Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

47 661 résultats pour « CAS »

Résultats 9586–9600 sur 47 661 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
La Défense veut refaire l'histoire

commis à la défense de Laurent Gbagbo sortent purement et simplement du contexte de l'affaire. Dans bien de cas, les faits évoqués étant en réalité la résultante du conflit qui a eu lieu à la suite de la chute … Laurent Gbagbo. S'agissant par exemple du cas des arrestations évoquées, il faut le rappeler que celles-ci ont eu lieu dans un contexte précis. Et les personnes arrêtées à l'époque conformément à la procédure qui sied

Ouest ivoirien / Crimes de guerre, crimes contre l'humanité... : FRCI, dozos et miliciens indexés par l'APDH

poursuivis et nous disons que la CPI joue sa crédibilité en Côte d'Ivoire, a-t-il révélé. Le cas Amadé Ourémi a également été évoqué et à ce sujet, Eric-Aimé Sémien et Bamba Sindou ont demandé au gouvernement … Duékoué, surtout au quartier Carrefour et pour nous, il est important qu'on trouve une solution à son cas parce que la crise foncière à l'Ouest est une bombe à retardement () Trois organisations ivoiriennes mènent actuellement des recherches

Reportage : Guichet unique automobile / Prestations décriées Quand la lourdeur et le désordre s'en mêlent

dossiers disparaissent. C'est une situation très grave pour un pays qui parle d'émergence. En tout cas, que la médiocrité cesse dans ce pays et que des professionnels prennent le contrôle de cette structure qui a besoin de retrouver … intérêt à ce que la lourdeur et le désordre soient le quotidien du guichet unique automobile. En tout cas, neuf mois après le passage du ministre des transports dans cette structure, il faut que les choses changent positivement pour

Tribunal militaire : Des témoins fuient la barre

lumière sur des crimes et procédés à la condamnation ou non des mis en cause. C'est le cas notamment du Sergent-chef Yaté Evariste de la Garde républicaine. Arrêté depuis près de deux ans, il aurait été identifié comme … culpabilité de nombreux frères d'armes, mais continue aussi d'arrêter d'autres, soutient notre source, citant le cas du Caporal Léo Blé de la Garde républicaine. Qui entendait ces jours-ci mettre sur le marché discographique une ?uvre musicale

La présidentielle de 2015 se joue déjà à la Haye ou les vraies leçons au-delà de Laurent Gbagbo

caractère politique, mais qui reste fondée sur le droit, la justice et l'équité. A travers le cas Laurent Gbagbo, la Cpi devrait pouvoir rester fidèle à sa vocation d'intégrité et d'équité. Autant la justice normale, même … paix et de la réconciliation, notions qui conduisent toujours à la promotion de l'impunité. Dans le cas contraire, que n'aurait-on pas entendu sur les abus de la justice des vainqueurs. Le seul reproche à faire

Le Code du travail de 1995 bientôt modifié

autres et l'ajout de deux nouveaux articles en remplacement de deux autres jugées moins explicites. Des cas de désaccords relatifs à la volonté des travailleurs de poursuivre leurs employeurs en dehors de l'administration du travail … structure indiquée à recouvrer les amendes des cas d'infractions infligés aux employeurs. D'autres recommandations, notamment la revalorisation du SMIG (salaire minimum interprofessionnel garanti) de 36.607 F à 60.000 F, la reprise des négociations entre le patronat

Société/Promotion de la femme : Dominique Ouattara en croisade contre la traite des femmes

quel que soit leur âge et leur milieu social. Les violences physiques, sexuelles et psychologiques, constituent dans bien des cas, une violation grave des droits humains, a-t-elle décrié. Mme Dominique Ouattara ne s'est pas arrêtée … chemin. Elle a profité de cette tribune pour tirer la sonnette d'alarme sur les cas de violences intolérables faites aux filles à l'école en particulier. Selon elle, au-delà des conséquences graves sur leur santé, les violences sexuelles

Impunité et Justice : Berth Koenders appelle à une justice équitable

gouvernement ivoirien à continuer de coopérer avec la CPI''. Le Conseil de sécurité, selon lui, a aussi mentionné deux cas spécifiques récents. Il s'agit de l'attaque du site de personnes déplacées de Nahibly (Duékoué), et celle à Para … casques bleus ont péri (). Dans ces cas, comme dans les autres, et quelle que soit leur gravité, il est crucial de rendre justice aux victimes qui appartiennent d'ailleurs peut-être à différents côtés du spectre politique, mais justement

Maisons baillées de la Police : Kanté Souleymane : Nous allons demander aux policiers de libérer nos maisons si

soutien à l'ex-président Laurent Gbagbo, le pas peut être vite franchi. Dans ce cas de figure, sans être alarmiste, l'on pourrait s'attendre dans les jours qui viennent au début d'une rébellion Et si c'était … Gbagbo qui entendaient s'y installer en vue de créer leur rébellion à elle comme ce fut le cas des zones du Centre et du Nord en 2002. Est-ce donc ces milices qui sont en dessous de cet acte

Mme Dominique Ouattara, Première Dame, lors du lancement des festivités de la journée internationale des femmes : Le Président de la République croit fermement au potentiel des femmes

quel que soit leur âge et leur milieu social. Les violences physiques, sexuelles et psychologiques, constituent dans bien des cas, une violation grave des droits humains , a-t-elle décrié. Mme Dominique Ouattara ne s'est pas arrêtée … chemin. Elle a profité de cette tribune pour tirer la sonnette d'alarme sur les cas de violences intolérables faites aux filles à l'école en particulier. Selon elle, au-delà des conséquences graves sur leur santé, les violences sexuelles

Litige frontalier à l'Ouest : Alerte! la Guinée veut annexer la Côte d'Ivoire, est-ce la guerre ?

soutien à l'ex-président Laurent Gbagbo, le pas peut être vite franchi. Dans ce cas de figure, sans être alarmiste, l'on pourrait s'attendre dans les jours qui viennent au début d'une rébellion Et si c'était … Gbagbo qui entendaient s'y installer en vue de créer leur rébellion à elle comme ce fut le cas des zones du Centre et du Nord en 2002. Est-ce donc ces milices qui sont en dessous de cet acte

Mauvaise qualité des réseaux de téléphonie mobile, non respect du cahier des charges : L'ATCI va sanctionner les mauvais opérateurs

agit notamment, de sanctions pécuniaires qui vont jusqu'à 3% du chiffre d'affaires de l'exercice précédent, en cas de manquement au cahier des charges. Le directeur général de l'ATCI, Bilé Diéméléou, s'est voulu direct … service ont été menées en 2012, avant l'adoption du Code des Télécommunications. Mais ce ne sera pas le cas pour les infractions commises en 2013. En tant qu'Autorité de régulation, l'ATCI a le devoir de veiller scrupuleusement

Justice et Droits de l'Homme - Les députés sensibilisés sur la problématique de l'apatridie

Assemblée nationale, un séminaire de renforcement de capacités des parlementaires sur la prévention et la réduction des cas d'apatridie autour du thème Nationalité et apatridie : Rôle des parlementaires . Un atelier sur le concept de l'apatridie menaçant certaines populations … Convention de 1954 relative au statut des apatrides et de celle de 1961 sur la réduction des cas d'apatridie. Il a également été question, au cours de ce séminaire qui s'est avéré participatif, du problème des groupes