30 résultats pour « ITT »

conséquence, j'estime que les faits ci-dessus relatés ont pour résultat de nécessiter une incapacité temporaire de travail (Itt) de quinze jours sauf complications ultérieures . C'est ce bulletin médical qui a motivé la sanction requise par le juge

conséquence, j'estime que les faits ci-dessus relatés ont pour résultat de nécessiter une incapacité temporaire de travail (Itt) de quinze jours sauf complications ultérieures . Muni du certificat médical, Coulibaly Yaya a porté plainte à la brigade de gendarmerie

seconde fois pour coups et blessures volontaires. Selon elle, ses blessures ont entraîné une incapacité temporaire de travail (Itt de 21 jours). De son côté, Patricia soutient le contraire. Elle nie avoir porté main à la plaignante bien qu'elle

flagrants délits du 4 mars, Irié plaide coupable pour coups et blessures volontaires entraînant une incapacité temporaire de travail (Itt) de quinze jours. La juge le condamne à 3 mois fermes assortis d'une amende de 50.000 Fcfa. La victime

ceux qui viennent porter aide et assistance à la victime. Les blessures ont entraîné une incapacité temporaire de travail (Itt) de 30 jours attestée par le certificat médical du médecin traitant. Visiblement, née sous une bonne étoile, elle est immédiatement

flagrants délits du Plateau, le 17 août. Flora produit un certificat médical. Il atteste une incapacité temporaire de travail (Itt) de 21 jours. Le tribunal a condamné Viviane à trois mois de prison avec sursis. La carte mémoire

sorcière. Cependant, elle nie être l'auteur des blessures de Mariette qui présente un certificat médical de 15 jours Itt (incapacité temporaire de travail). On ne se soulage pas partout Dallo F. , 23 ans, aurait dû faire attention

suis tombé sur la nuque. J'étais étourdi », se lamente N'goran qui présente à l'officier une Itt (incapacité temporaire de travail) de 15 jours. Il poursuit Youssouf pour « coups et blessures volontaires». Rendez-vous au tribunal des flagrants

heures, la passation des charges entre l'ancien directeur général de la Société ivoirienne de technologie tropicale (ITT) Yéo Guefala, et le nouveau, M. Kokou Zago Charles, n'a pas eu lieu. Les autorités venues pour la circonstance

dans toutes ses articulations ; - l'octroi au secteur de la presse d'allégements fiscaux (annulation de la patente, de ITTS...) ; - l'application entière de la Convention de Florence ratifiée par l'Etat de Côte d'Ivoire ; - la réduction substantielle