81 résultats pour « analogue »

compétence de la Cour ; i) Disparitions forcées de personnes ; j) Crime d'apartheid ; k) Autres actes inhumains de caractère analogue causant intentionnellement de grandes souffrances ou des atteintes graves à l'intégrité physique ou à la santé physique ou mentale … collectivité qui en fait l'objet ; h) Par crime d'apartheid , on entend des actes inhumains analogues à ceux que vise le paragraphe 1, commis dans le cadre d'un régime institutionnalisé d'oppression systématique et de domination

être aussi facile pour les investisseurs étrangers que par le passé. On peut s'attendre à voir des batailles analogues dans la cession des parts de Côte d'Ivoire Télécom, ou encore de Société Ivoirienne de Banques contrôlée

monde académique (CAMES) et de l'UNESCO, nous voilà à nouveau réunis, ce jour, dans des circonstances quasiment analogues, pour le lancement officiel du programme de recherche de la Chaire intitulé Violence criminelle et défis pour la gouvernance locale

projet de Bouaké La Neuve est un vaste programme, un projet gigantesque en ce sens qu'il est analogue au projet que le Chef de l'Etat a présenté sous le concept de village universitaire ou ville universitaire

autrui ou d'autres formes d'exploitation sexuelle, le travail ou les services forcés, l'esclavage ou les pratiques analogues à l'esclavage, la servitude ou le prélèvement d'organes. Ce protocole, qui définit aussi l'enfant comme toute personne

globale à la menace, les réponses à apporter et nous investir dans la prévention et l'anticipation de situations analogues. La CEDEAO pour sa part est prête à mener cette réflexion avec ses partenaires. J'appelle donc au soutien

globale à la menace, les réponses à apporter et nous investir dans la prévention et l'anticipation de situations analogues. La CEDEAO pour sa part est prête à mener cette réflexion avec ses partenaires. J'appelle donc au soutien

système d'imposition parallèle . Le réseau, souligne le rapport (paragraphe 151 page 29) a adopté des méthodes de taxation analogues à celles utilisées par La Centrale, l'ancien organisme responsable du trésor au sein des Forces Nouvelles, bien

Comme à Kouibly, du 16 au 19 mars 2013, où 16500 élèves ont été soulagés, c'est un chiffre analogue d'apprenants qui ont aussi bénéficié de la générosité du cadre de la région. Le sens de ce don, Méambly