21 594 résultats pour « adoptent »

Membres associés mobilisés se sont retrouvés samedi dernier en assemblée générale pour l'adoption des nouveaux textes du club, à la Chambre de commerce du Plateau. Ils les ont tous adoptés par acclamations. La première innovation est que l'Africa

quatrième sommet Afrique-UE (Union européenne) a pris fin hier à Bruxelles par l'adoption d'une feuille de route portant sur l'approfondissement de la coopération entre les deux continents dans cinq domaines. Les dirigeants se sont

cadre d'un vol international. Aussi, ces conventions réajustent-elles le régime juridique international en vigueur avec l'adoption de concepts plus modernes, conciliant la protection, l'intérêt des tierces victimes et la stabilité de l'industrie aéronautique

Président de la République à ratifier la Convention sur la protection des enfants et la Coopération en matière d'adoption internationale, adoptée le 29 mai 2014 à La Haye aux Pays Bas; ? le troisième projet de loi autorise le Président … intégration des évolutions récentes et actuelles de la sphère internationale en matière de protection des ressources naturelles, d'adoption d'enfants, et de sûreté du transport aérien. La ratification de ces conventions par notre pays renforce son ancrage

Publiques ; Le Conseil a adopté une communication relative à la protection des enfants, notamment à la situation de l'adoption en Côte d'Ivoire. Le nombre d'adoptions, aux plans national et international, a fortement augmenté ces dernières années dans … notre pays. Parallèlement à cette tendance, les procédures d'adoption entachées de pratiques non respectueuses de l'intérêt des enfants connaissent une progression constante. Les services compétents du Ministère en charge de la Femme et de l'Enfant relèvent régulièrement

Le jeudi 11 décembre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 16h30 à 18h00, au Palais

mise en ?uvre des décisions et recommandations de la 3eme Conférence au Sommet du TAC, d'examiner et d'adopter les mécanismes de mise en ?uvre des décisions et recommandations du TAC et de procéder à la signature des instruments

riverains contre les nuisances sonores, la pollution environnementale liée au transport aérien et à l'activité aéroportuaire. L'adoption de ces mesures participe également de la matrice d'actions pour la classification de l'administration de l'aviation civile

riverains contre les nuisances sonores, la pollution environnementale liée au transport aérien et à l'activité aéroportuaire. L'adoption de ces mesures participe également de la matrice d'actions pour la classification de l'administration de l'aviation civile

Le lundi 15 septembre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 13h30, à la

mise en ?uvre des décisions et recommandations de la Troisième Conférence au Sommet, sur l'examen et l'adoption de mécanismes de mise en ?uvre des décisions du TAC, ainsi que sur la signature de plusieurs accords de coopération entre

Budget ; Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté une communication relative à la présentation et à l'adoption du budget de fonctionnement 2014 du Comité National des Jeux de la Francophonie Côte d'Ivoire/Abidjan 2017 (CNJF). La Côte … réforme de la CEI ; - désignation par les institutions concernées, de leurs représentants à la CEI, adoption par le Conseil des Ministres du décret portant composition de la CEI et réunion de prise de contact avant la mi-juillet 2014 ; - mise

Gouvernement ont consisté entre autres à l'amélioration du cadre institutionnel du secteur par la validation et l'adoption du code du tourisme. Le secteur privé reste le principal artisan de l'amélioration de l'offre touristique, principalement … soit une augmentation de 11, 09%. 20. Le secteur des mines enregistre l'adoption d'un nouveau code minier, plus attractif pour les investisseurs et en cohérence avec les principes de transparence, de traçabilité et de responsabilité sociétale. Le Gouvernement

Gouvernement ont consisté entre autres à l'amélioration du cadre institutionnel du secteur par la validation et l'adoption du code du tourisme. Le secteur privé reste le principal artisan de l'amélioration de l'offre touristique, principalement … soit une augmentation de 11, 09%. 20. Le secteur des mines enregistre l'adoption d'un nouveau code minier, plus attractif pour les investisseurs et en cohérence avec les principes de transparence, de traçabilité et de responsabilité sociétale. Le Gouvernement

A/ - MESURES GENERALES -PROJETS DE LOIS : 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et

Nous vous proposons en intégralité, le communiqué qui a sanctionné la réunion du conseil des ministres, tenue hier

Le mercredi 9 avril 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 11h30, au Palais

Le mardi 23 décembre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 à 12h00, au Palais

Le mardi 25 novembre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 à 12h15, au Palais

Le mercredi 29 octobre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 11h30, au Palais

thème Quel plan d'actions pour la réélection du Président Alassane OUATTARA en 2015 ? . L'objectif poursuivi était d'adopter un plan d'actions du Secrétariat Général en vue de remobiliser les structures du Parti pour leur pleine participation … Président Alassane OUATTARA. Sur cette base, le séminaire a procédé à l'examen des points suivants : I- Présentation et adoption des attributions des membres du Secrétariat Général ; II- Adoption du document de synthèse sur les activités du Secrétariat Général

Le mercredi 04 juin 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11 heures à 12h20, au

Le mercredi 14 mai 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 min à 12h50 min

Le mercredi 26 mars 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 à 12h30, au Palais

Le mercredi 16 juillet 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 à11h40, au Palais de

Le jeudi 12 juin 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10 h30 à 12h, au

Le mercredi 19 novembre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 à 12h00, au Palais

Soumis aux députés par le Ministre des Transports Gaoussou TOURE, accompagné du Ministre d'Etat Ministre des Affaires

tous les fonds publics, et à partir duquel sont effectués tous les décaissements. De fait, ces mesures entérinent l'adoption par notre pays d'un système de statistiques des finances publiques, tout en offrant un cadre d'analyse harmonisé

Le mercredi 25 juin 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 à 12h00, au Palais

Le mercredi 16 avril 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 16h00 à 18h10, au Palais

Le mercredi 16 avril 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 16h00 à 18h10, au Palais

fichier pour la gestion des ressources humaines de l'Etat. Le cadre légal du SIGFAE est en cours d'adoption par le Gouvernement. L'exploitation combinée du SIGFAE et du site web du Ministère permet désormais un échange interactif entre … avant-projet de loi portant statut général de la Fonction Publique a été élaboré et soumis à l'adoption du Gouvernement. Cet avant-projet introduit les principales réformes suivantes : - la création d'une catégorie Hors grade correspondant aux emplois

fichier pour la gestion des ressources humaines de l'Etat. Le cadre légal du SIGFAE est en cours d'adoption par le Gouvernement. L'exploitation combinée du SIGFAE et du site web du Ministère permet désormais un échange interactif entre … avant-projet de loi portant statut général de la Fonction Publique a été élaboré et soumis à l'adoption du Gouvernement. Cet avant-projet introduit les principales réformes suivantes : - la création d'une catégorie Hors grade correspondant aux emplois

avant-projet de loi portant statut général de la Fonction Publique a été élaboré et soumis à l'adoption du Gouvernement. Cet avant-projet introduit les principales réformes suivantes : w- la création d'une catégorie Hors grade correspondant aux emplois … révision en vue de permettre à cette Ecole d'accomplir efficacement sa mission. Ils sont soumis au Gouvernement pour adoption. Les principales réformes prévues portent sur : w- l'assainissement des concours d'accès à cette Ecole ; w- la réorganisation

novembre 2014, qui a pour thème Protection des Enfants contre les violences, bilan et perspectives, 25 après l'adoption de la CDE . Lire ci-après sa déclaration officielle : Ivoiriens, Ivoiriennes, Chers (ères) compatriotes, La Côte d'Ivoire à l'instar … politiques. Cette année, le thème retenu Protection des Enfants contre les violences, bilan et perspectives, 25 après l'adoption de la CDE , nous offre l'opportunité encore une fois de faire l'état de la situation de l'enfant dans

Conseil a également noté et approuvé les mesures prévues à plus long terme, relatives, entre autres, à l'adoption d'une loi dans le cadre de la lutte contre la traite des personnes, à l'adoption et à la mise

Le mardi 27 mai 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 11h45, au Palais

Le mercredi 21 mai 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 à 12h, au Palais

jour, consacré à la fois au bilan de la mise en ?uvre du PTG 2013 et à l'adoption du Programme de Travail Gouvernemental de l'année 2014. Poursuivant, Monsieur le Premier Ministre a insisté sur les enjeux du présent … séminaire, Monsieur le Président de la République s'est félicité de la tenue de ce séminaire dédié à l'adoption du Programme de travail Gouvernemental 2014 (PTG 2014), qui doit permettre au Gouvernement de se donner un outil de prévision

urgence dans un centre hospitalier. Vu la recrudescence des effondrements d'immeubles, des mesures seront prochainement proposées pour adoption en Conseil des Ministres en vue d'un meilleur contrôle technique des constructions et d'une responsabilisation plus forte des propriétaires

Homme dans le monde. Il s'agit là, d'un exercice nécessaire pour relever les progrès réalisés depuis l'adoption de la Déclaration et redéfinir les stratégies pour permettre davantage à toute personne de jouir de la pleine mesure … santé, de l'eau, des infrastructures routières, du logement 3. En matière des droits catégoriels - à l'adoption d'une communication relative à l'entrée des jeunes filles à la Gendarmerie Nationale dès la rentrée scolaire 2015-2016 avec

droits des enfants. Notamment, au titre du renforcement du cadre juridique de protection de l'enfant, on note l'adoption de la loi sur les pupilles de la Nation et les projets en cours tels … Etat, la ratification de la Convention de la Haye sur la protection et la coopération en matière d'adoption internationale. Par ailleurs, souligne-t-elle, le gouvernement a mené des actions de protection des enfants ayant trait à la lutte

politiques. Cette année, le thème retenu Protection des Enfants contre les violences, bilan et perspectives, 25 après l'adoption de la CDE , nous offre l'opportunité encore une fois de faire l'état de la situation de l'enfant dans … enfants. Au titre du renforcement du cadre juridique de protection de l'enfant, on peut citer l'adoption de la loi sur les Pupilles de la Nation et les projets en cours tels que la loi sur les Pupilles

Le jeudi 20 mars 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h à 12h45, au Palais

régaliennes de sécurité publique, les doter en armements et en équipements nécessaires à l'exercice de leurs missions. v) Adopter les termes de référence et préparer les Etats Généraux de la République - Adopter les termes de référence des Etats Généraux … République (EGR) ; - Adopter les textes portant missions, composition, organisation et fonctionnement de la Nouvelle Commission Dialogue, vérité et réconciliation (Directoire des EGR) ; - Adopter le texte portant convocation des EGR. L'urgence de la réconciliation commande que le dialogue direct

socio-économique nationale. Au nombre des décisions majeures adoptées au cours de ce conseil des ministres, figurent l'adoption d'un projet de loi définissant le statut de pupille de la nation et d'un projet de loi relatif … normalement. Les enfants peuvent être notamment accueillis dans les orphelinats, dans les structures spécialisées, pourront faire l'objet d'adoption mais suivis par l'Etat de Côte d'Ivoire , a renseigné M. Koné. Pour ce qui est de la lutte

Le mercredi 12 novembre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 à 12h00, au Palais

juristes, opérationnels, Institutions financières et autres auront pour tâches entre autres d'apprécier l'état d'avancement de l'adoption des textes liés à la LBC/FT, d'apprécier l'état d'avancement du processus de dépôt des instruments de ratification … institutionnel et réglementaire en matière de LBC/FT. D'identifier les mesures correctives non encore adoptées ou en cours d'adoption et celles à mettre en ?uvre pour assurer l'effectivité des textes adoptés. Et enfin recenser les informations nécessaires

médiation en vue de la reprise du dialogue politique. 19- Le Comité Central, prenant note par ailleurs de l'adoption de la Résolution 2162 par le Conseil de Sécurité [à sa 7207ème séance le 25 juin 2014], salue toutes … politique entre le gouvernement et les acteurs politiques ivoiriens. 20- Enfin le Comité Central a été informé de l'adoption et de la promulgation de la loi portant reforme de la Commission Electorale Indépendante (CEI). 21- Le Comité Central observe