1 174 résultats pour « compensations »

contrat minier lucratif à la Turquie « Les détenteurs d'actions transférées à l'Etat bénéficient d'une indemnité en compensation des actions détenues dans le capital de la SOMAIR, en tenant compte de toutes les obligations légales qui leur incombent

pomme qui mûrit avec une couleur mûre deux mois plus tôt que les pommiers existants. « Cela permet de compenser les conditions météorologiques irrégulières provoquées par le changement climatique et présente un avantage qualitatif par rapport aux zones où la formation

milliard de dollars) d'aide au développement à verser sur 30 ans - sans aucune mention de « réparations » ou de « compensations » dans le libellé juridique. La Namibie a décliné cette offre, la qualifiant de « premier pas dans la bonne direction », sans

équipe à souligner dans une étude que "la plupart des pays ne travaillent pas suffisamment pour compenser la pénalisation subie par la femme soutien de famille". Elle soutient que les systèmes d'assistance sociale devraient faire davantage pour aider dans

droits coutumiers. Après l'indépendance, ces terres ont été exploitées par certaines entités étatiques jusqu'en 1996, toujours sans compensation pour les communautés locales » a révélé Raoul Boka, secrétaire général du foncier du village d'Eloka. En 2008, suite

africain Cyril Ramaphosa a signé une loi controversée qui autorise le gouvernement à confisquer des terres privées sans compensation, dans certaines circonstances, lorsque cela est jugé « équitable et dans l'intérêt public ». Le gouvernement sud-africain affirme que cela

peuple américain : « Nous avons une chance de participer, d'obtenir une partie du financement et des armes, une compensation pour cela et d'être des partenaires de la réussite du peuple ukrainien ». S'exprimant à la Maison Blanche jeudi

villages de Namibie et dans le cadre du transfert national d'argent liquide introduit en Iran en 2011 pour compenser le retrait des subventions à l'alimentation et aux carburants. Il est difficile de tirer des conclusions à partir

être soutenues dans l'attente de leur réintégration professionnelle.La CNPS a été créée en 1955. Initialement, ‘'caisse de compensation familiale'', elle est devenue, après des mutations, une institution, avec pour rôle de gérer le régime obligatoire de prévoyance sociale

millions de FCFA, soit 500 000 FCFA par famille, a été octroyée aux parents endeuillés en guise de compensation à la cérémonie de levée de corps.Deux jours avant les obsèques, la ministre en charge de la Solidarité était à Tiaha