11 résultats pour « échéant »

sont « déjà activement impliqués », World Taekwondo juge que ces institutions compétentes sont « mieux placées pour traiter et, le cas échéant, statuer définitivement sur les questions relevant du droit national ». « Cela ne doit pas être compris comme une approbation

demeure », a-t-il rappelé, soulignant que les comportements répréhensibles commis dans l’espace numérique peuvent, le cas échéant, engager la responsabilité de leurs auteurs. Il a également invité les populations à faire preuve de discernement avant toute publication, rappelant

premier concerne les ressources humaines. Il s’agira d’examiner la situation de chaque agent et, le cas échéant, de procéder à la liquidation de ses droits, conformément aux textes en vigueur et dans le respect du principe d’équité

cette crise pourrait avoir des effets négatifs sur les prix », a insisté M. Kassi Brou, redoutant le cas échéant, des impacts néfastes sur l’équilibre extérieur et la soutenabilité des finances publiques des États membres. La prudence face aux risques

bienvenu pour valoriser leur savoir-faire », a-t-elle insisté, ajoutant que des artisans diplômés pourront, le cas échéant, transmettre à leur tour leurs compétences et renforcer les capacités des apprenants. Les CQM s’inscrivent dans la vision du ministère

plaque de culture. Sur la base de ce résultat, le médecin peut déterminer quel antibiotique, le cas échéant, est le plus approprié pour traiter le patient. Cependant, certains experts avertissent que les tests de culture pour les infections urinaires sont

procuration, dûment signée par le dirigeant de l'entreprise ou son représentant légal - Le formulaire M0, accompagné le cas échéant des formulaires M2, M4 ou du certificat de radiation - La Déclaration Fiscale d'Existence (DFE) ou, à défaut, un Avis

dérouler alternativement en Chine et aux Etats-Unis, ou dans un pays tiers sur accord des parties. Le cas échéant, les deux parties pourront mener des consultations au niveau opérationnel sur des questions économiques et commerciales pertinentes

accoutumée, ces différents textes de loi avec intérêt, minutie, pertinence et rigueur, afin d’y apporter, le cas échéant, des amendements constructifs et d'améliorer leur contenu au cours de nos travaux.Le président de l'Assemblée nationale a exprimé

passation des marchés publics et des contrats de Partenariats Public-Privé ; procéder à des conciliations, le cas échéant, en matière d’exécution et de règlement des marchés publics et des contrats de Partenariats public-privé.Ainsi, d'après la note

éducateurs ou les inspecteurs d'orientation et d'éducation. Ces derniers ont orienté les parents, le cas échéant, vers les professeurs concernés pour obtenir des informations sur la situation scolaire de leurs enfants, notamment en cas de mauvais résultats dans