1 174 résultats pour « compensations »

projet, d'instruire les données des enquêtes foncières et immobilières et d'organiser la tenue de négociations sur les compensations avec les personnes affectées et arbitrer les éventuels conflits et litiges liés à l'exécution des travaux … libération de l'emprise du projet. Il s'agit également d'établir et faire signer les certificats de compensation et les reçus d'indemnisation et élaborer tous les documents nécessaires à l'indemnisation et faire des recommandations

empreinte écologique du transport des participants. Mettre en place un système de navettes pour le transport des participants. Compenser les émissions carbones des transports de tous les participants. Objectif Nº2: Privilégier l'utilisation de produits réutilisables et recyclables. Utiliser … durable. Elaborer le bilan environnemental à la fin de l'événement et communiquer les résultats et les mesures de compensation carbone. Si l'événement est récurrent, afficher le bilan environnemental des éditions précédentes pour valoriser la progression de la démarche

Ivoire et le Ghana. Deux pays qui ont menacé les industriels s'ils n'appliquaient pas le mécanisme de compensation adopté en juillet à destination des planteurs. Les planteurs, de leur côté, sont abattus et en colère. Les discussions entre … gouvernements et les industriels sur le DRD, ce mécanisme de compensation censé atténuer la baisse des cours du cacao pour les planteurs, les producteurs ivoiriens n'y comprennent pas grand-chose. Ceux du village de Zougoussou près de Bouaflé, dans

avec les règles en vigueur en la matière. "On a utilisé l'argent du régime de base pour aller compenser les pertes de Ivoir'Santé. Toute chose qui n'est pas normal, qui n'est pas légal", a déclaré Mesmin … Mutuelle, la réglementation communautaire, dans son exécution 03, fait interdiction d'utiliser les ressources du régime principal pour aller compenser les pertes du régime secondaire. Mesmin Komoé a fait savoir qu'une activité secondaire doit s'auto-équilibrer

utilisé le fonds de stabilisation (logé dans les banques commerciales et financé depuis la campagne 2012-2013) pour compenser ces pertes. 197 milliards de FCFA y ont été prélevés. Le fonds de réserve est de son côté toujours crédité … plus, soit un surplus de 16 %. Cette surproduction a entraîné un déséquilibre entre l'offre et la demande. Pour compenser la baisse des prix qui en a résulté et maintenir le prix bord champs destiné aux producteurs, le gouvernement

Cela fait bien longtemps que l'unité du clan n'est plus ce qu'elle était. Depuis vingt

surproduction, et le Conseil café cacao (organe de régulation) a évoqué un manque de moyens pour assurer la compensation à travers le fonds de soutien. A l'appel de la coordination régionale du Syndicat national agricole pour le progrès … surproduction, et le Conseil café cacao (organe de régulation) a évoqué un manque de moyens pour assurer la compensation à travers le fonds de soutien. ''Nous appelons le président de la République à faire quelque chose car nous les producteurs

déséquilibre financier de ce secteur. Le solde des impayés dus par le secteur de l'électricité, en dépit des compensations auxquelles ont procédé les deux (02) parties, s'élève à 233,6 milliards de francs CFA. Le Conseil a pris … électricité, se chiffrent globalement à 79,9 milliards de francs CFA à fin 2016. Toutefois, compte tenu des compensations auxquelles l'Etat et le Secteur de l'électricité ont procédé dans le cadre de l'assainissement des comptes du secteur

actualisation des personnes affectées par le projet et de discuter avec elles des mesures de réinstallation, de compensation, de restauration et d'indemnisation prévues par la législation nationale et les accords internationaux ratifiés par Côte d'ivoire, selon le président … général de Ivoire Hydro Énergy ( IHE ), Alain Ety, promoteur du projet. A la fin du programme, des certificats de compensation seront délivrés aux personnes affectées par le projet en vue de leur indemnisation, a t- il signifié, exhortant les populations

chute des cours du cacao à compenser, les mutins à payer et les fonctionnaires grévistes à satisfaire sont autant d'obstacles à franchir si la Côte d'Ivoire ne veut pas trébucher dans sa course à l'émergence … bientôt étudier une demande d'appui budgétaire dans le but de faire face aux revendications des fonctionnaires, des mutins, compenser la baisse du cours du cacao sur le marché international avec en prime, la grogne des cacaoculteurs qui voient leurs