105 résultats pour « bipartite »

PVTRCI dans le cadre des discussions que nous souhaitons continuer, propose la mise en place d'un comité bipartite (Etat-Transporteurs) pour la poursuite des opérations. Les questions portent sur l'aménagement des tarifs en fonction du nombre de passages

parties séjournant sur le territoire de l'autre. Ce nouveau partenariat, supervisé par un Comité de suivi bipartite, a une durée de cinq (5) ans, et est renouvelable par tacite reconduction. 3- Le Conseil a été informé du programme détaillé

militaires en séjour aussi bien en Côte d'Ivoire qu'en France et met en place "un comité bipartite de suivi" devant s'assurer de façon régulière du respect des engagements pris de part et d'autre, a expliqué

technologies de l'information et de la communication a annoncé la mise en place d'un comité de suivi bipartite de cet accord valable pour cinq ans et renouvelable par tacite reconduction . Le nouvel accord de partenariat de défense entre

Femme et de l'Enfant a proposé la mise sur pied en toute urgence d'un comité bipartite composé d'une part d'élus et cadres locaux, représentants de tribus, organisations de jeunesse et de femmes puis d'autre part

ministère en charge des Sports et la FIF ont convenu de la mise sur pied d'une commission bipartite dont la mission est d'explorer les voies et moyens susceptibles de relancer le football local

stratégie de développement du Football local, les deux parties ont convenu de la mise en place d'une commission bipartite, devant réfléchir aux voies et moyens pour la relance du football local surtout que la tutelle et la FIF veulent