47 661 résultats pour « CAS »

retardant ainsi le traitement des dossiers. Cependant plus de la moitié des dossiers de reclassement, soit environ 13000 cas, ont été traités et régularisés. Au regard de ces retards, le 11 novembre 2009, le Ministère de la Fonction publique … aménagement du dispositif relatif à la réduction d'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ou agricoles, en cas d'investissement de ces bénéfices. Quant aux mesures relatives à la reconstruction, elles se résument à : - la réhabilitation des infrastructures scolaires

élections sont à portée de main avec les listes électorales qui sont bien équilibrées. Nous avons déjà 83% des cas repérés ", a précisé Choi à la sortie de l`audience avec le Président Gbagbo. En tout cas, pour lui, cela

devrait donc pas avoir de querelles entre un Ddc et un responsable de Cte, pour prendre le cas du Rdr , nous confie Mme Anne Désirée Ouloto, directeur départemental du candidat du Rdr à Touleupleu. Pour elle, il ne peut … autrement dans la mesure où le Ddc est l'acteur principal de la campagne dans le département. En tout cas, chez nous au Rdr, il n'y a pas de vide juridique à propos des attributions

doit être soumis à l'appréciation du ministère de la Construction et de l'urbanisme. Et que dans le cas échéant, il n'est pas question d'une quelconque autorisation, car la zone en question n'est pas habitable … pourquoi, il en a déduit que ce sont des cas d'occupation illicite. Le second site retenu pour la circonstance est un bassin d'orage situé à la Riviera Palmeraie. Cet autre espace protégé, relevant du domaine public

liste électorale provisoire affichée depuis le dimanche dans la région du Denguélé a enregistré 1,802 cas d'anomalies, soit 2% des pétitionnaires enrôlés. Les réclamations à cet effet ont démarré hier dans les Cei locales

souvent utilisées pour échapper aux mailles des filets de madame. Mais comment monsieur ruse t-il avec madame en cas de réception d'un coup de fil de la maitresse ? Des échanges entre hommes dans un restaurant d'Abobo nous … concocté ensemble. Le code à moi, c'est j'ai déposé le courrier chez moi. En tout cas, dans le code, il faut que je termine ma phrase avec chez moi, comme ça ma ?' petite'' saura

établissement de la réclamation, sont à la charge du demandeur. Car il doit en faire une photocopie. Dans certains cas, les dépenses s`élèvent à 100 francs, à raison de 25 francs par feuille. Dans le meilleur des cas, cette

crient sur tous les toits qu'ils sont délégués du parti. Les exemples dans ce cas sont légion. Récemment, lors de la tournée du secrétaire général Djédjé Mady dans le Nord, en prélude à la tournée du président Bédié dans … celui-ci a certainement obligé les militants laissés orphelins à basculer ailleurs. Cet exemple est loin d'être un cas isolé. Beaucoup d'autres départements, à travers tout le territoire, sont dans la même situation. A Touba par exemple

A propos de la Chine, on peut paraphraser l'essayiste français Alain P., en disant de la partie

anges, de ne pas avoir à gérer une autre crise politico-militaire post électorale, comme ce fut le cas en 2002. La France a donc toutes les chances d'économiser les 137 milliards F CFA qu'elle dépense actuellement dans … soulagés de garder pour eux les bas d'autoroute et de pont, qu'ils sont obligés d'abandonner en cas de troubles. Le soulagement est donc grandeur nature, surtout du côté de Paul Yao N'Dré, le pauvre. Parce