1 174 résultats pour « compensations »

chaque période de commercialisation, les reversements et les soutiens issus des contrats de déblocage feront l'objet d'une compensation pour chaque opérateur. Le taux moyen tiré de cette compensation sera celui qui servira pour l'ensemble des opérations

chaque période de commercialisation, les reversements et les soutiens issus des contrats de déblocage feront l'objet d'une compensation pour chaque opérateur. Le taux moyen tiré de cette compensation sera celui qui servira pour l'ensemble des opérations

Trafigura Beheer B.V. ou l'une ou l'autre de ses filiales (Trafigura); procédure portant sur les demandes de compensations pour le préjudice causé par ce qu'on a appelé les déchets toxiques qui ont été déchargés du navire Trafigura … août 2006 à différents endroits dans et autour de la ville d'Abidjan, Côte d'Ivoire. Le demandeur de compensation doit souscrire au code (passant les Représentants d'Association) comme condition préalable pour la rétention des fonds, la couverture

contourner la loi ou alors de penser faire des économies en copiant les ?uvres d'autrui sans compensation. Tout cela, dans les pays ou le respect de la propriété intellectuelle n'est pas assuré par l'Etat

cette somme est détenue sous forme d’actions au nom du Trésor français ; ce qui a permis de compenser de façon très substantielle la perte de crédibilité des finances françaises. Les pays francophone d’Afrique se sont progressivement habitués … environ -2% de son potentiel. Les pays africains fragiles auront du mal à formuler des politiques économiques pour compenser leurs pertes. Bien que le problème soit plus sérieux pour la Côte d’Ivoire, qui pendant la dernière dévaluation contribuait pour

Diarrassouba, rappelé les préoccupations du secteur. Il s'agit, entre autres, de la résolution du problème de suspens des compensations de la période allant du 25 janvier 2011 à la fermeture provisoire des banques ; l'amélioration de l'environnement … perte de portefeuille et aux impacts sur les revenus. En ce qui concerne le problème de suspens des compenses, Diarrassouba craint que les banques aient des difficultés pour boucler leur compte. Au chapitre de la privatisation des banques publiques, annoncée

prolongation ne sera envisageable. En tout cas, le passage harmonieux vers l'utilisation intégrale du nouveau système interbancaire de compensation automatisée est à ce prix. Faut-il le préciser, les innovations dont les nouvelles normes du chèque, l'évolution … format de l'ensemble des opérations de paiement, s'inscrivent dans le cadre de l'automatisation du système de compensation dans l'Union. Les usagers sont donc avertis

dernier match de l'année civile (victoire 3-1 à Nancy). L'entraîneur marseillais souhaitait recruter un attaquant pour compenser l'absence des frères Ayew. Mais faute de liquidités disponibles, c'est pour l'heure Brandao qui est revenu

région et du département de Bouaflé, Gbamélé Adrien, a relevé que l'installation de la nouvelle agence vient compenser un manque criant d'institutions bancaires dans la Marahoué et va faciliter les transactions bancaires des populations. Gbamélé Adrien a reconnu

tous fiers avaient été supprimées et n'étaient plus qu'un vieux souvenir. Aucune autre manifestation d'envergure pouvant compenser cette disparition n'était programmée. - Les galeries étaient mal en point et peinaient à rester ouvertes