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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 854 résultats pour « antérieurement »

Résultats 1–66 sur 66 en 2016· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Référendum constitutionnel du 30 Octobre 2016: le guide du défenseur du "oui"

Accord de Linas Marcoussis et concerne les droits acquis aux héritiers des propriétaires de terre détenteurs de droits antérieurs à la promulgation de la loi 98 -750 mais ne remplissant pas les conditions d'accès à la propriété fixées … Accord de Linas Marcoussis et concerne les droits acquis aux héritiers des propriétaires de terre détenteurs de droits antérieurs à la promulgation de la loi 98 -750 mais ne remplissant pas les conditions d'accès à la propriété fixées

2ème réunion du Conseil Municipal : Programme Triennal 2017-2018-2019 adopté

milliard 693 000 000 FCFA pour la période triennale et 2 milliards 864 000 000 FCFA pour les dépenses antérieures. Quant au coût total des opérations, il s'élève à 7 milliards 062 959 000 FCFA, dont5 milliards … FCFA pour la période triennale et 1 milliard 634 458 000 pour les dépenses antérieures. A l'unanimité, le Programme Triennal 2017-2018-2019 a été adopté. Par la suite, des débats ont eu lieu. Surtout sur les apports

Bédié suspend 47 membres du bureau politique du PDCI

décision qui prend effet à la date de sa signature. Article 4; La présente décision qui abroge toute décision antérieure, sera publiée et communiquée partout où besoin sera. DECISION N° 0205-2016/PP/CAB DU 07 DECEMBRE 2016 METTANT … décision qui prend effet à la date de sa signature. Article 4; La présente décision qui abroge toute décision antérieure, sera publiée et communiquée partout où besoin sera. Fait à Abidjan, le 07 Décembre 2016 Henri KONAN BEDIE Président