5 142 résultats pour « abuse »

Aujourd'hui, s'il y a une corporation qui est en mutation, c'est celle des apprentis gbaka

mettre fin aux bavures des forces de l'ordre. Il a promis tout mettre en ?uvre pour freiner les abus des forces de l'ordre. Quand on sait ce que ce secteur apporte à l'économie, on ne comprend … acteurs vivotent par la faute de certains abus , a-t-il conclu. Ahua

acolyte Guignon Marcel ont été déférés devant le parquet pour répondre des faits d'abus de confiance. Au titre de l'article 401 du code pénal, ils encourent la peine maximum de dix ans d'emprisonnement ferme. Landry Kohon

polémique sur les accusations de racket portées contre ses agents. Elle invite plutôt les usagers victimes de tels abus à saisir l'administration. Lorsqu'un usager est victime d'un cas précis d'abus, il peut saisir le chef

Bucarest (Roumanie), un Roumain qui avait porté plainte contre Dieu pour "escroquerie" et "abus de confiance", lui reprochant notamment de ne pas avoir répondu à ses prières, a été débouté de son action par le Parquet de Timisoara (ouest … contre "le nommé Dieu, domicilié aux cieux et représenté en Roumanie par l'Eglise orthodoxe", l'accusant d'"escroquerie, abus de confiance, corruption et trafic d'influence"."Lors de mon baptême, j'ai conclu un contrat avec l'accusé visant

nouveau service pour déposer plainte sur le web. Seules les plaintes contre X seront recevables pour limiter les dénonciations abusives. Les particuliers pourront bientôt déposer leurs plaintes concernant des délits mineurs sur Internet. A l'occasion de la Journée nationale … victimes. Quant à l'obligation de déposer plainte sous X, elle vise à éviter les dérives de dénonciation abusive de personnes. Les premiers tests seront effectués dès la fin de l'année sur plusieurs sites de police. En Italie

mars dernier, il a saisi la justice pour obtenir réparation. Il a d'une part, dénoncé les abus auxquels se livre la SOTRA qui n'a ni qualité, ni pouvoir pour percevoir les 22.500 FCFA, dans la mesure où cela … instance d'Abidjan-Plateau, lui a donné raison sur toute la ligne. La SOTRA a été reconnue coupable d'abus et condamnée à restituer à Me Diallo les 20.500 FCFA illégalement perçus, sous astreinte comminatoire de 500.000 FCFA par jour

certaines organisations des Droit de l'homme. Lesquelles n'hésiteraient pas à ruer dans les brancards en parlant d'abus ou de non-respect des droits de l'homme, en réaction aux mouvements de ratissage opérés pour réduire l'insécurité … gynécologue Samba Diarra. Le père de la Côte d'Ivoire moderne, ne regrettait-il pas de s'être laissé abuser, en jetant dans les geôles d'Assabou (yamoussoukro), des cadres ivoiriens considérés à l'époque, comme des comploteurs ? Au total

Vienne (ONUDC) ? Alors qu'il y a quelques années, le monde semblait se diriger vers une épidémie d'abus de drogues, de plus en plus d'éléments portent à croire que le problème est sur le point d'être maîtrisé … stimulants de type amphétamine comme l'Ecstasy? a également été contenu, puisque les niveaux de production et d'abus sont restés inchangés dans beaucoup de pays. Pour la première fois depuis des dizaines d'années, les statistiques mondiales ne révèlent

commissaire de police et un procureur de la république se livrent à des abus de pouvoir, fait d'enlèvement et de menace de mort. Les faits se déroulent à Yopougon Anananeraie, le commissaire Dago Simplice en service au commissariat