Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

396 résultats pour « code »

Résultats 1–15 sur 396 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Côte d’Ivoire : le CEPICI présente le Code des Investissements aux Membres de la Chambre de Commerce Européenne

Commerce Européenne en Côte d’Ivoire (EUROCHAM), a, organisé le 13 mars 2025, un Atelier de présentation du Code des Investissements. L’objectif de cet événement était de présenter le Code des Investissements et d’informer les membres … septembre 2024 modifiant l’Ordonnance n°2018-646 du 1er août 2018 portant sur le Code des Investissements. Dans son discours, la Directrice Générale du CEPICI, Madame Solange Amichia a rappelé que le développement économique de la Côte

Côte d’Ivoire : le CEPICI et la CGECI présentent le Code des Investissements aux opérateurs économiques

organisé, le 22 janvier 2025, à la Maison de l'Entreprise d'Abidjan-Plateau, un Atelier de présentation du Code des Investissements. Cet événement visait à présenter le code des investissements et d’informer les acteurs de l’économie ivoirienne … septembre 2024 modifiant l’Ordonnance n°2018-646 du 1er aout 2018 portant sur le Code des Investissements.Dans son discours, Madame Solange Amichia, Directrice générale du CEPICI, a rappelé que le Président de la République, Alassane Ouattara, ambitionne de hisser

Le CGECI et le CEPICI incitent les opérateurs économiques à profiter des avantages du Code des investissements

CEPICI) ont incité les opérateurs économiques, notamment les promoteurs d’entreprises à profiter des avantages fiscaux et douaniers du code des investissement, thèmes d’un atelier initié mercredi 22 janvier 2025, au siège de la CGECI, à Abidjan-PlateauCet atelier … présentation du Code des investissements a été organisé par la Commission environnement des affaires et compétitivité (CEAC) de la CGECI, en partenariat avec le CEPICI afin d'informer les entreprises sur les dispositions de ce Code ainsi que les réformes

Présidentielle 2025 : les Pays-Bas misent sur la jeunesse ivoirienne pour des élections apaisées

Trente jeunes leaders issus de différents horizons politiques et de la société civile ont co-rédigé à Yamoussoukro un Code de bonne conduite des Jeunes Champions de la Paix, destiné à encourager des scrutins apaisés selon une note partagée … citoyens pour prévenir les tensions à l’approche du scrutin d’octobre 2025. « Vous avez contribué à élaborer ce code de bonne conduite que vous porterez dans vos communautés. Ce code n’est pas imposé de l’extérieur, il émane

Côte d'Ivoire : la présentation du code des investissements au cœur d'un atelier à Abidjan

siège du Patronat ivoirien situé Abidjan-Plateau. Cette rencontre avait pour objectif de présenter les nouvelles dispositions du Code des investissements récemment révisé.Rassemblant de nombreux acteurs du secteur privé, cet atelier a permis une exploration approfondie des modifications fiscales … structurelles du Code des Investissements. Il a également offert une plateforme d’échanges sur les défis rencontrés par les entreprises, dans le but d’identifier des pistes de réformes susceptibles de dynamiser le tissu économique ivoirien. Dans son intervention

Côte d’Ivoire : le CEPICI vulgarise le Code des investissements ivoirien à la Chambre de Commerce et d’Industrie Libanaise (CCIL-CI)

Chambre de Commerce et d’Industrie Libanaise de Côte d’Ivoire (CCILCI) dans le cadre de la vulgarisation du code des investissements. Cette séance de travail visait à présenter les dispositions du code des investissements.Lors de son allocution d’ouverture … CEPICI, représentant Madame Solange AMICHIA, Directrice Générale du CEPICI, a rappelé les fondements et l'importance de ce nouveau code : « Le code des investissements est né de la volonté du Président de la République de faire du secteur privé

Présidentielle 2025 : des partis politiques s’unissent derrière Jean-Louis Billon et appellent à un « renouveau démocratique »

lancement officiel du Congrès Démocratique (CODE) s’est tenu ce mardi 19 août à la Maison de la Presse, au Plateau. Cette nouvelle plateforme composée de plusieurs partis et mouvements politiques, a annoncé son soutien exclusif à Jean-Louis Billon … pour l’élection présidentielle d’octobre 2025. Réunis à Abidjan, les fondateurs du CODE ont présenté leur coalition comme une initiative « historique », destinée à ouvrir une nouvelle page politique en Côte d’Ivoire. Dès l’ouverture de la cérémonie

Le chef de service des Transports de Guiglo appelle les populations au respect du code de la route

service des Transports de Guiglo, Timothée Omer Séka Monney, appelle les populations, usagers de la route, au respect du code de la route et à la prudence, dans l’optique d’éviter au maximum les accidents de la circulation … tous les usagers de la route, c’est la prudence, rien que la prudence, et le respect du code de la route», a déclaré, mardi 05 novembre 2024 à Guiglo, dans un entretien à l’AIP, M. Séka.Selon

Le CEPICI facilite l’appropriation du Code des Investissements aux membres du Cercle des Amis Juristes

Promotion des Investissements en Côte d’Ivoire (CEPICI) a présenté, le 29 août 2025, les nouvelles réformes du Code des investissements au Cercle des amis juristes. Cette rencontre s’est déroulée sous la forme d’une session d’immersion … appropriation du Code, complétée par un atelier pratique consacré à l’élaboration des dossiers de demande d’agrément. Les participants ont ainsi approfondi leur compréhension des réformes du Code, tout en se familiarisant avec les mécanismes fiscaux et douaniers

Yamoussoukro : le Ministre Souleymane Diarrassouba fait adopter deux projets de loi par les sénateurs de la Commission des affaires économiques et financières

Ordonnance n°2024-857 du 30 septembre 2024 modifiant l’ordonnance n°2018-646 du 1er août 2018 portant Code des investissements, telle que modifiée par l’Ordonnance n°2019-1088 du 18 décembre 2019. A l’unanimité des sénateurs … industrielles.Quant au second texte, il porte sur la ratification de certaines modifications apportées à l'ordonnance portant sur le code des investissements et s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie de mobilisation de recettes

Le ministère sensibilise sur les réformes du code de l'urbanisme et du domaine foncier urbain

Pedro, Kouadio Reine épouse Kouamé, a sensibilisé les chefs traditionnels et les populations sur les réformes du code de l'urbanisme et du domaine foncier urbain, en mettant en lumière les nouvelles mesures concernant le lotissement.Lors d’une conférence publique … urbanisme et de domaine foncier urbain découlent de la loi N° 220-624 du 14 août 2020 instituant le code de l'urbanisme et du domaine foncier urbain. Cette loi a été modifiée

Le Code de l'environnement révisé pour de nouvelles dispositions en faveur des populations

Abidjan-Le gouvernement ivoirien a adopté un nouveau Code de l’environnement intégrant des dispositions renforcées en faveur des populations et du développement durable visant à protéger durablement l’environnement pour les générations présentes et futures, selon une note transmise … génétiques et l’accès aux biotechnologies qui en découlent, tout en renforçant la valorisation des biens et services environnementaux.Le Code garantit un cadre de vie écologiquement sain à tous les citoyens et implique les collectivités locales, entreprises privées, organisations

L'auto-école « La Paix » championne 2024 du code de la route à Abengourou

Abengourou- L'auto-école « La Paix » a remporté, pour la deuxième année consécutive, le concours « Champion du code » dont la finale a été organisée, mercredi 11 décembre 2024, dans les locaux de la direction régionale des Transports.Classée première auto … directrice des Transports a félicité l'auto-école victorieuse et les deux autres finalistes malheureuses.Le concours « Champion du code » est une initiative de la direction régionale des Transports dans le cadre de sa politique de renforcement et de formation

Code des marchés de gros et de détail : le Ministère en charge du Commerce initie un atelier national de réflexion sur l’avant-projet de loi

procédé à l’ouverture de l’atelier national de validation de l’avant-projet de loi portant Code des marchés de gros et de détail, le mardi 19 novembre 2024 à Yamoussoukro.Au cours de cette rencontre de réflexion … atelier qui est de présenter et de pré-valider le rapport diagnostic et le projet de loi portant Code des produits agricoles, alimentaires et divers en Côte d’Ivoire, ainsi que ses décrets d’application.A cet effet, le représentant

Communiqué du Conseils des ministres du mercredi 23 septembre 2026

Conseil a adopté un projet de loi modifiant la loi n°2019-574 du 26 juin 2019 portant Code Pénal, telle que modifiée par les lois n°2021-893 du 21 décembre 2021 et n°2024-358 du 11 juin … ratification y afférents : • une ordonnance modifiant la loi n°99-477 du 02 août 1999 portant modification du Code de Prévoyance Sociale ; • une ordonnance modifiant l’ordonnance n° 2025-407 du 18 juin 2025 portant institution de la prime spéciale