1 134 résultats pour « afférents »

première instance se déclare comme incompétent pour statuer sur cette affaire et condamne Ahizi à payer les frais afférents au procès. Le seul président du Pit est Monsieur Seka Seka Joseph . Pour éclairer davantage la lanterne des militants

Etat, il a sommé les établissements privés à acheminer dans les plus brefs délais les documents y afférent à la Direction de l'Orientation et des Bourses (Dob). Charles Bédé Commentaires

sort''. Selon lui, les tarifs du service varient selon le type de véhicules à laver et les prestations y afférentes. Selon qu'il s'agisse d'un lavage simple ou avec une aspiration à l'intérieur ou lavage du moteur

ministres, d'élaborer des stratégies et programmes de sécurisation du foncier rural et de mobiliser les ressources y afférentes. Ce décret vise la simplification et la réduction du coût des opérations correspondantes. C'est un dispositif institutionnel souple avec

immobilisations de l'organisme par section analytique afin de faciliter l'affectation des charges et des produits y afférents ; la prise en compte du cadre analytique pour l'élaboration du budget. Ce document a été validé, sous réserve

nationale chargée d'élaborer des stratégies et programmes de sécurisation du foncier rural et de mobiliser les ressources y afférentes, ce décret vise la simplification et la réduction du coût des opérations correspondantes. C'est un dispositif institutionnel souple avec

signature de l'avenant N°2 a été immédiatement suivie de celle deux autres contrats de prestations afférents entre le FIRCA et l'Agence nationale d'appui au développement rural (ANADER) d'une part et entre le FIRCA

capital de la Compagnie Ivoirienne pour le Développement des Textiles (CIDT) ainsi que la communication y afférente. A la sortie de la crise postélectorale, le Gouvernement a pris un ensemble de mesures pour restaurer les fonds propres de la société

ressources humaines par le financement des interventions dans le domaine de la formation professionnelle continue, grâce à la taxe afférente payée par les entreprises et qui représente 1, 2% de la masse salariale. Cette rencontre est initiée chaque année

nombre de lieux et bureaux de vote pour l'élection des députés à l'Assemblée Nationale ; Ainsi, les opérations afférentes au vote se dérouleront dans 10 458 lieux de vote et 19 895 bureaux de vote répartis sur l'ensemble