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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 197 résultats pour « chapitre »

Résultats 1–15 sur 304 en 2011· les plus pertinents d'abord
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CEDEAO / Promotion de la démocratie et de la bonne gouvernance : Voici le document qui engage tous les pays de l'Union

Marine, Gendarmerie. Forces de Sécurité : Police, Gendarmerie, Garde nationale et toutes autres forces assurant des missions de sécurité. CHAPITRE I : DES PRINCIPES Les dispositions du présent chapitre complètent et explicitent les principes contenus à l'Article 2 du Protocole … programmes relatifs à l'éducation, à la promotion, et à l'épanouissement de la femme et de la jeunesse. CHAPITRE II : DES MODALITES DE MISE EN OEUVRE ET DES SANCTIONS Article 44 1. Le présent Article complète les dispositions

Point de presse hebdomadaire de l'ONUCI / Ce que Choi a confié à la presse sur la sécurisation de l'ouest

fait montre d'une détermination sans faille durant la crise. Avec la contribution de la communauté internationale, un chapitre douloureux de l'histoire de la Côte d'Ivoire s'est refermé. En même temps un chapitre s'ouvre avec divers … demi. Et avec la crise, nous avons le sentiment qu'une page est tournée. Et un deuxième chapitre vient de s'ouvrir. Ca pourrait avoir une certaine durée. Donc j'ai discuté avec mes collègues à New York

Crimes économiques : Deux nouvelles personnes inculpées

enquêtes ouvertes dans le cadre de la crise post-électorale suivent leur cours normal. Ainsi : -Au chapitre des crimes économiques, Il convient de relever que deux nouvelles personnes ont été inculpées cette semaine et placées en détention préventive dans … Maisons d'arrêt et de correction de BOUNA et de KATIOLA. -Au chapitre des infractions d'atteinte à la sureté de l'Etat, Le parquet informe que 12 personnes, précédemment en résidence surveillée dans les villes de BOUNA

Enquête du procureur de la République : La cellule spéciale a entendu 495 personnes

enquêtes ouvertes dans le cadre de la crise post-électorale suivent leur cours normal. Ainsi : -Au chapitre des crimes économiques, Il convient de relever que deux nouvelles personnes ont été inculpées cette semaine et placées en détention préventive dans … Maisons d'arrêt et de correction de Bouna et de Katiola. -Au chapitre des infractions d'atteinte à la sûreté de l'Etat, Le parquet informe que 12 personnes, précédemment en résidence surveillée dans les villes de Bouna

Crise post-électorale : Le parquet dénonce le racket des victimes

PRESSE Les enquêtes ouvertes dans le cadre de la crise post-électorale suivent leur cours normal. Ainsi: -Au chapitre des crimes économiques, il convient de relever que deux nouvelles personnes ont été inculpées cette semaine et placées en détention préventive … dans les Maisons d'arrêt et de correction de BOUNA et de KATIOLA. Au chapitre des infractions d'atteinte à la sureté de l'Etat, Le parquet informe que 12 personnes, précédemment en résidence surveillée dans les villes de BOUNA

Crimes économiques, atteinte à la sûreté de l`Etat, crimes de sang, assassinat de Yves Lambelin et du Colonel major Dosso Adama: le Procureur de la Republique communique

enquêtes ouvertes dans le cadre de la crise post-électorale suivent leur cours normal. Ainsi : -Au chapitre des crimes économiques, Il convient de relever que deux nouvelles personnes ont été inculpées cette semaine et placées en détention préventive dans … Maisons d`arrêt et de correction de BOUNA et de KATIOLA. -Au chapitre des infractions d`atteinte à la sûreté de l`Etat, Le Parquet informe que 12 personnes, précédemment en résidence surveillée dans les villes de BOUNA

Enquêtes ouvertes dans le cadre de la crise postélectorale: le communiqué du Parquet

enquêtes ouvertes dans le cadre de la crise postélectorale suivent leur cours normal. Ainsi : -Au chapitre des crimes économiques, Il convient de relever que deux nouvelles personnes ont été inculpées cette semaine et placées en détention préventive dans les Maisons … arrêt et de correction de BOUNA et de KATIOLA. -Au chapitre des infractions d'atteinte à la sureté de l'Etat, Le parquet informe que 12 personnes, précédemment en résidence surveillée dans les villes de BOUNA et de KATIOLA

Quand les cadres de la refondation oublient leurs crimes - Pour qui se prend donc Koulibaly ?

bien voulu pour ce faire axer ses propos ? qu'il dit être les préoccupations des députés ? sur deux chapitres : la légalité constitutionnelle, et donc le droit, et le problème d'insécurité. Parlant du premier chapitre, Koulibaly a indiqué : Les députés … laissé Gbagbo usurper un pouvoir que, lui, Koulibaly, savait que ce dernier avait perdu ? S'agissant du deuxième chapitre sur l'insécurité, voici ce que ose dire Koulibaly : Je lui ai dit (à Ouattara, ndlr) que de nombreux militants

Partage du don du président Ouattara aux victimes d`Agnibilékrou/Comment le don du président de la République a été réparti

brûlée .Concernant les fonds débloqués par le Président Alassane Ouattara, le Maire n'a jamais fait mystère sur les chapitres de dépenses .Encore aurait- il fallu qu'ils demandassent la répartition des dons à l'envoyé du Président, si telle … somme débloquée. Tous ceux qui ont effectué le déplacement dans le Djuablin savent la répartition des dons puisque les chapitres de dépenses ont été portés à la connaissance de tous ceux se sont investis dans les différentes étapes de toutes

Le président Ouattara devant la communauté ivoirienne en Guinée : "C'est un faux débat que les pro-Gbagbo se retirent de la réconciliation"

moyens de juger les crimes graves : les crimes de sang, les crimes contre l'humanité. Et que ce chapitre bien entendu est laissé à la Cpi. Donc, c'est l'exécution de ce mandat d'arrêt qui a été fait … avion présidentiel, dans les conditions dues à son rang pour l'amener à La Haye. Je veux clore ce chapitre pour dire que la justice internationale fera son travail et qu'en Côte d'Ivoire, le gouvernement continuera de faire

Ouattara devant la communauté ivoirienne : Gbagbo a été traité avec dignité

moyens de juger les crimes graves : les crimes de sang, les crimes contre l'humanité. Et que ce chapitre bien entendu est laissé à la Cpi. Donc c'est l'exécution de ce mandat d'arrêt qui a été fait … avion présidentiel, dans les conditions dues à son rang pour l'amener à la HAYE. Je veux clore ce chapitre pour dire que la justice internationale fera son travail et qu'en Côte d'Ivoire le gouvernement continuera de faire

Le président de la République Alassane Ouattara à propos des ex-dirigeants Lmp en cavale : Ceux qui se cachent au Ghana n'échapperont pas à la justice

prise de fonction, le chef de l'Etat a hissé au premier rang la sécurité nationale. Sur ce chapitre, Alassane Ouattara a indiqué qu'en raison de la crise postélectorale qui a secoué le pays, la question de la sécurité … gouvernement en matière de bonne gouvernance, au soutien de bailleurs de fonds et au retour des investisseurs. Au chapitre diplomatique, le chef de l'Etat a annoncé que la Côte d'Ivoire reprendra le rôle qu'il a joué dans

Organisation des législatives, La Côte d'Ivoire est-elle prête ?

devraient servir à réparer les dégâts liés aux actes de vandalisme de la crise post-électorale. Ce chapitre budgétaire devrait également prendre en compte, le renouvellement du parc-auto de la Cei, pillé lors des violences de l'après-présidentielle … même temps que tous les cas de doublons et autres catégories d'erreurs, lit-on au chapitre 9 du communiqué final ayant sanctionné la réunion du Cpc du 22 septembre 2010. Mais, la réalité impose de constater qu'à cinq