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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 552 résultats pour « affichage »

Résultats 1–25 sur 56 en 2007· les plus pertinents d'abord
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Réglementation de l'affichage publicitaire : Un projet de loi à l'examen en Conseil des ministres

secteur de l'affichage publicitaire a été au centre des échanges qui ont suivi l'allocution du ministre de la Communication marquant la rentrée solennelle du Conseil national de la publicité (CSP). L'attention du premier responsable du département … Néanmoins, a précisé le ministre, je suis en total désaccord avec beaucoup de gens sur la question de l'affichage?. Pour Sy Savané, le problème se situe davantage au niveau de l'absence d'une réglementation forte? et de clarification

Fichier électoral, domaine de compétence, élaboration des cartes d`électeurs : Décret déterminant les modalités d`établissement de la nouvelle liste électorale

établissement de la nouvelle liste électorale. Les réclamations doivent être faites dans les trente (30) jours qui suivent l'affichage de la liste électorale provisoire. Article 16: Toute réclamation doit préciser, à peine d'irrecevabilité : - les noms, prénoms, date … présenter des observations à la Commission Electorale Indépendante, dans un délai de cinq (5) jours, à compter de l'affichage. La personne concernée peut prendre connaissance et copie des motifs détaillés de la réclamation au siège de la Commission Electorale

Rapport sur l`enfance délinquante et le système judiciaire en Côte d`Ivoire / Françoise Simar (ONUCI) : "La corruption, c`est la gangrène de la justice ivoirienne"

corruption et de toutes les autres malversations et d`inconduites. Maintenant, le traitement chronologique des affaires et des affichages des frais aux greffes. Ça pourrait être en partie une solution au fléau de la corruption. Et la revalorisation du statut … renforcement institutionnel de l`indépendance du conseil supérieur de la magistrature vis-à-vis du pouvoir exécutif. L`affichage de tous les frais de greffes légaux dans chaque juridiction, une plus grande diffusion de la jurisprudence auprès des magistrats

Pratiques anticoncurrentielles. Produit de grande consommation -Comment les opérateurs abusent des consommateurs

précise que tout vendeur de produit, tout prestataire de services doit par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre procédé approprié, informer le consommateur sur les prix, les limitations éventuelles de la responsabilité contractuelle … conditions particulières de la vente, selon les modalités fixées par voie réglementaire. Les affichages sont souvent remarqués dans les restaurants où les prix des repas sont affichés. Mais malgré tout, il y a des restaurateurs véreux qui refusent d'afficher

France : La présidentielle officiellement ouverte

campagne présidentielle est entrée lundi dans sa dernière phase, l'officielle, avec le début de l'affichage près des 85.000 bureaux de vote, la stricte égalité audiovisuelle entre candidats et la diffusion des premiers clips radio-télévisés. José Bové (gauche … consacre son premier spot à l'emploi, l'école, les retraites et la santé() Quant aux panneaux métalliques d'affichage officiel, numérotés de un à douze, ils ont été attribués en fonction du tirage au sort effectué le 19 mars