7 137 résultats pour « CONCLUSION »

République; La saisine de la police criminelle par le Procureur; Le rapport fait à la presse; Les conclusions du rapport ; A) Les conditions de la saisine du procureur de la République Le samedi 9 janvier 2010, dans un communiqué … instruction, en cas de nécessité, qui va instruire le dossier à charge et à décharge. Le destinataire des conclusions est donc le juge d`instruction, si le procureur estime nécessaire d`ouvrir une information. Aucune disposition

ressortissants de son village au concours de l'Ecole nationale de police. Me. Yao Emile, greffier, qui conteste les conclusions de l'enquête déclare que le procureur a fait une gymnastique inutile. Dans l'interview que Me Yao Emile (yakoem@yahoo.fr … fraude à l'Ecole de police, le Hadj, Trafigura et la Sagem-sécurité. Quel jugement portez-vous sur les conclusions de cette enquête ? D'abord, il faut que je circonscrive les points qui m'inspirent parce que je voudrais

procédé à l'évaluation et à l'analyse de tous les procès verbaux reçus de la CEI. Voici la conclusion : même si toutes les réclamations déposées par la Majorité Présidentielle auprès du conseil constitutionnel étaient prises en compte, en nombre … tant que certificateur, j'ai analysé tous les procès-verbaux que j'ai reçus de la CEI. Voici ma conclusion : même si toutes les réclamations déposées par la Majorité Présidentielle étaient prises en compte en nombre de procès-verbaux

responsable de la Commission de mobilisation de la campagne, nous avons échangé et nous sommes arrivés à la conclusion que chaque regroupement t dit être prêt à s'effacer pour aller à une organisation unique. Pour arriver à cette organisation … laissés seuls pour discuter. Car s'ils doivent aller à l'Union, il faut qu'ils se parlent. En conclusion, Monsieur le ministre, que s'est-il passé ? Nous les avons rejoints après et en conclusions le président

décembre 2009 à Génève, M. Lamy avait réaffirmé son espoir de voir les ministres donner des indications pour la conclusion du cycle en 2010. La conclusion rapide du cycle de Doha peut jouer un rôle de catalyseur sur la croissance … responsable de la crise. Il évalue à environ 20% le reste des points à régler pour parvenir à la conclusion du cycle , avait indiqué le Dg. Ainsi, eu égard à la persistance des désaccords, les choses s'annoncent difficile pour

liste électorale, n'a été faite à ce jour". On s'étonne que le Procureur, dans ses conclusions, prenne le contre-pied de ces affirmations. Comment expliquez-vous cet état de fait? Je voudrais vous prier de me permettre … commenter les conclusions de M. le Procureur. Je respecte le travail qu'ils font. Je puis vous affirmer qu'aucun des 429000 n'a été intégré directement dans le fichier de la liste définitive et personne ne peut être intégré

liste électorale, n'a été faite à ce jour . On s'étonne que le Procureur dans ses conclusions prenne le contre-pied de ces affirmations. Comment expliquez-vous cet état de fait? Réponse : Je voudrais vous prier de me permettre … commenter les conclusions de M. le Procureur. Je respecte le travail qu'ils font. Je puis vous affirmer qu'aucun des 429000 n'a été intégré directement dans le fichier de la liste définitive et personne ne peut être intégré

elle. Après cette élimination à la limite humiliante, nous pensons qu'il est l'heure de tirer les conclusions et faire le point en toute humilité. Pour tirer les leçons de ce qui se passe, il faut poser … quel que soit le résultat, il ne démissionnera pas. Or c'est une question d'honneur, de tirer les conclusions d'un échec retentissant. Peut-être que c'est le conseil que la fédération lui aurait donné. II- La gestion

parents de mes agents disparus et leur donner les nouvelles. Après un an, il convient de tirer des conclusions mêmes partielles pour voir ce qu`il y a lieu de faire. Cette question sera évoquée dans le cadre des états … pourquoi j`ai commis certains de mes collaborateurs pour entendre les différentes parties. J`attends que les conclusions me soient présentées. Ensuite, j`entendrai moi-même le directeur général sur toutes ces questions pour que je puisse rendre compte

élections ainsi que des lois de la République de Côte d'Ivoire. La MOE UE est indépendante dans ses conclusions et adhère à la Déclaration de principes pour l'observation électorale commémorée aux Nations Unies en octobre 2005. La Mission … résultats par la Commission électorale indépendante (CEI). Cette déclaration est préliminaire et la MOE EU ne tirera pas de conclusions finales avant l'achèvement de la compilation et de l'annonce des résultats finaux du second tour. Un rapport final