64 résultats pour « "Ordre Public" »

documents administratifs », analyse Raphaël Ange Amonkou, enseignant. La réalisation de cette infrastructure moderne vient garantir la paix et l'ordre public et se présente comme un maillon essentiel du développement économique et social de la commune de Taabo. « La réalisation

faire en sorte que personne ne se laisse instrumentaliser pour poser des actes pouvant constituer des troubles à l’ordre public », a-t-il conseillé. L’ancien Premier ministre a rappelé aux chefs que leur devoir est de veiller … Adzopé. A celles-ci, le même message était la paix, la cohésion sociale et le respect de l’ordre public dans cette période pré-électorale. Au terme de ces échanges, tant les chefs que les femmes ont marqué leur adhésion

avec mandat de dépôt. Alloui Brou Jacques est poursuivi pour plusieurs chefs d'accusation, notamment les troubles à l'ordre public, la publication de fausses nouvelles de nature à porter atteinte au moral de la population ou à jeter

République indique qu'une information judiciaire a été immédiatement ouverte. Les faits reprochés incluent atteinte à l’ordre public ; de détention illégale d’armes des 5e et 6e catégories ; de destruction et dégradation volontaires de biens publics par incendie

privés, incitation au meurtre, complot contre l’autorité de l’État, atteinte à la sûreté et à l’ordre public, incitation à la révolte populaire, violation d’une décision de justice ou administrative, ainsi que dénonciation calomnieuse. Cyprien

meurtre, complot contre l’autorité de l’État, atteinte à la sûreté de l’État, atteinte à l’ordre public, incitation à la révolte populaire, désobéissance à une décision de justice ou administrative, et dénonciation calomnieuse. Pour Me Blessy

PDCI et du PPA-CI ont été arrêtés, inculpés et placés sous mandat de dépôt pour « troubles à l'ordre public » lors de manifestations précédentes. Mais selon de nombreux observateurs, cette marche risque de ne pas tenir, puisque les autorités

instance de Toumodi invite la population à s’abstenir de toute conclusion "hâtive ou erronée" susceptible de troubler l’ordre public. R-SEKONGO

information judiciaire a été ouverte à leur encontre pour plusieurs chefs d’infraction, notamment "meurtre, troubles à l’ordre public, détention illégale d’armes à feu des cinquième et sixième catégories, association de malfaiteurs, vol en temps de nuit

autorité de l’État, complot contre l’autorité de l’État, participation à un mouvement insurrectionnel, atteinte à l’ordre public, apologie des crimes de meurtre, attroupement armé et non armé, ainsi que participation et organisation d’une manifestation interdite