1 134 résultats pour « afférents »

trente trois(33) grandes localités de la Côte d'Ivoire, le Gendarme doit exercer des contrôles relativement aux pièces afférentes aux véhicules et à l'identité des usagers, tout en évitant les tracasseries. En revanche, sur les postes d'observation

sorties des 33 grandes localités de la Côte d'Ivoire, le gendarme doit exercer des contrôles relativement aux pièces afférentes aux véhicules et à l'identité des usagers. Ce, tout en évitant les tracasseries. () En revanche sur les postes

Autorités nationales de régulation chargées de missions en application du présent Acte additionnel, les mesures d'application y afférent, ainsi que leurs responsabilités respectives, en veillant, le cas échéant, à ce que ces missions ne se chevauchent pas. En clair

pré-collecte des déchets par la mise en place de PME de pré-collecte, moderniser les équipements y afférents, réduire les risques d'épidémie et de contraction des maladies liées à l'insalubrité, mettre en place des unités de valorisation

enfants, la poursuite et la répression des auteurs de cette infraction et le suivi-évaluation des activités y afférentes. Une enquête nationale sur le niveau de vie des ménages (ENVM), réalisée en Côte d'Ivoire en 2008, révèle

Plateau stipule que celle-ci doit être autonome dans un délai de six (6) mois, présenter les factures afférentes à la mairie. Pour ces femmes, il y a là, une volonté manifeste de les gruger et de les laisser moisir

relance des investissements publics, il faut donner un contenu réel à la mesure du paiement systématique des dépenses y afférentes. Je voudrais donc insister pour exhorter le directeur général du Trésor et de la Comptabilité publique à faire en sorte

administration ivoirienne accusée d'être corrompue. Il s'agira pour les usagers de ce service de payer les droits afférents à la confection du document comme il convient et le droit de course. Toute chose qui a l'avantage

réforme et afin d'en assurer une compréhension uniforme et une démarche participative dans la transposition des textes y afférents que les acteurs intervenant dans les procédures budgétaires et financières de l'Etat ont été invités à prendre part

autres députés, apprend-on, attendent également la reconnaissance de leur statut d'ancien membre du Parlement, et les avantages afférents. Ils ont pour cela déposé leurs dossiers auprès du secrétariat général du gouvernement. Un mémorandum, indiquent nos sources, a été