, de l’Intégration Africaine et des Ivoiriens de l’Extérieur ; Le Conseil

Générales, - Projets de loi et d’ordonnance - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D’ORDONNANCE Au titre du Ministère … permet d’entrevoir la réhabilitation et la modernisation de cette institution culturelle de la région du Gbêkê. B/– MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale ; Le Conseil a adopté

porté sur les points suivants : A/-Mesures Générales, Projets de loi et d’ordonnances Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D’ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère … tensions sociales, et d’assurer une gestion durable intégrant les enjeux environnementaux et la conservation de la biodiversité. B/– MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale ; Le Conseil a adopté quatre (04) décrets

Générales, - Projets de loi et d’ordonnance - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communication D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D’ORDONNANCE Au titre du Ministère … productifs et décents, assurés en sécurité, en toute liberté et dans le respect de la dignité humaine. B/– MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale ; Le Conseil a adopté

Générales, - Projets de loi et d’ordonnances - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS D’ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère … programme, ainsi que des conventions signées avec les concessionnaires, pour une période de cinq (05) ans. B/– MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre des Sports et du Cadre de Vie ; Le Conseil a adopté

délibérations du Conseil ont porté sur les points suivants :A/-Mesures Générales Projet d’ordonnance Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-DiversA/– MESURES GENERALESPROJET D’ORDONNANCEAu titre du Ministère des Finances et du Budget, en liaison

Conseil ont porté sur les points suivants :A/-Mesures Générales,Projets de loi et d’ordonnance Projets de décretsB/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-DiversA/– MESURES GENERALESPROJETS DE LOI ET D’ORDONNANCEAu titre du Ministère des Finances et du Budget