42 résultats pour « ODP »

chaque véhicule et le paiement de l'IGR, TSE ? FDFP, BIC sans oublier les impôts fonciers sur les ODP où sont situées nos gares (des sites dont nous ne sommes pas propriétaires) Le transporteur se retrouve à payer plusieurs taxes

ordre du jour : la situation du budget 2013, la mise en place des commissions, l'examen des contrats ODP (occupation du domaine public) et publicité, l'information sur les dons de la commune de Reutlingen à celle de Bouaké

quant à la vente des tickets. Nous allons dans ce domaine essayer d'informatiser les choses. Au niveau des ODP, nous allons identifier tous les cas d'occupations du domaine public pour mieux réglementer les choses. Pour les recouvrements

coordination plus efficace avec les préfets et les maires. Dans ce sens, la délivrance des attestations pour les ODP (Occupation du domaine public) par les mairies a été suspendue. Au niveau du ministère de l'Agriculture, une communication a été

illégalité, nous payons des taxes à la mairie et des frais liés à l'occupation du domaine public (Odp). Pourquoi, ces sommes sont-elles acceptées ? , s'interroge-t-il. C'est la raison pour laquelle ce vendeur croit

commerçants qu'on veut déguerpir ont payé, en 2012, leur taxe afférente à l'occupation du domaine public (Odp) à la mairie. Qui va leur rembourser ce qu'ils ont déboursé ?  s'interroge-t-il. Et d'indiquer qu'Adjamé

candidat Tonian Léon Amalaman Alexandre Honorat a fait du faux, et doit par conséquent voir son élection aux Odp invalidée par la tutelle. Pour eux, il doit être radié du processus électoral en cours à la Chambre de métiers

brandi, c'est que les Maquis et Bars occupent un espace qui relève du domaine public, donc, de l'ODP (Occupation du domaine public). Je ne sais pas quoi dire ! En ce qui me concerne, ce sont des millions, environ

seulement 100 F de taxe par jour et par établissement mais également une taxe dite ?'occupation du domaine public'' (Odp). Les rangs de chômeurs accueillent de nouveaux arrivants. Une coupe drastique dans la clientèle des vendeuses de plaisir

bulldozers sur le site. Je suis ici il y a 28 ans et je paie régulièrement la taxe appelée Odp (occupation du domaine public) et les patentes. Nous exigeons des explications de la part du maire Issouf Sylla , a insisté

marché (un ancien garde de corps de Gbabgo ) les propriétaires qu'ils sont, n'ont pas que des ODP (occupation de domaine public) délivrés par la mairie. Très remontés contre le maire Jean Félicien Gbamnan Djidan, M.M Douré et Kpain

mairie. Dans ce sens, Fofana indique qu'ils payent chaque mois à la mairie l'Odp (Occupation de domaine public). La plus petite gare routière paye en moyenne entre 30 et 35 mille franc Cfa par mois. Les grandes gares