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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

13 résultats pour « "Pohan Alain" »

Résultats 1–5 sur 5 en 2011· les plus pertinents d'abord
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Procès des barons de la filière café-cacao - Liberté provisoire pour les détenus

janvier 2011, suite à une demande introduite auprès du procureur de la République et examinée par le tribunal. Pohan Alain, président de ce tribunal, après avoir entendu les arguments et les motivations de Tapé Do, Amouzou Kassi, Kili Angèle, Zoungrana … détenus pendant 30 mois conformément à l'article 178 du code de la procédure pénale. Donc, pour Pohan Alain, tout s'est passé dans les règles de l'art. Pour cette liberté provisoire, le président du tribunal correctionnel a précisé

Liberté provisoire des prisonniers de la filière café cacao - Les délibérés prévus le vendredi

salle d'audience où ils attendent le début du procès. 9 h 54. Le tribunal, présidé par le juge Pohan Alain, fait son entrée. Dès l'entame, la défense par la voix du bâtonnier, s'insurge contre le renvoi unilatérale … estime que les arguments avancés par les détenus ne sont pas assez suffisants pour la leur accorder. 15 h10, Pohan Alain décide de reporter l'audience au vendredi pour délibérer sur la liberté provisoire et décider d'une nouvelle date

Justice / Procès café-cacao - Le procès renvoyé au vendredi

reçu, maintenant, tous les dossiers. Mais en revanche, ils demandent la liberté provisoire pour tous leurs clients. Du coup, Pohan Alain, président du tribunal a fait remarquer que la procédure de demande de liberté provisoire doit être adressée au procureur … Après avoir entendu cas par cas, tous les prévenus et leurs conseils, le président du tribunal, Pohan Alain a décidé de renvoyer l'affaire au vendredi 07 janvier 2011. Il faut le rappeler que Kouakou Firmin et d'autres prévenus