utilisés pour le transport des biens et des personnes devront s'acquitter d'une patente annuelle forfaitaire selon l'annexe fiscale 2018 en vigueur depuis quelques jours. Les taxis motos à deux et trois roues qui ont connu une véritable … taxis à trois roues, avec une majoration de 1500 FCFA par attelage . Cette nouvelle disposition est stipulée par l'annexe fiscale 2018 en son article 33. L'Etat ivoirien par cette nouvelle mesure entend corriger les inégalités existantes entre
téléphonie en Côte d'Ivoire ou de leurs intermédiaires, et concerne notamment les envois de fonds, selon l'annexe fiscale 2018. "La taxe est à la charge du donneur d'ordre et prélevée au taux de 0,5% du montant … leurs distributeurs et auprès des fournisseurs locaux de réseau de transfert de fonds ou de leurs intermédiaires, souligne l'annexe fiscale 2018, en vigueur depuis une semaine. L'activité de transfert d'argent connaît un essor en Côte d'Ivoire
actions, il y a, aussi, l'unité de secours, avec de nouveaux agents recrutés, et la construction d'une annexe de l'état civil au CHU. Concernant l'Unité de Secours, je dois dire que l'idée est partie … souci de rapprocher les populations des centres, qui leurs sont dédiés. Nous voulions au départ mettre ce centre annexe à la Cité du Port. Malheureusement il y a eu des incompréhensions. Grace à la diligence de Madame la Ministre
Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un décret modifiant le tableau B de l'annexe du décret n° 80?1197 du 28 octobre 1980 portant création de juridictions de première instance et d'appel … décembre 1997 et n° 99-315 du 21 avril 1999. Cette mesure crée dans le tableau B de l'annexe du décret susmentionné deux (02) nouveaux postes, à savoir un poste de Vice-Président du Tribunal de Première Instance
enfin, la coopération aéronautique et météorologie. Les deux États ont convenu de fournir leurs meilleurs efforts pour finaliser l'Annexe E2 relative au programme d'investissement en vue du renforcement de l'axe Abidjan-Ouaga. Il a aussi été question … manuel de procédures spécifiques de dédouanement, de liquidation et de répartition des droits et taxes prévue par l'Annexe F3. Des dispositions qui portent essentiellement sur le régime fiscal et douanier applicable au concessionnaire. Par ailleurs Souleymane Soulama
quinzaine du mois d'octobre 2017. Les deux États sont convenus de fournir leurs meilleurs efforts pour finaliser l'Annexe E2 relative au programme d'investissement, de réactiver le comité restreint chargé de rédiger le manuel de procédures spécifiques … dédouanement, de liquidation et de répartition des droits et taxes prévue par l'annexe F3 portant sur le régime fiscal et douanier applicable au Concessionnaire , explique le communiqué final. En septembre 2015, Kablan Duncan, Premier ministre ivoirien à cette époque
fait en ligne à hauteur de 5000 FCFA plus 1000 francs pour la carte d'identité scolaire. Les frais annexes sont autorisés par la tutelle à un maximum de 3000 FCFA au primaire et de 5000 FCFA au secondaire, indique
Pays, a entamé des actions dans le but de dénoncer et de contester l'application de frais d'inscription annexes, qui seraient pratiqués dans les établissements scolaires publics et privés. Ces initiatives visant à empêcher, par tous moyens, le déroulement … inscriptions et le début des cours dans les établissements supposés appliquer ces frais annexes ont été violemment réprimées par les forces de l'ordre. Lors de la seule journée du 13 septembre 2017, plus d'une dizaine de blessés
Fescistes ont pris d'assaut les lycées et écoles primaires pour revendiquer contre le coût élevé des frais annexes d'inscription dans les établissements publics. Pour ce fait, ils ont entamé des actions de rassemblements au sein des établissement publics
dans certains lycées et collèges. En solidarité à la FESCI qui manifeste depuis la semaine passée contre les frais annexes de scolarité imposés dans certains établissements scolaires, le Front populaire ivoirien appelle à une mobilisation de tous ses militants
secrétaire général de la Fesci qui dit avoir le soutien des parents d'élèves, a évoqué les frais annexes payés dans les écoles. Nous ne pouvons pas accepter que les élèves payent 6 000 F Cfa comme droit d'inscription … ligne et viennent encore payer d'autres frais annexes à l'école. Nous dénonçons aussi le fait que certains élèves soient affectés dans le privé alors qu'ils n'ont pas demandé et soient obligés de payer cher
cette mesure a été suspendue par la Direction générale des impôts (DGI) et une solution sera trouvée dans l'annexe fiscal 2018. Sur la taxe sur le caoutchouc granulé, également des options de réaménagement seront analysées dans l'annexe fiscal
développement économique, culturel et politique Les mesures fiscales en faveur de l'emploi L'article premier de l'annexe fiscale à la loi n° 2015-840 du 18 décembre 2015 portant Budget de l'Etat pour l'année 2016, aménage … contrat d'apprentissage ou de formation suivi d'embauche. Les aménagements opérés par l'article premier de l'annexe fiscale 2016 distinguent d'une part, les mesures en faveur de la création d'emplois et d'autre part, les mesures
fait la connaissance de son cousin Lambert Coulibaly en août 2012. Dans les bureaux de l'annexe actuelle de l'assemblée nationale, près de l'ambassade américaine d'Abidjan, la rencontre du Directeur de l'Administration et des Finances … Côte d'Ivoire, de l'Afrique et du monde. Nous nous réfugions dans l'un de ses nombreux bureaux annexes ou de circonstances ou dans un restaurant d'Abidjan, pour parler en profondeur, à l'abri de ses téléphones
hérité du tout premier magistrat de la ville, son père Djibo Sounkalo, a été saccagé et pillé. Le bureau annexe de la mairie regroupant les services des transports, du contrôle général et la fourrière a subi le même sort … viande b?uf de l'abattoir municipal vers les marchés, a été incendié dans la cour de ce bureau annexe. (AIP) nbf/kam Commentaires
milliards) et la loi de programmation de la sécurité intérieure et dépenses de sécurité (54,1 milliards). L'annexe fiscale 2017 fait ressortir des mesures dont les principales sont celles concernant le soutien aux entreprises, le renforcement des moyens … Etat et les mesures à caractère social. En outre le projet d'annexe fiscale propose des mesures de modernisation et de rationalisation du dispositif fiscal ivoirien. kkf/tm Articles associés
faire face à leurs besoins existentiels peuvent s'acquitter des frais d'inscriptions auxquels s'ajoutent des frais annexes ? Comment les parents qui subissent des contraintes financières de tous ordres peuvent inscrire leurs enfants à l'école, si une école … malgré les déclarations du gouvernement n'est pas gratuite quand on considère les taxes annexes imposées aux parents d'élèves déjà pressurés. Au vu des réalités sur le terrain, il n'est pas exagéré de dire que l'école gratuite
fille en classe de cinquième. Dès que tu mets pied au lycée on te tend la liste des frais annexes , a relevé, mardi, un instituteur à la retraite, Kouamé Koffi, au premier jour de la rentrée. Tout comme lui Dame
Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ; Le Conseil a adopté un décret modifiant et complétant l'annexe au décret n° 2015-432 du 10 juin 2015 portant classification des grades et emplois dans l'Administration … Etat et dans les Etablissements Publics Nationaux. Ce décret modificatif réajuste ladite annexe pour tenir compte de l'évolution des activités de l'Administration, de la création d'emplois nouveaux dans certains corps de métiers et de la nécessité
lecture dans l'acte, de l'apposition sur les pièces annexées à l'acte de la mention constatant l'annexe revêtue de la signature du notaire, du paraphe de chaque feuille par le notaire et les signataires de l'acte
lecture dans l'acte, de l'apposition sur les pièces annexées à l'acte de la mention constatant l'annexe revêtue de la signature du notaire, du paraphe de chaque feuille par le notaire et les signataires de l'acte
comité directeur et son bureau, le comité général, autorité suprême dans l'intervalle des congrès. Il avait comme organes annexes: un comité féminin (après 1949), un syndicat affilié (le SAA) et un service d'ordre. Le bureau du comité directeur … pour l'adapter à la nouvelle donne politique. Le comité exécutif, le conseil national, le comité directeur, des organes annexes comme le Mouvement des étudiants et élèves (MEECI) et l'Association des femmes ivoiriennes (AFI) furent supprimés et remplacés
structure de son DCC, se contentant de répondre à certaines des questions posées par les Juges dans des annexes. Ce faisant, il a, d'après la défense, mal compris les instructions qui lui avait été données le 03 juin … fait remarquer Me Altit. Les annexes 6, 7 et 8, étant des éléments de réponses aux questions 1 et 6 posées par les Juges le 03 juin 2013, elles sont partie intégrante du DCC. Il convient donc d'appréhender
domaine de l'eau, 104,4 milliards dans le secteur de l'électricité. Concernant l'élaboration de l'annexe fiscale jugée non consensuelle par le patronat, le ministre a rappelé qu'elle a bel et bien tenue compte des aspirations … indiqué que les deux parties ont convenu de mettre en place un groupe de travail sur l'annexe fiscale telle que voulue par le secteur privé. Il a indiqué que la Côte d'Ivoire est l'un des pays avec
développement à partir de 2020? Ils ont été retirés du texte de l'accord mais figurent dans une annexe. Cela doit notamment permettre d'éviter un rejet du projet d'accord par le Sénat américain. Il est reconnu … pour les conséquences irréversibles du réchauffement? Ils ont été retirés du texte de l'accord mais figurent dans une annexe. Cela doit notamment permettre d'éviter un rejet du projet d'accord par le Sénat américain. Il est reconnu
quatre Directeurs à la Chambre Nationale des Rois et Chefs traditionnels. Les nominations correspondantes figurent en annexe 1 du présent communiqué. 2- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts ; Le Conseil a donné son accord … examen des projets de nominations dans les départements ministériels, tenue le 29 septembre 2015. Les nominations correspondantes figurent en annexe 2 du présent communiqué. C/? COMMUNICATIONS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur
Oyatché, s'est dit satisfait du déroulement de l'examen du brevet d'études du premier cycle au centre annexe de Kong. "Tout s'est déroulé dans des conditions parfaites", s'est réjoui M. Zarationon. L'inspecteur général … jusqu'à la dernière épreuve. Pour la première fois, les candidats au BEPC ont composé à Kong, un centre annexe de celui de Ouangolodougou, relève-t-on. Les trois premières promotions se rendaient, les années précédentes, à Ferkessédougou, pour
sont composés de 4184 garçons et 2 988 filles, tous répartis dans 13 centres d'écrits dont un centre annexe à GRABO, un centre principal à Tabou, deux centres principaux à Grand-Béréby, et neuf centres principaux à San-Pedro … candidats dont 4 429 garçons et 2 858 filles, tous répartis dans 12 centres d'écrits dont un centre annexe à GRABO. Soit une baisse globale cette année de 115 candidats dans la DRENET, avec une baisse accentuée
ministre en charge du Budget. L'argentier de l'État a également rappelé les nouvelles dispositions inscrites à l'annexe fiscale au budget 2015. Il a notamment insisté sur les mesures de soutien aux entreprises qui consacrent d'importantes réductions … impôts. Pour l'année 2015, nous avons modifié l'annexe fiscale pour avoir une disposition de remboursement facile de la Taxe sur la valeur ajoutée (Tva). Nous avons créé, à cet effet, un compte spécifique Tva , a-t-il informé
Abidjan - Le studio d'enregistrement du chanteur ivoirien Alpha Blondy, annexe de sa maison d'Abidjan, a été démoli dans le cadre d'une campagne de lutte contre les inondations, a constaté mercredi l'AFP. Si le corps … provoquer des inondations parce qu'elle débordait sur un canal d'écoulement des eaux, qu'elle obstruait. "Une annexe de sa maison se trouve dans le domaine public", a expliqué à l'AFP un responsable du ministère ivoirien
prix des cigarettes va incessamment augmenter. Puisque l'État de Côte d'Ivoire, à travers l'annexe fiscale 2015, entend collecter sur les industriels, 6,7 milliards de francs Cfa. Cissé Abdourhamane, ministre auprès du Premier ministre chargé du Budget … textes en conformité avec les directives de l'Uemoa. C'est ce que nous avons fait dans l'annexe fiscale 2014. En 2014, nous avions pris des mesures pour nous conformer au dispositif légal de l'Uemoa
presse ? " Jean Claude Bayala a conseillé, face aux défis de la mévente, de l'application de l'annexe de la Convention collective et de la mauvaise formation des journalistes, aux patrons de presse d'explorer "de nouvelles stratégies pour conquérir … journaux sur une période six mois,. "La gratitude que vous pouvez marquer au gouvernement, c'est d'appliquer l'annexe vous concernant pour l'application de la Convention collective, parce qu'il ne peut y avoir de presse sans journalistes
presse ? " Jean Claude Bayala a conseillé, face aux défis de la mévente, de l'application de l'annexe de la Convention collective et de la mauvaise formation des journalistes, aux patrons de presse d'explorer "de nouvelles stratégies pour conquérir … journaux sur une période six mois,. "La gratitude que vous pouvez marquer au gouvernement, c'est d'appliquer l'annexe vous concernant pour l'application de la Convention collective, parce qu'il ne peut y avoir de presse sans journalistes
face à la crise mondiale de la presse". Face aux défis de la mévente, de l'application de l'annexe la Convention collective et la mauvaise formation des journalistes, Jean Claude Bayala a conseillé aux patrons de presse d'explorer … impression de leurs journaux. "La gratitude que vous pouvez marquer au gouvernement, c'est d'appliquer l'annexe vous concernant pour l'application de la Convention collective, parce qu'il ne peut y avoir de presse sans journalistes et vice
Conseil régional de Man va consacrer quelque 40,5 millions de francs CFA sous forme de subventions aux services annexes et groupements d'intérêt économique (GIE) de la région du Tonkpi dans son budget primitif de l'année 2015 adopté
propositions de nominations dans l'Administration. La liste des nominations entérinées par le Conseil des Ministres figure en annexe du présent communiqué. Annexe au Communiqué du Conseil des Ministres du 05 novembre 2014 (DECISIONS DE LA REUNION DU COMITE RESTREINT
Première Dame, Dominique Ouattara a procédé, le mardi 5 Août 2014, à la Base Annexe de la Marine Nationale du Plateau, au lancement du patrouilleur L'Emergence et à la décoration de son équipage. Marraine du navire, la Première Dame … Patroler), long de 33 mètres et large de 06,50 mètres est arrivé sur le quai de la Base Annexe de la Marine Nationale au Plateau, en provenance de Lorient en France, le 23 Mai 2014. Depuis 1982, la Marine
Première Dame, Dominique Ouattara a procédé, le mardi 5 Août 2014 à la Base Annexe de la Marine Nationale au Plateau, au baptême du patrouilleur l'Emergence . Nous vous proposons l'intégralité de son discours. C'est avec un réel … plaisir que je suis pour la première fois sur le site magnifique de la Base Annexe de la Marine Nationale, afin de partager avec nos marins, des moments empreints de convivialité et de gaieté. Merci pour toutes ces marques
Général, M. ABINAN Pascal. A l'ordre du jour, les préoccupations du secteur privé, notamment ses propositions pour l'annexe fiscale 2015 en préparation, la réforme fiscale, mais aussi les observations sur l'ensemble des difficultés rencontrées par les opérateurs … secteur privé de résister à la crise, M. Diagou a souhaité que les propositions du secteur privé pour l'annexe fiscale 2015 soient prises en compte, du moins dans une proportion supérieure à celle des années précédentes. Pour ce faire
presse), fixant la valeur du point à 1800 dans le cadre de l'application de la convention collective annexe des journalistes professionnels et professionnels de la communication. Les éditeurs de presse de Côte d'Ivoire, réunis, en assemblée générale extraordinaire … catégorie de fonction à compter du 31 juillet 2014 ainsi que de l'application intégrale de la convention collective annexe des journalistes professionnels et des professionnels de la communication à compter de janvier 2015 , indiquait le communiqué de l'organe
Adjamé, afin d'analyser la décision du Conseil national de la presse (CNP) de faire appliquer la convention collective annexe des journalistes et professionnels de la communication dès janvier 2015. Selon un communiqué paru mardi dans la presse, les patrons … mardi, dont copie a été transmise à l'AIP, décide également de " l'application intégrale de la convention collective annexe des journalistes et professionnels de la communication à compter de janvier 2015", et propose aux éditeurs de presse
cadre de la journée internationale de la presse, une conférence autour du thème application de la Convention collective annexe des journalistes et professionnels de la communication: bilan et perspectives , sous l'égide de l'Union nationale de journalistes de Côte … régime de prévoyance sociale. Dans notre cas de la presse ivoirienne, notre convention est à l'origine, une annexe de la convention collective interprofessionnelle de 1977. Laquelle a été signée entre les travailleurs de Fraternité Matin, seul journal
agit plutôt d'un problème d'école. Les gens peuvent penser que tous les documents, même les documents annexes, doivent être signés. D'autres pensent que, comme c'est mon cas à moi, si le document mère est signé … documents annexes n'ont pas besoin d'être signés. LP : Que dit la loi sur la question? MD : La loi est muette. La loi dit qu'il faut transmettre les documents à l'Assemblée nationale
général des Impôts, Pascal Kouakou Abinan, hier au Plateau, lors d'un petit-déjeuner de presse. Selon lui, l'annexe fiscale pour la gestion 2014, qui s'inscrit dans la logique du régulateur économique, en modulant le niveau des prélèvements … octobre et le 15 novembre ne permettait pas de disposer des informations justes sur les mobilisations. L'annexe fiscale 2014 proroge cette période au 31 janvier de chaque année , a-t-il annoncé. Quant aux entreprises de télécommunication
coût des prestations de télécommunications a connu une hausse. La raison n'est toute autre que la dernière annexe fiscale. La loi n°2013-908 du 26 décembre 2013 portant budget de l'Etat 2014 stipule qu'une nouvelle taxe … Côte d'Ivoire (Unetel) se sont avérées vaines. La pression fiscale fait des grincements de dents aussi L'annexe fiscale 2014 avait fait l'objet de critiques de la part du Patronat. Jean-Kacou Diagou, dans des propos rapportés
souvent une bonne rémunération, a-t-il ajouté. La création de l'Association professionnelle des saigneurs et métiers annexes de l'hévéa de Côte d'Ivoire (APROSH-CI), le 07 décembre à San Pedro, par une centaine de saigneurs venus … actions du bureau élu le 7 décembre seront de recenser et d'identifier l'ensemble des saigneurs et travailleurs annexes de l'hévéa, et d'installation des délégations de l'APROSH-CI dans chaque région productrice d'hévéa. Un appel
pré-congrès s'est tenu ne pouvait pas contenir tous les participants. Il a fallu créer des salles annexes, trouver des écrans géants. Il a fallu mettre en place un système de communication pour permettre à ceux qui étaient dans … salles annexes de pouvoir communiquer, de poser des questions, de pouvoir échanger. Au niveau de la restauration, il fallait faire en sorte que tout le monde puisse manger. Dès lors que vous avez 400 personnes en plus
enfants des enseignants, de leurs neveux, des structures partenaires et des directions régionaux ne payent pas certains frais annexes, contrairement aux enfants du citoyen lambda. Ainsi, dans une même structure certains payaient 60 000 ou 70 000 FFCFA, tandis … compris les fournitures. Oubliez les 33000 FCFA de frais d'inscription et les 30 000 FCFA de frais annexe. Même si un enfant n'a pas d'extrait de naissance, il doit être inscrit. De même
prédécesseur, il a pris hier vendredi 14 juin 2013 son bâton de pèlerin pour se rendre dans les différentes annexes de la mairie afin de s'enquérir des réalités. Cette tournée dans les différents services a démarré dans les locaux … allocodrome de Niangon. Après, le cortège du maire Koné Kafana s'est rendu respectivement à l'annexe de Niangon puis au service technique avant de mettre le cap sur la mairie de Toit Rouge en passant par la maison
attributions, organisation et fonctionnement de l'Etablissement Public à caractère Administratif, dénommé Ecole Ivoirienne de Bijouterie et des Métiers Annexes, en abrégé EIBMA. Ces décrets modificatifs, qui spécifient notamment les missions des organes de délibération des trois (3) structures concernées … matière de développement de la formation professionnelle relativement aux métiers des TIC, de la bijouterie et des métiers annexes. 2-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances Sur présentation du Ministre