4 résultats pour « CRBT »

droits de reproduction mécanique (DRM), les droits relatifs aux séances occasionnelles (SO), les musiques d?attentes téléphoniques (CRBT) et les droits des ?uvres ayant bénéficié de complément de déclarations. Elle a indiqué que le montant reparti pour … concerne les périodes de janvier, février et mars 2023. Quant aux CRBT, ils concernent les troisièmes et quatrièmes trimestres 2022, notant, qu?il y a plus de 31 434 158 millions de FCFA de droits qui sont encore en attente

musique. Il s"agit notamment, des droits mécaniques (DRM), des Séances occasionnelles (SO) et Call ring back tone (CRBT), musique d"attente téléphonique. Les droits sur les Åuvres en attente de déclaration, dont les informations ont été complétées

concernent les droits de répartition mécanique (DRM) octobre, novembre et décembre 2020 ; les droits relatifs au Call Ringback Tones (CRBT) ; Les droits relatifs aux séances occasionnelles (SO) Octobre, Novembre et Décembre 2020. Les droits en attente des classes dont

auteur, il existe cinq classes de répartition : les droits de reproduction mécanique (DRM), la musique d'attente téléphonique (CRBT), les séances occasionnelles, les droits généraux et les droits radios télévisions. Les deux dernières classes de répartition se font annuellement, soit