42 355 résultats pour « concernent »

pour s'assurer de la pleine application de cette mesure, lors des contrôles qu'elle effectue auprès des banques. Concernant les PME et au regard de leur importance dans le tissu économique, la Banque a jugé bon de mettre … promotion de la finance participative dans l'Union ainsi que le développement du crédit-bail. Pour ce qui concerne la Finance participative, en particulier la finance islamique, les instructions sont en cours d'élaboration pour préciser les conditions et modalités

Nadia Hamilton qui a présenté les dispositions contenues dans l'Annexe fiscale 2018. On retiendra de sa présentation que concernant les MESURES DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES, l'on note l'Aménagement du régime fiscal des magasins de ventes sous douane … Africaine (UEMOA), il est proposé de supprimer certaines des exonérations contenues dans le Code général des Impôts. Ces exonérations concernent notamment - les opérations effectuées pour la réalisation de son objet, par l'Agence pour la Sécurité de la Navigation Aérienne

beaucoup de désinformation sur le sujet. Tout d'abord, il faut savoir que la zone franc (Comores incluses) concerne 15 pays dont seulement 14 des 22 pays francophones d'Afrique subsaharienne. Parmi ces 15 pays, deux n'ont jamais été … France (ce qui est vrai), mais sans dire que le fait d'imprimer sa monnaie à l'étranger concerne 42 des 49 pays d'Afrique subsaharienne, comme la Guinée, ancienne colonie française qui la fait imprimer en Angleterre

communication d'information relative à la mission d'experts du Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE) concernant le suivi des recommandations du rapport de l'Evaluation Environnementale Post-Conflit en Côte d'Ivoire, effectuée … mobilisation des ressources. Face aux thématiques environnementales examinées par le rapport, toute une série de recommandations avait été faite concernant notamment la préservation des forêts et des parcs nationaux, la valorisation économique de la lagune Ebrié et le contrôle

internationale a réaffirmé sa solidarité avec les communautés affectées par les crises et les participants ont pris des engagements concernant l'assistance aux communautés vulnérables. Ces engagements seront consignés dans un rapport final qui sera présenté à l'Assemblée Générale … Unies en septembre 2016. A ce titre, le Premier Ministre a présenté les engagements de la Côte d'Ivoire concernant la mise en place de mécanismes pour une meilleure prévention et gestion des conflits ainsi que pour l'implication

appel à concurrence se situe en dehors du processus de libéralisation de l'espace télévisuel qui ne concerne que les chaînes de production nationale diffusant par voie terrestre et d'accès libre. 16- Au titre du Ministère auprès du Premier

planification, des statistiques et des programmes du ministère des Ressources animales et halieutiques. Les différentes composantes La première composante concerne l'appui à la mise en ?uvre de la loi sur le foncier rural. Il vise la formation … terres rurales et l'enregistrement des baux agricoles dans quinze (15) départements. La seconde composante concerne l'appui aux filières vivrières. On note ici, deux sous-composantes. La première sous-composante appuie les filières vivrières végétales. Ici, les actions sont

niveau des distributeurs automatiques de billets. On souhaite faire des achats dans les supermarchés à travers tout ce qui concerne les terminaux de paiement, faire des achats et paiement sur internet, etc. La classe moyenne est en train de devenir … type de comportement en demandant aux banques de mettre l'accent sur d'autres produits à valeur ajoutée concernant la monétique. Comme je l'ai indiqué tout à l'heure, en termes de stratégie, ce qu'il faut faire pour

Gouvernement. En effet, ces retrouvailles annuelles nous offrent l'opportunité d'examiner, ensemble, le chemin parcouru en ce qui concerne les cahiers des doléances reçus au cours de l'année précédente et les préoccupations nouvelles du monde du travail … revalorisation du SMIG et de l'augmentation des salaires et du déblocage des avancements des fonctionnaires. En ce qui concerne les vaillantes populations paysannes, l'augmentation de leurs revenus a été plus rapide qu'en milieu urbain. L'évolution favorable

Gouvernement. En effet, ces retrouvailles annuelles nous offrent l'opportunité d'examiner, ensemble, le chemin parcouru en ce qui concerne les cahiers des doléances reçus au cours de l'année précédente et les préoccupations nouvelles du monde du travail … revalorisation du SMIG et de l'augmentation des salaires et du déblocage des avancements des fonctionnaires. En ce qui concerne les vaillantes populations paysannes, l'augmentation de leurs revenus a été plus rapide qu'en milieu urbain. L'évolution favorable

Ministère va s'occuper, en collaboration avec les départements ministériels concernés, du 2e volet de sa mission qui concerne, comme indiqué plus haut, la réforme, la modernisation et l'informatisation de l'Administration. I. BILAN DES REFORMES EFFECTUEES La réforme … portent sur : w- la prise en charge à 100% des mesures de revalorisations entérinées par décrets depuis 2007 et concernant 121 382 fonctionnaires (enseignants de toutes catégories, agents des affaires maritimes et portuaires, surveillants des établissements pénitentiaires, agents techniques

procédures de gestions des fonctionnaires et agents de l'Etat ; - automatiser le traitement de tous les actes administratifs concernant la carrière des fonctionnaires ; - éradiquer la corruption au sein de la Fonction Publique ; - réinstaurer le mérite à la Fonction Publique ; - établir … Ministère va s'occuper, en collaboration avec les départements ministériels concernés, du 2e volet de sa mission qui concerne, comme indiqué plus haut, la réforme, la modernisation et l'informatisation de l'Administration. I. BILAN DES REFORMES EFFECTUEES

procédures de gestions des fonctionnaires et agents de l'Etat ; - automatiser le traitement de tous les actes administratifs concernant la carrière des fonctionnaires ; - éradiquer la corruption au sein de la Fonction Publique ; - réinstaurer le mérite à la Fonction Publique ; - établir … Ministère va s'occuper, en collaboration avec les départements ministériels concernés, du 2e volet de sa mission qui concerne, comme indiqué plus haut, la réforme, la modernisation et l'informatisation de l'Administration. I. BILAN DES REFORMES EFFECTUEES

Homme et des peuples. Parce qu'il peut dire que la Cour est distante de lui et le concerne pas. Il s'agit aussi de voir si son pays lui permet d'accéder à la Cour. Comment peut-on saisir … résumé et vous pouvez avoir des informations détaillées sur le site internet de la Cour. En ce qui concerne la compétence de la Cour, nous avons rendu certains arrêts qui ont permis de la clarifier. Par exemple la première affaire

précisions au moment opportun. LP : Vous avez dit que votre candidature a fait presque l'unanimité en ce qui concerne vos collègues maires RDR. Il reste que c'est à l'issue d'une élection que vous allez être porté … mois. Pour ne pas être exhaustif, ce sont ces quelques éléments que je peux relever en ce qui concerne l'état des lieux. LP : Au regard de tout ce que vous avez dit, qu'est ce qui est fait pour

Nous sommes favorables à la démarche des élus et cadres et nous encourageons cela. C'est une démarche qui concerne toute la Côte d'Ivoire. Au-delà des deux régions spécifiques, d'autres régions de la Côte d' Ivoire sont … concernées par ce problème du retour des exilés. Parce que, ce que les cadres et élus ont demandé concerne aussi tous les autres Ivoiriens. Le Président de la République sera à la fin de cette semaine au Libéria pour échanger

acquisition de la nationalité par déclaration ; 4. Un Projet de Loi portant modification de certains articles de Lois concernant le Code de la nationalité ; 5. Un Projet de Loi autorisant le Président de la République à ratifier la Convention … guident nos choix et permettent de donner un sens et une cohérence à toutes les décisions que nous prenons, concerne la remarquable harmonie qui caractérise aujourd'hui la coopération entre les différentes Institutions de notre pays. Je disais tantôt

Etats eux-mêmes ou par le Conseil de sécurité lui-même. Le procureur examine, par ailleurs, les informations concernant les allégations de crimes dans divers pays. Tels qu'au Honduras, en Afghanistan, en Géorgie et en Colombie. M. Gbagbo … procédure judiciaire équitable et transparente pour sortir de la spirale de la vengeance et de la violence récurrentes. Q: Concernant les victimes à la CPI : ne faudrait-il pas faire des démarches en vue de faire passer leur statut

Assemblée nationale pour la qualité de son accueil ainsi que de la qualité de nos échanges, de nos débats. Concernant le dossier des ordonnances, compte tenu des engagements par le Président de la république, les textes ont été pris … été prises par le Président de la république qui viendra donc à l'Assemblée nationale, notamment en ce qui concerne les droits de mutations de 6% à 10% et la réduction d'un certains nombres de coûts pour la création

Assemblée nationale pour la qualité de son accueil et de la qualité de nos échanges, de nos débats. Concernant le dossier des ordonnances, compte tenu des engagements pris par le Président de la république, les textes ont été pris … été prises par le Président de la république qui viendra donc à l'Assemblée nationale notamment en ce qui concerne les droits de mutations de 10% à 05% et la réduction d'un certain nombre de coûts pour la création

octobre 2012, 1.043.293 emplois ont été créés, dont 101.670 emplois formels et 941.623 emplois non formels. Ces créations concernent principalement le commerce de détail, l'agriculture et les autres services. Je puis donc vous assurer que le Gouvernement … déblocage des avancements et le relèvement du taux d'indice, des études sont en cours. En ce qui concerne certains autres points, l'on peut dire que des mesures concrètes ont été prises. Ainsi, le Statut Général de la Fonction

octobre 2012, 1.043.293 emplois ont été créés, dont 101.670 emplois formels et 941.623 emplois non formels. Ces créations concernent principalement le commerce de détail, l'agriculture et les autres services. Je puis donc vous assurer que le Gouvernement … déblocage des avancements et le relèvement du taux d'indice, des études sont en cours. En ce qui concerne certains autres points, l'on peut dire que des mesures concrètes ont été prises. Ainsi, le Statut Général de la Fonction

Nicolas Djibo. Nos droits ont été payés. Cependant, ce n'est pas le cas en ce qui concerne les mesures d'accompagnement et les droits pour notre réinsertion sociale. Les mesures d'accompagnement étaient dans l'ordre … fonds,explique le porte-parole des déflatés. Il va plus loin pour dire qu'en ce qui concerne les bonus, 600 millions de Fcfa ont été consacrés à cette tranche pour être distribués aux 246 bénéficiaires. Mais, ce sont

relève du privé. C'est vrai qu'il est ministre d'état mais c'est une affaire qui concerne sa vie privée. Mais tout dépend de celui qui apprécie. De manière objective, je pense que c'est une affaire privée … obligation de s'y soumettre mais moi je ne sais pas ce que dit la charte concernant une telle affaire. Djè Bi Eugène, chauffeur de taxi : ?'C'est une atteinte à la vie privée de toute une famille

Adjamé. LP : Combien de ménages sont ils concernés par ce déguerpissement ? B.A: En principe, l'opération dans sa globalité concerne 6000 ménages qui doivent être délocalisés d'urgence. Mais actuellement, nous sommes en train de procéder au recensement des zones … allons même pas détruire le 5ème de Gobelet (Cocody) . L.P : Quelles sont les maisons concernées ? I.D : La démolition concerne des maisons situées sur les flans des collines, dans des talvecs. Ce n'est pas tout Gobelet qui sera détruire

donner un nouveau dynamisme à notre parti. Comme je le disais tout à l'heure, en ce qui concerne la situation politique, le secrétariat général a noté que depuis notre dernière réunion du 10 août, la situation sociopolitique a été … Côte d'Ivoire dans le concert des Nations. Nous avons aussi noté l'amélioration en ce qui concerne l'offre des soins. C'est vrai, ce n'est pas parfait. Il est vrai que la gratitude voulue par le gouvernement

baisse. Pour le moment les discussions se poursuivent et rien n'a été arrêté en ce qui concerne le montant exact alloué à ce Fonds, donc pour le moment, nous pensons que nous avons les 100 millions de dollars … discuter et je pense que d'ici la fin des travaux, nous aurons quelque chose de précis. Concernant la Côte d'Ivoire, nous savons que le financement du système de santé est une préoccupation. Mais aujourd'hui à cette réunion

haut niveau ont également mené des consultations relatives à la poursuite de leurs travaux, en particulier en ce qui concerne la formulation de propositions de sortie de crise, conformément à leur mandat. Dans ce contexte, ils ont décidé de tenir

commissaire du gouvernement Ange Kessy Bernard a beaucoup de dossiers sur sa table concernant des infractions commises par les militaires, gendarmes et policiers. Les enquêtes terminées sur les évènements post-électoraux, le tribunal militaire s'apprête à l'ouverture … citer que ces deux. Aujourd'hui, l'on ne se sait pas grand-chose sur les procédures judicaires concernant ces militaires. Pouvez-vous nous dire quelque chose sur ces dossiers? AKB : Les dossiers de ces militaires sont devant les juges

trouvant démonétisées. S'y soumettre, c'est favoriser l'arbitraire et partant, les révoltes à venir. Pour ce qui concerne la décision du 3 décembre 2010 sur l'élection présidentielle, les incongruités et dérapages que révèle son examen même rapide … sans attendre la proclamation des résultats par la CEI, (qui, comme cela s'est vu pour ce qui concerne la diaspora en France, a pouvoir d'annuler certains votes) a introduit des requêtes pour l'annulation du scrutin

exposé. Cependant, nous avons eu à relever un certain nombre d'observation. Le problème qui nous préoccupe à présent concerne le recensement dans le secteur agricole dans les villages. Ensuite, la place de la Mugef-ci et son avenir après … aspect juridique. Mais seulement, nous n'allons pas nous limiter uniquement à l'aspect juridique. La première question qui concerne le recensement des acteurs du monde agricole. En effet, le monde agricole en Côte d'Ivoire s'est reparti

élections c'est avant tout une bonne liste életorale. Que sa passe-t-il à Divo en ce qui concerne les radiations ? En ce qui concerne Divo, il semble que les cas litigieux portent sur 125 dossiers. Ce qui veut … nous sommes un peu perplexes. Ceci dit, nous maintenons donc la date du 31 octobre. En ce qui nous concerne, nous mettrons tout en ?uvre pour que cette date soit respectée. Nous serons sur le terrain, et nous ferons

prêts revolving. Quels sont les critères de l'une ou l'autre forme d'intervention? En ce qui concerne le don, une fois que le projet à une valeur technique approuvée, il donne droit à un appui non remboursable … préoccupations agricoles du moment du pays concerné. On ne va pas faire, par exemple, de don pour un projet concernant le riz dans un pays confronté à une surproduction de cette céréale. L'Etat y est-il éligible

signifie la CEI Locale, l'affichage de la liste des réclamations. L'électeur réclamant peut faire des observations concernant la liste de réclamation dans un délai de 05 jours à compter de l'affichage (article 17 du décret … vote ou à la CEI Locale. I.3. Objet de la réclamation L'électeur peut demander la rectification des irrégularités concernant les mentions de la liste électorale le concernant (nom, prénom, date et lieu de naissance, filiation). L'électeur peut demander

signifie la CEI Locale, l'affichage de la liste des réclamations. L'électeur réclamant peut faire des observations concernant la liste de réclamation dans un délai de 05 jours à compter de l'affichage (article 17 du décret … vote ou à la CEI Locale. I.3. Objet de la réclamation L'électeur peut demander la rectification des irrégularités concernant les mentions de la liste électorale le concernant (nom, prénom, date et lieu de naissance, filiation). L'électeur peut demander

pour que l'accord 4 puisse avancer. Mais nous constatons beaucoup de difficultés et de retards en ce qui concerne les textes à prendre pour définir les statuts qui débouchent sur le traitement de nos éléments qui animent les différentes … Selon vous, qu'est-ce qui piétine ? Nous constatons que les textes ne sont pas pris en ce qui concerne le centre de commandement intégré qui est un des enfants de l'accord politique de Ouagadougou où l'adjoint

sont créés sur papier qui devront fonctionner. Pour faire un état des lieux, en ce qui nous concerne en Côte d'Ivoire, vous accepterez que je prenne l'exemple de la Côte d'Ivoire, parce que c'est notre pays … organisations. Je voudrais citer principalement trois organisations : l'Union africaine (UA), la CEDEAO et l'UEMOA. En ce qui concerne l'UA, tout le monde le dit, la CEDEAO est la région la plus avancée en matière d'intégration

Traitement discriminatoire de la femme ; - Double imposition ; - Fraude sur le quotient familial ; 3 - Caractère général de l'IGR : ne concerne pas que les salaires Revenu foncier ; Revenu des créances ; Revenu des valeurs mobilières ; Les bénéfices commerciaux, non commerciaux et agricoles … logiciels informatiques aussi bien dans les entreprises du secteur privé qu'au niveau de la solde en ce qui concerne l'Etat. FICHE N° 8 : LES OBJECTIFS DE LA REFORME DE L'IGR A travers cette réforme, l'administration fiscale

fait en mesure de réguler efficacement la nouvelle activité des télécommunications en Côte d'Ivoire. En ce qui concerne nos actions de communication, il faut bien faire la part des choses entre la communication grand public et la communication vers … équipements, nous nous assurons de leur qualité. Les combinés qui sont commercialisés ont eu l'agrément de l'ATCI. Concernant la première question, l'obligation qu'on avait, par rapport à notre cahier des charges, c'était 342 villages

papier. Cela nécessite qu'on puisse informatiser tout notre outil de gestion et notre administration. En ce qui concerne les orientations en sixième et en seconde, il n'y a pas que le site. Dans toutes les inspections primaires … elle nous échappe. Il faut dire franchement que les demandes que nous avons reçues au sujet des écoles coraniques concernent l'ouverture d'établissement. En principe, cela demande qu'on voie ensemble le contenu de l'enseignement avant

toute liberté, son droit de vote où qu'il se trouve sur le territoire national. En ce qui concerne les personnes non déclarées à l'état civil, les audiences foraines doivent leur délivrer les actes nécessaires à l'obtention … état de 1999 a mis un coup d'arrêt brutal à ces travaux qui avaient démarré en ce qui concerne : l le bitumage de la desserte Est Centre d'ANANDA-APROMPRONOU l le bitumage de la route AKRESSY-ABENGOUROU

poudre de lait destiné à l'élevage est montée à 75 %. Donc voilà un peu en ce qui concerne les facteurs extérieurs qui jouent un peu sur le prix. Mais il faut dire que la situation n'est pas spécifique … notre pays. Elle concerne la plupart des pays africains. Et à ce propos, je voudrais lire (avec votre permission) un document de Notre Voie n° 2759 du jeudi 16 août 2007 à la page 15 où l'auteur écrit, depuis

flamme de la paix, les journaux soutiennent que chaque soldat devait percevoir 1.500 Fcfa pour ce qui concerne les éléments des Fds. Et 20.000 Fcfa pour les éléments de la garde républicaine. Il n'en est rien de tout cela … millions de Fcfa. Le colonel Dassé, après la réception de cette somme, m'a dit que le point concernant l'effectif n'était pas exact. Parce qu'il y avait des éléments qui s'étaient rajoutés

ministère qui est au c?ur de la préoccupation de tous. Parce que d'abord, il concerne une frange importante de la population : la population des jeunes pour ce qui est des questions strictement réservées à la jeunesse qui, pour … sensible pour le devenir de notre pays. Il y a le volet sport que tout le monde connaît qui concerne tous les âges : les vieux et les jeunes, les consommateurs, les malades et les bien portants. Le sport concerne tout

requêtes. Ainsi, convient-il de retenir que les jugements supplétifs sont délivrés gratuitement aux personnes qui les sollicitent. Concernant les requêtes c'est-à-dire les demandes, elles sont distribuées gratuitement dans les différentes localités. Elles seront de ce fait

mettre en oeuvre l'accord et m'a demandé de soumettre avant le 15 mai 2007 des recommandations concernant le rôle que les Nations Unies devraient jouer à cet égard. Le présent rapport, établi sur la base des conclusions … rencontré le facilitateur le 14 avril, M. Annabi a porté à son attention les divergences entre les parties ivoiriennes concernant cette importante question et lui a demandé de les aider à parvenir à un accord. Au cours d'un second

Mondon Conseil International qui a passé en revue les principales mesures de soutien aux entreprises. En ce qui concerne les mesures portant soutien au entreprises, Mme Oulaï a fait savoir qu'elles sont au nombre de onze.De … avis, ces mesures sont à saluer. " Principalement, on a eu beaucoup d'aménagement en ce qui concerne la TVA. Certains produits comme le sel, la banane, les fruits naturels produits en Côte d'lvoire échappaient

leur dossier n'est pas conforme à la loi. M. Ebrotié a expliqué qu'en effet; que, concernant la liste conduite par Seydou Ouattara, 41 candidats sur 60 n'ont pu produire les reçus de cautionnement exigés … produire l'ensemble des pièces exigées par la loi. Aux dires du porte-parole de la CEI, concernant les listes de candidatures conduites par Messieurs Meité Amadou et Fofana Lassina dit Dosso, aucun des candidats inscrits sur leurs listes

abord, C"est en son nom que nous nous sommes engagés dans la clandestinité. Pour ce qui me concerne, c"était en 1986, une longue histoire, 36 ans déjà . Ce n"était pas une partie de plaisir. C"était … moments d"espoir. Et finalement, ensemble, nous avons toujours su nous relever, avancer, repartir, convaincus que, pour ce qui concerne la liberté, aujourd"hui est mieux qu"hier et que demain sera mieux qu"aujourd"hui. C"est aussi cela

plans de relance ayant l'envergure requise, mais cela pourrait au besoin s'accompagner de plus de flexibilité concernant les plafonds d'endettement et de déficit lorsque c'est approprié et de réformes difficiles mais nécessaires à mener au niveau … corruption, de perception des risques, de transparence budgétaire, de soutenabilité et de gestion de la dette ; - travaillant plus avant concernant la mobilisation des instruments et produits financiers multilatéraux et bilatéraux, notamment les garanties, la couverture du risque politique, les instruments