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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

15 231 résultats pour « AUDIENCE »

Résultats 1–10 sur 1 016 en 2010· les plus pertinents d'abord
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Procès des détenus de la filière café-cacao - L`audience renvoyée au 16 novembre 2010 prochain - 5 absents sur les 30 dirigeants accusés

détenus de la filière café-cacao qui ont comparu hier, mercredi 8 septembre 2010, en audience correctionnelle pour délits économiques n`ont pas été jugés comme attendu. A la demande des avocats de la défense et de la partie civile … audience de ces prévenus a été renvoyée au 16 novembre 2010. Nous avons retenu la date du 16 novembre prochain pour permettre la mise à disposition du dossier au conseil des prévenus et de la partie civile , a affirmé

Contentieux sur la liste électorale provisoire - 17 mille demandes de radiation à Adjamé et Abobo rejetées

Romain qui devait statuer sur le cas de 6.000 demandes de radiation pour la commune d'Abobo. Y.DOUMBIA L'audience pour les radiations reportée à Man. Prévue pour le jeudi 26 août 2010 au tribunal de Man, l'audience pour … procureur étaient absents, obligeant les magistrats présents ce jour à renvoyer tous les demandeurs à une autre date (audience de renvoi). A en croire le greffier en chef, qui nous a donné l'information, en plus des 5.572 demandes

Filière café-cacao : Procès des ex-dirigeants/L`Ordre des Avocats dénonce les renvois sans tenue d`audience

été appelée par le Tribunal Correctionnel d'Abidjan-Plateau, le 08 septembre 2010. A cette date et à cette audience publique, l'affaire a été renvoyée au 16 novembre 2010 par ledit Tribunal. Quelques jours avant cette date, le Procureur … Janvier 2011. L'Ordre des Avocats s'indigne qu'une affaire déjà évoquée par le Tribunal à l'audience publique soit renvoyée, sans tenue d'audience. Sans tenue d'audience, comment l'affaire a-t-elle été renvoyée, à deux

Escorte des détenus à l'audience : Palabre entre les gardes pénitentiaires et la police

tribunal de Grand-Bassam, depuis deux semaines, n'ouvre pas ses portes pour des audiences correctionnelles. Les détenus de la maison d'arrêt et de correction de Grand-Bassam (macgb) dont le doss?ier devra passer ces jours … audience devront donc patienter un peu. La raison, c'est que la crise entre les gardes pénitentiaires et la police locale n'a pas encore connu une issue heureuse. Les gardes ont subi des affronts venant des éléments

Report incessant du procès des barons de la filière café-cacao : L`ordre des avocats crie son indignation

été appelée par le Tribunal Correctionnel d'Abidjan-Plateau, le 08 septembre 2010. A cette date et à cette audience publique, l'affaire a été renvoyée au 16 novembre 2010 par ledit Tribunal. Quelques jours avant cette date, le Procureur … Janvier 2011. L'Ordre des Avocats s'indigne qu'une affaire déjà évoquée par le Tribunal à l'audience publique soit renvoyée, sans tenue d'audience. Sans tenue d'audience, comment l'affaire a-t-elle été renvoyée, à deux

Affaire Filière Cafe-cacao - Communiqué de l'ordre des avocats de Côte d'Ivoire

été appelée par le Tribunal Correctionnel d'Abidjan-Plateau, le 08 septembre 2010. A cette date et à cette audience publique, l'affaire a été renvoyée au 16 novembre 2010 par ledit Tribunal. Quelques jours avant cette date, le Procureur … Janvier 2011. L'Ordre des Avocats s'indigne qu'une affaire déjà évoquée par le Tribunal à l'audience publique soit renvoyée, sans tenue d'audience. Sans tenue d'audience, comment l'affaire a-t-elle été renvoyée, à deux

Filière café-cacao - Une réfection de salle fait reporter le procès

renvoyé au 16 novembre, sur requête de la défense et du fait de l'indisponibilité d'une salle d'audience du Tribunal correctionnel. Le procès des ex-barons de la filière café-cacao, qui croupissent à la Maison d'arrêt … requête de la défense des prévenus et avoir pris en compte l'indisponibilité de la salle d'audience du Tribunal avant octobre, de renvoyer le procès au 16 novembre. Selon le président du Tribunal, Me Alain Pohon, ce délai devrait

Abengourou : L'audience du contentieux judiciaire encore suspendue

mardi prochain. Annoncée pour prendre fin le jeudi 26 août dernier, sur toute l'étendue du territoire ivoirien, l'audience du contentieux judiciaire vient encore d'être suspendue, pour être renvoyée par le juge Kouamé Philippe au mardi prochain. Jeudi … cause, les témoins, les demandeurs en radiation et quelques personnalités avaient accès à la salle d'audiences. Le juge Kouamé Philippe a soumis en examen les dossiers des mises en cause. Me Dako Emmanuel, avocat de la partie plaignante

Daloa, Bouaké, Abidjan : Pourquoi la cour d'appel ne fonctionne pas

paralysie totale à la cour d'appel de Daloa depuis la rentrée judiciaire 2009-2010. Depuis octobre 2009, aucune audience ne s'est déroulée à ce jour, soit huit mois. Pour en savoir davantage sur les raisons de ce blocage … pour remédier à cela , insiste-t-il. Aléas climatiques La situation est peu reluisante dans la capitale économique. Les audiences au palais de justice du Plateau sont suspendues. Cette ordonnance prise le 27 avril par Blé Antoine, président du tribunal