42 355 résultats pour « concernant »

Genève le 06 mai 1993, vise essentiellement à  uniformiser les pratiques en matière de sàreté maritime, notamment les usages concernant les hypothèques et les privilèges sur les navires, en vue d'améliorer le financement de l'acquisition des navires … différents rapports initiaux ou périodiques de notre pays. A cet effet, le plan prévoit plus de 350 activités concernant l'ensemble des préoccupations liées aux Droits de l'Homme en Câte d'Ivoire. La réalisation de ces activités confiées

qualité) vous verrez que l"école c"est l"affaire de tous. Tu es policier, l"école te concerne. Tu es préfet l"école te concerne. Tu es président l"école te concerne. Tu es médecin, l"école te concerne

prévue en 2021, les stocks mondiaux de céréales devraient se contracter en 2021-2022. Selon la FAO, les prévisions concernant la production mondiale de céréales en 2021 s"établissent à  présent à  2.793 millions de tonnes. Il s"agit … recul de 6,7 millions de tonnes depuis octobre. Ce recul est principalement dà à  l"abaissement des estimations concernant la production de blé aux états-Unis d"Amérique, en Iran et en Turquie. Toutefois, les prévisions concernant la production

confondues, ont été accordés à  des opérateurs ayant satisfait aux conditions prescrites par la réglementation minière. En ce qui concerne particulièrement les titres miniers : â?' un total de 116 Permis de Recherche (PR) a été attribué à  des sociétés minières … septembre 2021, à  la place d"armes Général de Corps d"Armée Ouattara Thomas d"Aquin. En ce qui concerne les instructeurs de nationalités étrangères, une cérémonie sera organisée en leur honneur à  la base aérienne d"Abidjan, avant

formes de corruption à  fort impact sur les populations et de mettre en place les équipes d"investigation. Concernant la phase de mise en Åuvre, il a fait savoir qu' elle a permis à  son département de conduire les opérations … résultats de ces investigations ont été transmis aux autorités compétentes", a-t-il annoncé, affirmant qu'en ce qui concerne les forces de défense et de sécurité, le Commissaire du gouvernement a été saisi. "D"ailleurs, j"animerai

fait ressortir les principaux enseignements suivants : - les zones les plus accidentogènes concernent 04 principaux tronçons, dont les axes Abidjan-Ouangolodougou, Abidjanâ?Abengourou, Abidjanâ?Bonouaâ?Noé, Daloa-Bouaflé-Yamoussoukro … woro ) ; - démarrage de la vidéo-verbalisation. En ce qui concerne les motos et tricycles (2 et 3 roues) : - immatriculation et visite technique

actualiser chaque 24 heures les plateformes d'information dédiées aussi bien pour les ménages que pour les industriels. Concernant les trois premières semaines du programme de rationnement, plus de 567 000 utilisateurs ont été enregistrés pour le site monelec.ci, plus

pourparlers. Le président chinois Xi Jinping a déclaré lundi que la Chine soutenait les demandes raisonnables de l'Iran concernant le JCPOA sur la question du nucléaire iranien lors d'une conversation téléphonique avec son homologue iranien, Hassan Rohani. "Nous

délibérations, la Conférence a entériné les principales recommandations contenues dans les différents rapports et pris les décisions suivantes: Concernant la désignation de l'Etat membre de la CEDEAO devant assurer la Présidence de l'Union Africaine 7. La Conférence … permettre à chacun des Etats membres de légitimement avoir l'opportunité de présider la Conférence de l'Union Africaine. Concernant l'endossement des candidatures des Etats membres à des postes internationaux 9. La Conférence s'est accordée sur l'ordre

pour les services de téléphonie fixe, des chiffres 2 et 3. En outre, concernant la téléphonie mobile en particulier, la capacité planifiée en termes de numéros était de 49 millions et avait alors été répartie entre les opérateurs … moins. Le ministre Sanogo a précisé que le basculement du PNN-8 actuel au PNN-10 ne concerne que les numéros de téléphonie mobile et fixe. Les numéros des autres services, à savoir les services d'urgence et d'assistance

matière. Toutefois, force est de constater que les décrets d'application de cette loi en ce qui concerne le FSDP sont encore dans le circuit administratif. C'est pourquoi, dira-t-il, "nous saisissons cette tribune pour plaider en faveur

seule inquiétude, c'était l'environnement délétère dans lequel certains opposants ont conduit l'élection. Mais pour ce qui concerne la région de la Bagoué, tout s'est très bien passé. Nous n'avons pas connu un seul incident pendant … apporter ce qu'elles souhaitent et attendent du gouvernement. Dans le cas de la Bagoué (je crois qu'elle concerne la majorité des régions ivoiriennes), ce que la population souhaite, c'est l'amélioration de ses conditions

tarifaires et des concessions légalement applicables et réciproques, avec les règles d'origine convenues. Lors de la 14e session, concernant la thématique Faire taire les armes , le Ministre de la Sécurité et de la Protection Civile représentant le Président … entreprises en 2018, sur la même période. L'analyse sectorielle des projets agréés fait ressortir que les investissements prévus concernent principalement le secteur industriel à hauteur de 58,5% et le secteur des services pour 41,03%. Le montant

assurer la sécurité à nos frontières dans un contexte sous-régional marqué par des attaques terroristes. Notre deuxième défi concerne la poursuite des grands programmes en cours de réalisation afin d'amplifier les impacts attendus de l'action gouvernementale, notamment … engagé le Président de la République. La compétitivité et l'attractivité de notre pays en dépendent. Notre troisième défi concerne la poursuite de la gestion rigoureuse des finances publiques, à travers notamment le suivi du Programme Economique et Financier

Premier ministre ivoirien Amadou Gon Coulibaly, a annoncé lundi qu'un compte-rendu sur les accords et les divergences concernant la réforme du Code électoral sera fait au chef de l'Etat puis au gouvernement qui avisera , lors … admise donc par tous. En outre, a-t-il fait état de la question de la baisse qui concerne le taux de suffrage à avoir pour le remboursement de la caution, la question de la transhumance qui a été évoquée

déclaré M. Affi, appelant leurs militants comme les électeurs à s'abstenir de participer tant en ce qui concerne la distribution des cartes électorales qu'en ce qui concerne la campagne électorale . Nous invitons en conséquence nos militants … Ivoire, à la connaissance de l'opinion nationale et internationale que le processus électoral en cours ne nous concerne nullement , a-t-il fait savoir. La campagne électorale s'est ouverte, ce jeudi. Le Pdci et le FPI, parti

poser leurs réclamations, si elles font le constat d'anomalies sur la liste affichée, à propos des informations les concernant personnellement ou concernant des tiers. L'enrôlement des électeurs en vue de la révision de la liste électorale … personnes omises sur la liste, alors qu'elles se sont inscrites, et il y a enfin le contentieux concernant les personnes radiées de la liste soit pour décès ou pour perte des droits civils. A partir du 18 août, date

abnégation au travail devront conduire à la parfaite continuité de l'action du gouvernement. En ce qui concerne la reconduction des membres du Gouvernement, permettez-moi d'adresser mes remerciements au Président de la République et au Premier Ministre, pour … humble avis restera axé sur l'amélioration des conditions de vie des populations. En ce qui concerne les élections, le Gouvernement entend mettre tout en ?uvre pour la tenue du scrutin à bonne date, en s'assurant que les conditions

indicateur important de performances qui permet d'apprécier les efforts des Gouvernements en ce qui concerne la santé de la mère et le ratio de mortalité maternelle, de recueillir des indicateurs sur les autres programmes de santé et d'agir

réitérer les demandes que je viens vous formuler. Monsieur le Premier Ministre, Le second chapitre de nos préoccupations concerne un certain nombre de difficultés qui appellent de la part du gouvernement des réponses urgentes. Sur ce point, notons premièrement … dont le cumul s'élève à plus de 33 milliards de FCFA ; - Les créances des établissements d'enseignement privé concernant les frais d'écolage pour l'année académique 2019-2020 qui vient de s'écouler, de l'ordre

article 56 alinéa 2 du Code Electoral fait apparaître qu'elle a produit une liste de parrainage ne concernant qu'une seule région dans laquelle elle a, d'ailleurs, obtenu moins de un pour cent (1%) de l'électorat local … Constitution, qui institue le recours en Inconstitutionnalité par voie d'exception, précise bien que cette procédure ne concerne que les textes à valeur législative et non les décisions de justice, comme celle qui est entreprise dans le cas d'espèce

conseils des gouverneurs du groupe de la Banque africaine de développement sur le rapport du panel de haut niveau concernant la revue indépendante du Comité d'éthique des conseils d'administration concernant les allégations portées par les lanceurs d'alerte … virtuelle tenue le 27 juillet 2020, 5. Le Bureau prend note de la conclusion du Panel de haut niveau concernant le rapport du Comité d'éthique du Conseil d'administration de la Banque selon laquelle Le Panel valide les conclusions

terrain. M. André Martin a signifié lors des échanges que l'opération de libération de l'emprise de ?'Bromakoté'' concerne seize (16) bâtiments ou immeubles effectivement indemnisés et dont des lettres de mise en demeure ont été adressées aux propriétaires

dette publique (13,5%), des transferts (12,6%) et des achats de biens et services (11,7%). Concernant les mesures d'amélioration de la gestion des finances publiques, l'atteinte des objectifs économiques et financiers sur la période

ferme pas . Au cours de cette journée, il a présenté les 3 pôles pour les différentes catégories. Le premier concerne le guichet 1 pour la subvention. Il s'agit à ce niveau d'une subvention salariale directe, d'un soutien … sans intérêts pour financer le besoin en fonds de roulement, pour une durée de 18 à 36 mois. Il concerne les microentreprises et les petites entreprises ayant un chiffre d'affaires inférieur à 150 millions. Pour bénéficier de ce fonds

composer dans 2 323 centres d'examen, selon le programme avant la survenue du Covid 19. En ce qui concerne le Brevet d'études du premier cycle (BEPC), 503 472 candidats sont appelés à composer dans 799 centres. Le programme … écrits du lundi 13 au mercredi 15 juillet. Les résultats seront proclamés le mardi 28 juillet. Les dispositions concernant le baccalauréat prévoient les épreuves et sportives du lundi 22 juin au vendredi 03 juillet. Les épreuves orales et pratiques sont

routière d'Abobo, a-t-il ajouté. Il a en outre évoqué l'axe centre et nord qui va concerner les personnels où les personnes qui vont à Yamoussoukro, Bouaké, Katiola, Ferké, Korhogo, Boundiali, Odienné, Minignan, Mankono et Dimbokro ; leur … départ étant prévu à Ficgayo, un quartier de Yopougon. L'axe de l'Ouest, lui, concerne les villes de Bouaflé, Sinfra, Daloa, Issia, Séguéla, Duekoué, Guiglo, Man, Danané, Touba, Tiassalé, Divo, Gagnoa et Soubré, tandis

pandémie à coronavirus. D'importantes mesures ont été prises visant à un allègement des différentes restrictions pour ce qui concerne les villes de l'intérieur. Le secteur que j'ai l'honneur de diriger est concerné à plus … rappeler les différentes mesures prises par le Président de la République lors de son message à la nation concernant le secteur du Tourisme, de l'Hôtellerie et des Loisirs. Ensuite, vous présenter les actions réalisées par le Ministère du Tourisme

avril dernier, au cours de laquelle, il a été évoqué les préoccupations du Secteur Privé en ce qui concerne les mesures additionnelles au Plan de soutien du gouvernement. Le Comité de Concertation Etat Secteur Privé (CCESP) initiateur de cette instance … application de ce décret consacre le principe de la certification obligatoire de ces produits avant toute mise en marché. Concernant la première mesure, il revient que les entreprises se plaignent de la fixation des prix maxima sur le gel hydro

prise en charge des personnes testées positif et iv. l'identification et l'isolement des cas contacts. Concernant le premier axe qui est la prévention, en renforcement des mesures d'hygiène et des gestes barrières recommandés par l'Organisation Mondiale … mais nous privilégions les marchés, les centres de commerce et les transports publics. Le deuxième axe de notre stratégie concerne le dépistage des cas suspects. Un total de 45 centres de prélèvement et de dépistage sont prévus à cet effet

Etat, en particulier pour faire connaître les propositions du comité de veille économique, notamment en ce qui concerne les mesures permettant, d'une part, de garantir l'approvisionnement des marchés en produits de première nécessité, pendant la période … mesures sont prises pour adresser ces problématiques. C'est pourquoi je voudrais proposer au gouvernement : 1 - en ce qui concerne les travailleurs et les emplois - la prise de décisions d'ordre réglementaire ou législatif pour garantir les emplois

ADERIZ). 4- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances : Le Conseil a procédé à des réajustements concernant les nominations effectuées au niveau de la Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique au cours du Conseil

risques pour notre aéroport et pour notre sécurité à tous , a-t-il poursuivi, ajoutant qu'en ce qui concerne les mesures d'accompagnement, elles ne sont pas encore arrêtées, mais il y a que nous envisageons d'aider ceux

main. Vous savez, d'habitude l'assainissement dépend d'une convention qui est signée avec la Sodeci. Mais concernant Yobou Lambert, nous avons décidé d'acquérir un camion d'assainissement qui nous servira également à aider les quartiers … budget modificatif, que nous avons prévu une somme de 75 millions de f CFA pour le déguerpissement. Alors, concernant le déguerpissement, je voudrais aussi rassurer nos populations. Le déguerpissement ne va toucher que les grandes artères, parce

défendu par le ministre Aly Coulibaly. Et enfin le Ministère de l'Administration du Territoire et de la Décentralisation concernant les trois commissions. Les commissions défense et sécurité ont été défendues par le Ministère de la Sécurité

pour mission d'apporter un soutien, une expertise, aux entreprises ivoiriennes, principalement sur quatre (4) axes : le premier axe concerne la question de l'accès aux financements et aux marchés, le deuxième axe concerne le renforcement des capacités des acteurs … troisième axe concerne l'environnement des affaires, et le quatrième axe, l'entrepreneuriat et l'innovation. Donc l'Agence Côte d'Ivoire PME est aujourd'hui l'Agence d'exécution du gouvernement ivoirien, en vue d'accompagner les entrepreneurs

gouvernement a promis la poursuite du projet d'alimentation en eau potable de la région de l'Est, qui concerne la sécurisation de la production du stockage et de la desserte en eau potable de la ville d'Abengourou … localités environnantes. Le projet va concerner dans une première phase les localités de Kodjinan, Etienkro, Aniassué, Anékouadiokro, Kabrankro et Dallo et dans une seconde phase, seront concernées les localités de Satiklan, Adikikoi, Assakro Sankadiokro, Amélékia, Brindoukro, Assokro, qui seront alimentées

Taï) qui ont été équipées depuis 2011 pour un coût d'environ 6 milliards de francs. En ce qui concerne l'électrification, ce sont 108 localités électrifiés dans le Cavally. Dans le domaine de l'éducation nationale … emprunter et nous savons que d'ici avril 2020 cette route sera ouverte à la circulation . Pour ce qui concerne les routes en terre, a poursuivi le Premier ministre, les programmes d'entretien routiers sur la période

tiers intervenant en vue de la conclusion d'un contrat de bail à usage d'habitation est facultatif. Concernant l'exercice de la profession de tiers intervenant dans la conclusion d'un bail à usage d'habitation, les conditions … rare de voir des poursuites engagées contre un propriétaire ou un tiers intervenant pour défaut de déclaration concernant le bail à usage d'habitation. L'axe fiscale de 2018 a institué une taxe sur la quote-part des sommes versées

occupation du domaine public, mais les sommes recouvrées n'ont jamais été reversées dans les caisses de la mairie . Concernant la peine, il a noté que l'article 110 du code pénal indique que lorsque la valeur des choses obtenues … procédure et inculpé, sera entendu quand l'Assemblée nationale va lever son immunité pour pouvoir poursuivre les enquêtes le concernant. Nous avons fait une disjonction de procédure et un règlement partiel qui a permis donc de régler la procédure

secteur pharmaceutique, etc. En 2018, ce sont au total trente six (36) lois qui ont été adoptées et elles concernent les domaines suivants ; le bail bail à usage d'habitation, la lutte contre le trafic illicite des migrants … déclaration des naissances, la loi sur le fichier unique de l'identification des personnes, les lois concernant les hautes juridictions en côte d'ivoire, la loi sur l'état civil, la loi sur le régimes des zones franches, le code

garantit l'application des textes et les aménagements réalisés sur le terrain. 1.2. Les attributions partagées et ministères concernes Les attributions partagées sont les actions sur lesquelles le Ministère de la Ville n'a pas tout seul l'initiative parce

vice de procédure, sinon, une mauvaise application de la loi en la matière. En ce qui concerne la Mairie du Plateau, nous nous élevons avec la plus grande énergie pour exprimer notre désapprobation face à cette décision qui ne repose … Maire EHOUO Jacques Gabriel pour dire que nous sommes dans une situation illégale et que cette délégation spéciale ne concerne pas la commune du Plateau. Aussi, nous prenons la communauté Internationale à témoin et encourageons le conseil des Avocats

expliqué. Sur les fiches, le nombre de voix des candidats ne doit pas changer. Mais tout ce qui concerne les bulletins nuls, le taux de participation etc, la Cei ajuste à travers un algorithme qu'elle seule peut manipuler … bureau de vote par bureau de vote, c'est ce qui est le plus important. En ce qui nous concerne, pour dire voici celui qui est en tête de l'élection. Mieux, les bureaux de vote ont donné des chiffres

Unité de Gestion forestière de Mopri au cours de ses activités régaliennes a été bien perçue. En ce qui concerne la situation de l'EPP Mopri, certaines remontées d'informations dans la presse, indiqueraient la fermeture inattendue dudit établissement ainsi

Le mercredi 26 septembre 2018, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 14h00, au Palais

De nombreux cadres du PDCI, et non des moindres, ont opté pour le RHDP UNIFIÉ à l'occasion

cosmétique, la pharmaceutique, l'industrie de la peinture et bien d'autres encore", a-t-elle soutenu. La certification concernant toute la chaîne de valeurs, la formation pratique a concerné d'abord les ramasseuses, les toutes premières actrices … zones sauvages, de dépulpage, de cuisson des noix, de séchage, de conditionnement, etc. La journée du mercredi va concerner la deuxième cible du projet notamment les 25 transformatrices de la société coopérative "Womiengnon" qui possède une unité semi-industrielle

communiqué. Il y a des militants qui sont partis. Mais ce que je vais faire remarquer, en ce qui concerne les militants globalement, le communiqué a été largement suivi. Peut-être que les gens s'attendaient à un déferlement. Mais

APA - Le Président du Parti démocratique de Côte d'Ivoire (PDCI-RDA), Henri Konan Bédié, a indiqué, lundi

projets du 1er C2D sont à la phase d'exécution des opérations de terrain et achevés pour la plupart. Concernant le 2e C2D, de nombreux projets de grande envergure sont à la phase de lancement ou de démarrage. Au total

projets du 1er C2D sont à la phase d'exécution des opérations de terrain et achevés pour la plupart. Concernant le 2e C2D, de nombreux projets de grande envergure sont à la phase de lancement ou de démarrage. Au total

Le jeudi 29 mars 2018, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h30 à 13h, au Palais

financement de l'Université d'Odienné a été bouclé et les discussions sont en finalisation pour ce qui concerne l'Université d'Abengourou. Les études relatives à la Ville universitaire d'Adiaké sont en cours. Ainsi, notre pays va disposer … offre diversifiée et abordable de logements sociaux, destinés en priorité aux catégories sociales les plus vulnérables. En ce qui concerne les jeunes, ma conviction est qu'ils doivent être le moteur de la création de la richesse nationale. Leur insertion

défini par pays les projets hautement prioritaires dans les différents secteurs retenus dans le plan directeur. Pour ce qui concerne la Côte d'Ivoire qui devrait voir son PIB augmenter de 13% d'ici 2040 avec ce programme, les investissements

compte des préoccupations des jeunes relativement à leur insertion sociale et professionnelle, - L'examen et la satisfaction des requêtes concernant les registres détruits dans les anciennes Zones CNO, - Le remplacement des Présidents de Comités de base, des Secrétaires Généraux … entre les cadres du Parti, la discipline et la rigueur dans le choix des candidats aux prochaines élections locales ; ? Concernant les élections toutes les zones ont recommandé la réforme de la CEI, la reprise du découpage électoral et la révision

Ivoire ? la poursuite de la formation initiale de 08 journalistes et professionnels de la communication à l'ISTC. Concernant la garantie offerte par le FSDP aux emprunts bancaires des entreprises de presse et de communication audiovisuelle ainsi que des organisations

Août 1999 lors de l'arrivée de notre président, mais je crois cette mobilisation l'a largement dépassée. Concernant le deuxième défi, on a amélioré les textes du parti ; le SG sortant a fait un bilan positif de ses actions … fait qu'il est pur produit du RDR. Il connait la mentalité de la maison et des militants. Maintenant concernant la SG Kandia Camara, il n'y a rien à redire. C'est la seule femme

saisi le doyen des juges d'instruction sur ce qu'il reproche à son associé et ami Yedieti René, concernant la gestion de l'une des quatre entreprises qu'ils ont créées ensemble , avant qu'il ne se retire … palabres d'associés , parce qu'il amène à jeter un regard plus vigilant sur les activités et les transactions concernant les deux hommes , au sein de l'entreprise. Alors que Yedieti René est connu pour être un homme réservé , affable

courant de ce qui se passe et qui aurait été induit en erreur par de mauvaises informations le concernant. Pourtant Alassane Ouattara a félicité les services de l'administration (Conseil national du crédit, le Trésor public, le Centif, la Police … agissait de créer un projet d'huilerie que Christophe Yapi voulait lui confier. En ce qui concerne le système de production et de commercialisation des produits agricoles des sociétés, le complice a déclaré avoir été tenu éloigné des plantations clés

rapport datant de septembre 2016 et comportant des insuffisances que se basent ces personnes''. Concernant l'odeur du super, Bruno Sirot a expliqué qu'elle est normale puisque c'est une odeur qui provient d'un composé qui vient

moindre somme d'argent au titre de l'ex-projet de fourniture de terrains nus. En ce qui concerne les souscripteurs de la Police, ils ont été remboursés par le Fonds de Prévoyance de la Police Nationale. Cependant, tout souscripteur

Le mercredi 06 décembre 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h à 12h30, au Palais

améliorer la qualité des procédures judiciaires en la matière. Ainsi, les procédures spéciales pour le règlement des petits litiges concernent désormais les litiges dont l'intérêt pécuniaire n'excède pas le seuil de trois millions cinq cent mille … entreprises publiques aux agents pénitentiaires dans l'exercice de leurs fonctions. Cette mesure prend effet, pour ce qui concerne les indemnités, à compter du 1er janvier 2018. 4- Au titre du Ministère auprès du Président de la République, chargé

occasionne une véritable économie parallèle. Autour de la mine clandestine, se greffent divers opérateurs qui se frottent les mains. Concernant les activités liées à l'extraction, chacun y gagne sa part. Par exemple, un sac est concassé

nouvelle mine de manganèse, d'une mine de nickel latéritique et d'une mine de bauxite. Concernant l'orpaillage, le Conseil a été informé de la recolonisation de 142 sites fermés en 2015 et 2016 ainsi que de la création … administrateur séquestre avec la mission d'assurer l'opération de remboursement des souscripteurs, la phase 1 concernant sept (7) sociétés a effectivement démarré le 15 mars 2017. La phase 2, qui se rapporte aux entreprises dont les soldes bancaires disponibles

tonnes contre 1 814 481 tonnes sur l'année 2015, soit une baisse de 14,70%. Concernant le café, le cumul des achats déclarés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 se chiffre à 105 601 tonnes contre … nommé le 14 mars 2017 en vue d'assurer l'opération de remboursement des souscripteurs. Ainsi, la phase 1 concernant sept (7) sociétés dont les niveaux de ressources disponibles sont satisfaisants et permettent aux souscripteurs de recouvrer entre

tonnes contre 1 814 481 tonnes sur l'année 2015, soit une baisse de 14,70%. Concernant le café, le cumul des achats déclarés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 se chiffre à 105 601 tonnes contre … nommé le 14 mars 2017 en vue d'assurer l'opération de remboursement des souscripteurs. Ainsi, la phase 1 concernant sept (7) sociétés dont les niveaux de ressources disponibles sont satisfaisants et permettent aux souscripteurs de recouvrer entre

personne physique étrangère lorsqu'elle cède ses droits sociaux à des personnes physiques ou morales ivoiriennes. En ce qui concerne les entreprises, lorsqu'une société mère de nationalité étrangère cède au moins 10 % des droits sociaux qu'elle possède dans … impôt sur le revenu des valeurs mobilières dû sur les dividendes qui lui sont versés par sa filiale concernant la part de ses droits sociaux non cédés. Toujours au titre des mesures en faveur des entreprises, l'annexe fiscale prévoit

Les listes validées des 5000 ménages éligibles de la phase pilote du Projet Filets Sociaux Productifs par régions

origine de l'infection prend de l'importance pour la suite des événements, particulièrement en ce qui concerne la porte d'entrée, le volume et la fréquence de répétition de la charge infectante. La charge antigénique des salmonelles est variable … cela ? REPONSE Les faits de l'observation objective vont en contresens d'une telle assertion pour ce qui concerne les opportunités d'exposition aux agents infectieux. Curieux de tout, rampant partout et portant tout à la bouche, objets, jouets, tétines

leur vulnérabilité et à les préserver de la traite et de l'exploitation. Mesdames et Messieurs, En ce qui concerne la Côte d'Ivoire, premier producteur mondial de cacao, nous nous sommes engagés dans la prise de mesures visant … futures enquêtes. En effet, tirant les leçons des contradictions soulevées par la méthodologie de l'Université de Tulane concernant l'enquête de 2013-2014, nous souhaitons que la prochaine enquête qui sera effectuée par l'Université de Chicago, adopte

dispose également que les droits acquis sont garantis . Cette disposition est conforme à l'Accord de Linas Marcoussis et concerne les droits acquis aux héritiers des propriétaires de terre détenteurs de droits antérieurs à la promulgation … dispose également que les droits acquis sont garantis . Cette disposition est conforme à l'Accord de Linas Marcoussis et concerne les droits acquis aux héritiers des propriétaires de terre détenteurs de droits antérieurs à la promulgation

juillet 2015 à Abidjan. En dépit des performances réalisées par la Côte d'Ivoire, certains défis demeurent, notamment ceux concernant la passation des marchés publics, l'harmonisation du cadre juridique, comptable et statistique des Finances Publiques et les structures nationales

médicaments, des dispositifs médicaux et des établissements pharmaceutiques. Il proscrit également la publicité douteuse et les informations mensongères concernant les plantes et autres principes actifs relevant de la pratique de la médecine traditionnelle et de la médecine conventionnelle tels

faire reculer la Côte d'Ivoire. Mais aujourd'hui, la paix et la sécurité sont là . La réconciliation Concernant la réconciliation, Bruno Koné s'est voulu formel. Pour lui, la réconciliation n'est pas l'affaire d'une partie … ensemble, on a décidé de se marier. C'est ce qui fera avancer le pays , a-t-il dit. Concernant la réunification du parti annoncé pour ce mois de septembre, le ministre a conseillé qu'il ne faut pas aller

milliards, enregistrent une augmentation nette de 352,5 milliards pour se situer à 6 165,8 milliards. Concernant les dépenses, la nécessité d'accroître les moyens d'action de l'Etat dans certains secteurs (agriculture, sécurité, enseignement, transports) commande également

Le mercredi 28 décembre 2016, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h30, au Palais

Le mercredi 27 juillet 2016, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 12h15, au Palais

commune, le port a choisi lui- même son prestataire de service pour la gestion des ordures sur son espace. Concernant les activités de prévention. Il a été reconnu au cours du panel que la gestion durable des déchets ne peut … aménagement de guichets spéciaux dédiés aux ressortissants des pays membres de la CEDEAO, notamment dans les aéroports, etc Concernant le cas spécifique de la commune de Treichville, le présentateur a fait un bref historique du peuplement de la commune

commune, le port a choisi lui- même son prestataire de service pour la gestion des ordures sur son espace. Concernant les activités de prévention. Il a été reconnu au cours du panel que la gestion durable des déchets ne peut … aménagement de guichets spéciaux dédiés aux ressortissants des pays membres de la CEDEAO, notamment dans les aéroports, etc Concernant le cas spécifique de la commune de Treichville, le présentateur a fait un bref historique du peuplement de la commune

section 4 par exemple, l'identité du ou des propriétaires. Des indications y sont également fournies en ce qui concerne les superficies cadastrales du bien, mais surtout, on découvre les inscriptions et charges potentiellement prises sur le bien au profit … sociale. Ce même texte fixe les règles qui s'imposent aux notaires et aux parties, tant en ce qui concerne la détermination du montant de cette rémunération qu'en ce qui concerne les conditions de sa perception. Le notaire doit

section 4 par exemple, l'identité du ou des propriétaires. Des indications y sont également fournies en ce qui concerne les superficies cadastrales du bien, mais surtout, on découvre les inscriptions et charges potentiellement prises sur le bien au profit … sociale. Ce même texte fixe les règles qui s'imposent aux notaires et aux parties, tant en ce qui concerne la détermination du montant de cette rémunération qu'en ce qui concerne les conditions de sa perception. Le notaire doit

Le professeur Bakary Tio Touré, président de la commission d'attribution du prix Ascad et le professeur Biemi

donné lieu à une forte pression sur la demande et a accru la spéculation, notamment en ce qui concerne le manioc. Elle a engendré une flambée des prix aux consommateurs, comparés à leur niveau de la même période

Premier ministre Daniel Kablan Duncan, lors d'une conférence de presse. Ce "texte de loi pris par le gouvernement" concerne la production, l'exploitation, la production et devrait être soumis à l'Assemblée nationale, a affirmé Kablan Duncan, devant … distribution d'eau de Côte d'Ivoire (SODECI), deux sociétés à capitaux majoritairement français. Suite à un mécontentement populaire concernant l'augmentation des factures d'électricité en Côte d'Ivoire, M. Alassane Ouattara a décidé l'annulation de l'ajustement

avoirs à rembourser concernant le trop-perçu des factures d'électricité de janvier 2016 en Côte d'Ivoire seront communiqués "à partir du 23 mai 2016", a annoncé vendredi le Premier ministre ivoirien Kablan Duncan, lors d'une conférence … presse. "En ce qui concerne les modalités de remboursement, le concessionnaire du service public, à savoir la CIE (Compagnie ivoirienne d'électricité) a été instruit à l'effet d'informer les populations sur les modalités pratiques de remboursement à compter

citoyens. Il est donc important qu'ils puissent participer à la vie locale. Pour cela, en ce qui concerne la Côte d'Ivoire, nous publions beaucoup d'informations simplifiées sur l'ensemble des actions qui sont faites par le gouvernement … offrent aux citoyens : la première c'est de choisir des élus qui vont les représenter, chacun en ce qui concerne la circonscription ou la localité d'où il vient et ce sont ces personnes qui ont été choisies

financements de projets couvrant six secteurs socio-économiques, sur toute l'étendue du territoire ivoirien. En ce qui concerne le secteur de l'agriculture, précisément la composante 1 du C2D-PARFACI, ce sont 7,550 milliards de francs

dans le Rhdp. La place des autres partis reste dans la cour commune politique qui est le Rhdp. Cela concerne notamment l'Udpci et l'Upci, car les dirigeants des ces deux partis politiques ont affiché leurs ambitions d'êtres … premier tour s'ils pensent qu'ils ont une chance d'être qualifiés au deuxième tour. En ce qui concerne le Pdci ? Rdr, je souhaite un ticket unique pour l'élection présidentielle de 2020. Mais, cela doit se faire dans

filière d'investir entre 300 et 500 millions de dollars US sur la période 2015-2020. En ce qui concerne la lutte contre la traite des enfants, plusieurs actions ont été mises en ?uvre, sous l'égide de la Première … lenteurs observées dans les formalités d'exportation. A l'issue de ces discussions, les propositions ci-après sont faites : Concernant l'approvisionnement des unités de broyage de cacao, la décision a été prise de réserver aux industriels

biologie moléculaire. Elle se base essentiellement sur des processus moléculaires, en essayant de traiter des gènes cibles de plasmodium, concernant les cinq espèces que nous connaissons: Plasmodium falciparum, Plasmodium vivax, Plasmodium ovale, Plasmodium malariae et Plasmodium knowlesi. A titre … trouver des techniques permettant de pallier les limites des tests traditionnels basés sur la microscopie.D'ailleurs, en ce qui concerne la microscopie, il convient de noter rapidement une autre faiblesse: il y a une limite de détection qui tourne autour

Le mercredi 17 février 2016, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 mn à 13h10 mn

licences desdits opérateurs et que cela n'était pas de la prérogative du ministère. Faux , a rétorqué M. Apeté concernant les deux sujets. En ce qui concerne le périodique français, M. Apété a souligné que le ministre est tombé … favoritisme envers donc ce groupe , a tranché le directeur de cabinet de Bruno Koné. Concernant l'indépendance dont se prévaut M. Demba Diop, M. Apété a rappelé un certain nombre de décrets et d'arrêtés pour démontrer que l'ARTCI

LIBERIA par le réseau électrique de la COTE D'IVOIRE ; - La délimitation des frontières maritimes entre les deux Etats. ? Concernant l'aménagement du site hydroélectrique de TIBOTO Les parties ont rappelé l'engagement des deux pays à développer le site … avec le projet; - La prise de toutes les dispositions pour la mise en service de la centrale en 2020. ? Concernant l'interconnexion COTE D'IVOIRE, LIBERIA, SIERRA LEONE et GUINEE Les deux parties ont noté les avancées suivantes : - L'ajout

Cour. Les images sont marquantes et entendent créer un choc émotionnel. Reprenant les déclarations de la procureure concernant l'ouverture d'enquêtes contre les pro-Ouattara, Me Altit assure que Bensouda, empêtrée dans un procès que la défense juge politique … rendre leur humanité aux Ivoiriens en écartant les clichés de l'accusation. Des civils utilisés comme boucliers humains Concernant l'un des évènements sur lesquels Laurent Gbagbo sera jugé, l'incident de la marche du 16 décembre 2010 vers

Mardi 5 janvier, bienvenue à notre second numéro de la revue de presse de 2016. Les affaires juridiques

convient de relever, que de nombreuses difficultés demeurent pour la prise en compte d'un plus grand nombre. Concernant le droit à l'éducation, le taux de scolarisation de la jeune fille au cours de l'année … reste précaire en raison de l'insuffisance des infrastructures spécialisées pour leur prise en charge scolaire. En ce qui concerne les personnes âgées, l'absence de cadre juridique spécifique de protection et d'équipements spécifiques dans les établissements sanitaires rend

notre pays d'afficher une meilleure image et un grand bond au cours des prochaines années, en ce qui concerne la maturité numérique de la Côte d'Ivoire. Il apparait à l'analyse que quatre (04) principaux facteurs expliqueraient … accélération de l'informatisation de la plupart des actes administratifs s'impose avec acuité, notamment pour les actes concernant le secteur privé, en adéquation avec les travaux de ce séminaire. Nous comptons également sur l'appui du Programme des Nations

révélé le vendredi 30 octobre 2015, lors d'un atelier de restitution des résultats du rapport Doing Business 2016 concernant la Côte d'Ivoire, les raisons pour lesquelles la Côte d'Ivoire est sortie du Top 10 des pays