7 137 résultats pour « conclusions »

Burida. Porte-parole de cette structure présidée par Léonard Groguhé, Fréderic Ehui Meiway a fait un exposé détaillé des conclusions de l’audit Le Bureau ivoirien du droit d’auteur est dans une situation déficitaire profonde. Et, bien malheureusement

allégation selon laquelle la Chambre préliminaire n'a pas suffisamment motivé sa décision. b- Les arguments selon lesquels les conclusions factuelles de la Chambre préliminaire seraient erronées. En ce qui concerne le fait que la décision ne soit pas motivée … elle a analysé les éléments de preuve qui lui ont été communiqués et comment elle a abouti à ses conclusions factuelles. Néanmoins, la Chambre d'Appel estime que la décision attaquée ne comporte pas tant que cela une absence

allégation selon laquelle la Chambre préliminaire n'a pas suffisamment motivé sa décision. b- Les arguments selon lesquels les conclusions factuelles de la Chambre préliminaire seraient erronées. En ce qui concerne le fait que la décision ne soit pas motivée … elle a analysé les éléments de preuve qui lui ont été communiqués et comment elle a abouti à ses conclusions factuelles. Néanmoins, la Chambre d'Appel estime que la décision attaquée ne comporte pas tant que cela une absence

appel le 28 octobre 1998 et assigne Monsieur Nioupin Adou devant la Cour d'Appel. Cette dernière, après les conclusions de l'expertise n°016/DDRA/ADZ de la Direction Départementale de l'Agriculture d'Adzopé, déboute la SODEFOR dans sa décision … août 2002. (Sans oublier celle de la Cour Suprême, ndlr). En conclusion, la parcelle de forêt est un bien familial qui ne devrait souffrir d'aucune contestation et dont il peut en jouir à tout moment. Nous joignons d'ailleurs

allégations de la Défense quant à la santé de M. Gbagbo, sont non fondées et que les conclusions des médecins généralistes cooptés par la Défense sont disqualifiées. Finalement, le Procureur se demande si les allégations factuelles de la Défense sont … était déjà soumis à des poursuites judiciaires en Côte d`Ivoire actuellement avant son transfert à la Cour () Les conclusions du juge unique 42. Au début, le Juge unique note que l`article 60 de la Loi est une sauvegarde

cette crise et nous dire plus jamais ça sur la terre de Côte d'Ivoire. 6. Sur les conclusions et recommandations du rapport Les conclusions et recommandations faites par la Commission Nationale d'Enquête démontrent le souci de cette Commission … Président Alassane OUATTARA est attaché à ces valeurs et actions qui sont les fondements des démocraties modernes. En conclusion de ce qui précède, nous disons que le rapport produit par la Commission Nationale d'Enquête mérite que chaque Ivoirien

cette crise et nous dire plus jamais ça sur la terre de Côte d`Ivoire. 6. Sur les conclusions et recommandations du rapport Les conclusions et recommandations faites par la Commission Nationale d`Enquête démontrent le souci de cette Commission … Président Alassane OUATTARA est attaché à ces valeurs et actions qui sont les fondements des démocraties modernes. En conclusion de ce qui précède, nous disons que le rapport produit par la Commission Nationale d`Enquête mérite que chaque ivoirien

rumeur Berthe Ipou Honga et son équipe rentrent à Abidjan après la réunion. En attendant de recevoir les conclusions tirées par la Commission Bancaire, de leur audition. Dans leur tête, une seule question. Comment procéder pour trouver les 600 millions … deux mois s'étaient écoulés et que la Commission Bancaire ne lui avait rien notifié au sujet de ses conclusions après leur audition du 26 mars 2010. En effet, selon l'article 28 de l'Annexe à la Convention

travaille en étroite collaboration avec l'Onu ? Oui, mais une chose est très importante, c'est que les conclusions de ce rapport n'engagent que ces experts. Qu'est-ce cela veut dire ? Cela ne veut pas dire que forcément … Conseil de sécurité. Je veux dire que ce n'est pas parce que les experts tirent une certaine conclusion que c'est une vérité absolue. Cela ne veut pas dire que l'Onu peut la corroborer. Alors comment se fait

agent en charge de l'enquête, l'Officier Kéita Namory a résumé la situation avant de transmettre ses conclusions au parquet. En effet, il écrit : " Entendu en sa plainte, le sieur Elie Hallassou a déclaré que sur la période … provision, compte en interdiction et compte clôturé. La présente procédure vous est transmise aux fins de droits. " Malgré cette conclusion accablante, Maoula Mohamed n'a pas été inquiété, on se demande bien pourquoi. Dans le procès-verbal détaillé d'audition

industrielle commune. Au titre de l'Accord de Partenariat Economique (APE) 11. La Conférence réaffirme son engagement pour la conclusion rapide d'un Accord porteur de développement. Préoccupés par la juxtaposition de différents régimes commerciaux et les enjeux que posent … accords intérimaires par la Côte d'Ivoire et le Ghana sur le processus d'intégration en cas de non conclusion de l'Accord régional, les Chefs d'Etat et de Gouvernement ont souligné la nécessité de trouver des solutions

industrielle commune. Au titre de l'Accord de Partenariat Economique (APE) 11. La Conférence réaffirme son engagement pour la conclusion rapide d'un Accord porteur de développement. Préoccupés par la juxtaposition de différents régimes commerciaux et les enjeux que posent … accords intérimaires par la Côte d'Ivoire et le Ghana sur le processus d'intégration en cas de non conclusion de l'Accord régional, les Chefs d'Etat et de Gouvernement ont souligné la nécessité de trouver des solutions

mise aussitôt au travail. Après plus de deux mois d'activités, elle a transmis ses conclusions au Directeur Général des Douanes le Mardi 18 Décembre 2012 à 17h30mn, au cours d'une brève cérémonie qui s'est tenue au bureau … dans le port des grades en Douane. Et enfin, il s'est engagé à examiner rapidement et rigoureusement les conclusions de la Commission et de les transmettre avec diligence aux autorités supérieures. Cdt Eric Baudelaire GNEGOURY Secrétaire de la Commission

INTRODUCTION Le présent rapport fait état des observations et des conclusions des enquêtes conduites par la Commission nationale d'enquête sur les violations des droits de l'homme et du droit international humanitaire commises en Côte d'Ivoire dans … jeunes patriotes, notamment le 06 avril 2011 à Abidjan et le 18 et 19 avril à Daloa. En conclusion partielle, on notera qu'en grande partie, les violations des droits de l'homme et du droit international humanitaire constatées dans

subsidiaires afin de prendre en charge des situations complexes dans le domaine des droits de l'homme. 14.Dans sa conclusion, elle a expliqué si l'on veut que la Commission soit plus efficace pendant les 25 prochaines années … Missions d'Etablissement des Faits : deux (2) ; Rapport d'Etats examinés : Vingt-deux (22) ; Observations conclusives : (21) ; Résolutions adoptées : quatre-vingt-dix-sept (97) ; Appels urgents lancés : cent-cinquante-deux (152) ; Séminaires/Conférences : douze

experts indépendants pour leur soumettre des analyses, des enquêtes ou des rapports sur différents sujets, mais les conclusions de ces rapports ne sont pas des vérités absolues, c'est-à-dire que ces conclusions n'engagent que les experts. Cela … veut dire que le Conseil de Sécurité ne va pas nécessairement suivre les conclusions de ces experts , a expliqué Sylvie Van der en affichant un scepticisme face aux allégations de la radio mondiale

Guéi et Alassane Ouattara), s'est tenue à Yamoussoukro pour arrêter le mode opératoire de mise en ?uvre des conclusions du Forum. Laurent GBAGBO va tout simplement mettre au placard les résolutions de cette rencontre. Les ivoiriens et la communauté … travaux, le FPI lançait dans la rue ses militants, soit disant patriotes, pour s'opposer aux conclusions de la table ronde. Même le partage des portefeuilles ministériels convenus à la rencontre de Kleber, sera remis en cause par Laurent Gbagbo

justice soi-même. Je condamne la violence. J'ai mis en place une commission d'enquête. Nous aurons les conclusions. Nul ne sera épargné, je le répète. La commission d'enquête que j'ai créée il y a six mois … rendre ses conclusions dans quelques jours. Nous allons en tirer toutes les conclusions. Tout le monde passera devant la justice, sans aucune exception. TV5 : Reste qu'aujourd'hui, 120 inculpations côté Gbagbo, certains de vos partisans sont accusés d'exaction

faire naitre le consensus salvateur que les querelles d'intérêt égoïstes des Etats. Au finish, à en croire les conclusions lues à la fin des travaux par le ministre béninois des Affaires étrangères, M. Arifari Bako, la réunion a permis … membres de la Commission, pomme de discorde des différentes rencontres, n'a pas vraiment été évoqué dans les conclusions issues de la réunion. Mais on peut deviner que la refonte des textes suggérée par l'ordre du jour du sommet

parti, en violation de la même loi fondamentale. C'est au nom du rattrapage ethnique que, malgré les conclusions de la Commission Nationale d'Enquête (CNE) accusant les FRCI d'avoir perpétré plus de 726 exécutions sommaires entre … urge qu'on éloigne le péril dont la CDVR indique, à raison, qu'il guette la Nation. Conclusion M. Alassane Ouattara est devenu un problème pour la Côte d'Ivoire, les Ivoiriens et la sous-région Ouest-africaine. A coups

Etats Généraux de la Presse, en collaboration avec les associations professionnelles du secteur, nous osons croire, que les conclusions de cette rencontre seront très utiles à ces assises, dont l'un des thèmes majeurs porte sur un sujet d'importance

judiciaire précaire qui est la sienne,en ce moment. De là, la déduction est vite faite et la conclusion tirée. Le Cojep se positionne pour jouer un rôle politique. Pour l'instant, il est un mouvement. Mais … définitionnelle. ?'Quelle est la différence entre un mouvement politique et un parti politique ?'' s'est-il interrogé. Dans sa conclusion Steve Biko soutient que ?'tous les partis et mouvements politiques se réclamant de Laurent Gbagbo et de sa vision

conciliabule, il a présenté des excuses à tous ceux qui ont soulevé des questions de forme. "Je tire la conclusion qu'une majorité des délégués s'est faite autour de la candidature du Premier ministre Ahoussou-Kouadio Jeannot, soit cinq … trancher sur une solution qui donne satisfaction aux uns et aux autres , a expliqué Lambert Kouassi en guise de conclusion. (AIP) zgrp/cmas

donné les résultats escomptés. Le Nouveau Consommateur Hebdo (LNCH) : M. ASSOUAN, quelles sont aujourd'hui les conclusions que vous tirez de la mesure de suspension des droits de douanes sur le riz au terme des trois mois constituant le délai … enseignements de cette mesure ? C.A : Oui, nous avons eu une rencontre avec le Ministre Banzio pour tirer les conclusions et nous avons suggéré que désormais il faut qu'on nous associe à ce genre d'opération. Nous avons également demandé

plusieurs autres blessés. Certes jusqu'à ce jour, ces attaques n'ont pas été revendiquées, mais, en attendant les conclusions de l'enquête diligentée par le gouvernement, et sur la base des informations qui fusent çà et là, plusieurs pistes … sous le choc des évènements de 2011 où, selon la commission nationale d'enquête qui a rendu récemment ses conclusions, les deux camps ont commis des exactions sommaires. Il importe donc, au regard du rythme des attaques, de stimuler

présentation du Ministre d'Etat, Ministre du Plan et du Développement, le Conseil a adopté une communication relative aux conclusions du Groupe Consultatif organisé par la Côte d'Ivoire au siège de la représentation de la Banque Mondiale à Paris … leadership du Chef de l'Etat, qui a présidé en personne les travaux du groupe consultatif. Au regard des conclusions des travaux du Groupe consultatif, le Gouvernement entend procéder à : - l'installation le 19 décembre 2012, à Yamoussoukro, des organes

médicaments , a-t-il rassuré. Concernant les audits commandités par le Gouvernement ivoirien, il a signifié que les conclusions sont prêtes. Ils ont porté sur la gestion de la Mugef ?Ci de 2005 à 2012. Nous connaissons aujourd … responsables des différents dérapages. Je reste convaincu que les jours à venir, le Gouvernement rendra officielles, les conclusions de ces audits , a indiqué Bamba. Assurant les fonctionnaires que le comité de Gestion n'a aucune intention de s'éterniser

Ouest, et sur l`absence de poursuites contre les siens, M. Ouattara a expliqué depuis un an attendre les conclusions de la commission. Le parti de M. Gbagbo, le Front populaire ivoirien (FPI), avait par avance récusé en février … conclusions de la CNE, dénonçant une "justice des vainqueurs". L`ex-chef de l`Etat est incarcéré depuis fin 2011 à la Cour pénale internationale (CPI) de La Haye, qui le soupçonne de crimes contre l`humanité. Une vingtaine

Abidjan, Un séminaire destiné à la restitution des premières conclusions des travaux de la sous-commission heuristique de la Commission dialogue, vérité et réconciliation (CDVR), s'est ouvert mercredi à Abidjan, centré sur "les causes profondes, historiques et immédiates … CDVR pour diriger les différentes thématiques, afin de "tenir compte des perceptions des compatriotes" sur ces "sujets sensibles". Ces conclusions qui n'ont pas été publiquement communiquées, seront étudiées par les membres de la CDVR à huis clos, pour

ordre international, lequel ? Y-a-t-il un peuple international ? Il se pose en conclusion le problème de la souveraineté des peuples dans le cadre des organisations internationales telles que l'O.N.U. Ceci peut expliquer pourquoi certains grands pays … Saintes Ecritures ne disent-elles pas : résister au diable et il fuira loin de vous (1 Pierre 5, 8). CONCLUSION Le C.N.R.D salue et félicite les patriotes Ivoiriens de tous bords politiques, religieux, ethniques ; tous les démocrates et humanistes africains

particulier dans le domaine de la santé et de l`éducation. Les deux parties ont dit souhaiter une rapide conclusion des négociations en vue d`un accord bilatéral. Les entretiens ont par ailleurs permis "de passer en revue certains défis … vient de traverser. Je vous en remercie. Eminence, En 1999, le Gouvernement ivoirien avait donné son accord pour la conclusion d'une Convention-Cadre. Cependant, en raison de la crise sociopolitique, les négociations ont été suspendues. Ce Concordat en cours

après ?  Je dirais que nos devanciers ont proposé de nous faire asseoir en vue d'en tirer les conclusions. Nous avons dit que nos cases sacrées ont été profanées. Cela veut dire que le président de la République … déroule dans cette partie du pays ? Ce n'est pas seulement en allant le rencontrer, c'est la conclusion de notre action. Avant d'aller à sa rencontre, les élus que nous sommes avions dit que notre union est régulièrement

après ?  Je dirais que nos devanciers ont proposé de nous faire asseoir en vue d'en tirer les conclusions. Nous avons dit que nos cases sacrées ont été profanées. Cela veut dire que le président de la République … déroule dans cette partie du pays ? Ce n'est pas seulement en allant le rencontrer, c'est la conclusion de notre action. Avant d'aller à sa rencontre, les élus que nous sommes avions dit que notre union est régulièrement

dire qu'ils ont été offensés et pourquoi ils l'ont été, il faut bien en tirer une conclusion. Et porter cette conclusion à tout le monde. Mais on s'est séparés sans rien dire. On a retenu tout

administration du Fmi (prévu fin novembre) sur un ensemble de mesures de politique économique qui pourraient permettre la conclusion de la 2ème revue du programme et ouvriraient la voie à un décaissement de 100 millions de dollars Us au titre … cours. Quant au ministre ivoirien de l'Economie et des finances Charles Koffi Diby, il s'est réjoui des conclusions de la mission conjointe Fmi, Bm, Bad et renouvelé l'engagement de la Côte d'Ivoire à continuer les réformes

ivoiriens, regroupés au sein du Groupement des éditeurs de presse de Côte d'Ivoire (GEPCI), se disent satisfaits des conclusions des états généraux de la presse écrite ivoirienne, tenus du 29 au 31 août à Yamoussoukro. Lors d'une conférence

SYNAPPCI qui n'a pas caché sa satisfaction tout en insistant sur la mise en ?uvre effective des conclusions des états généraux de la presse, n'a pas porté de gants pour prévenir les patrons de presse quant l'application … dans le secteur est à coup sûr une des principales conditions pour une presse ivoirienne professionnelle. Maintenant que les conclusions des travaux sont confiés au Conseil national de la presse (CNP), cet organe a le devoir de veiller

patrons de presse et les syndicats des journalistes, sous l'arbitrage du Conseil national de la presse (Cnp), les conclusions des états généraux ont été claires : l'application pure et simple de cette convention. Même s'il reste encore quelques … pour montrer la détermination de ces assises sur l'application des textes. Je veux rassurer d'avance que les conclusions et les recommandations des Etats généraux de la presse connaitront un meilleur sort que celui d'être rangées dans

parquet a bouclé son instruction dans l'affaire du détournement de fonds des victimes des déchets toxiques. Conclusion: Adama Bictogo cité n'est en réalité pas concerné par toutes ces accusations. Il a fallu des longues heures et des mois … juin dernier, le procureur de la République, Simplice Koffi, a transmis son rapport à sa hiérarchie. Ces conclusions lavent de tout soupçon l'ancien ministre de l'intégration africaine, Bictogo Adama. En tout état de cause, l'on peut déceler

Comité de gestion de la Mutuelle générale des fonctionnaires de Côte d'Ivoire (Mugefci) a livré, hier, les premières conclusions de sa mission. Des conclusions qui se résument en des mesures courageuses pour le bien-être des mutualistes

temps du sursaut pour la Chine et pour le continent africain. C'est la conclusion de la 5ème Conférence ministérielle de Forum sur la coopération Sino- Africaine. Hier en fin de matinée, à l'ouverture des assises au Palais … Beijing a atteint ses objectifs et promesses. Sur le terrain, on jugera de la mise en ?uvre des conclusions et des engagements pris. Bakary Nimaga Envoyé spécial à Beijing (CHINE

Voici les conclusions de la réunion du Groupe de contact pour le Mali. La CEDEAO exige la formation un gouvernement d`Union nationale d`ici le 31 juillet 2012 1. A l'invitation de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président … visions de sortie de crise exprimées par les acteurs sociopolitiques maliens et, après délibération, sont parvenus aux conclusions, recommandations et décisions suivantes : I. De la nécessité d'une consolidation de l'ordre constitutionnel et de la continuité de l'Etat

Dès lors, ce sera du 100 à l'heure et les Ivoiriens le verront de leurs propres yeux. Conclusion Comme on le voit, le gouvernement ivoirien sous la conduite du Premier Ministre Jeannot Ahoussou Kouadio et sous l'étroite supervision … Dès lors, ce sera du 100 à l'heure et les Ivoiriens le verront de leurs propres yeux. Conclusion Comme on le voit, le gouvernement ivoirien sous la conduite du Premier Ministre Jeannot Ahoussou Kouadio et sous l'étroite supervision

mais il fallait avancer. Les travaux des Commissions sont passées en plénière à deux reprises avant la rédaction des conclusions finales présentées au Président du Parti. Il n'y a rien de caché et à cacher; aucun secret … être toujours premier dans un système politique national comportant plusieurs partis. Chaque chose a son temps, et les conclusions d'échanges déjà largement partagés qui ne relèvent nullement du secret donneront sans aucun doute l'occasion de dégager des pistes

fait savoir ceci : Ce genre de décisions prêtes toujours à interprétation parce qu'on va directement à la conclusion. La conclusion effectivement, c'est qu'il y a un déficit dans le secteur et il y a un équilibre

pouvait convaincre l'ivoirien lambda d'une action militaire contre le pays, neuf mois seulement après la remise des conclusions du Directoire du Forum au Président de la République. Certainement que certains acteurs avaient cru que ce forum était … conférence nationale ou une assemblée constituante souveraine. Sans attendre la mise en ?uvre des conclusions dudit forum, des déserteurs de l'armée ivoirienne, logés au Burkina Faso du beau Blaise, portèrent le glaive dans le sein de la mère patrie

atelier portant sur l'avant-projet du code du tourisme, et attend des travaux y afférant des conclusions fécondes, a dit lundi, le directeur du cabinet du ministre du Tourisme, Alain Kodjo Allogba. Lors de la cérémonie d'ouverture dudit

menaces transfrontalières dans notre sous-région, il nous faut rester fermes et engager la mise en ?uvre des conclusions des travaux des chefs d'états-majors de la CEDEAO. La transition politique au Mali est bien engagée et nous devons … Président Alpha CONDE, du rapport du Président de la Commission de la CEDEAO sur la Guinée-Bissau et des conclusions de la mission à Luanda conduite par le Président du Conseil des Ministres de la CEDEAO. Pour cela, il nous

menaces transfrontalières dans notre sous-région, il nous faut rester fermes et engager la mise en ?uvre des conclusions des travaux des chefs d'états-majors de la CEDEAO. La transition politique au Mali est bien engagée et nous devons … Président Alpha CONDE, du rapport du Président de la Commission de la CEDEAO sur la Guinée-Bissau et des conclusions de la mission à Luanda conduite par le Président du Conseil des Ministres de la CEDEAO. Pour cela, il nous

menaces transfrontalières dans notre sous-région, il nous faut rester fermes et engager la mise en ?uvre des conclusions des travaux des chefs d'états-majors de la CEDEAO. La transition politique au Mali est bien engagée et nous devons … Président Alpha CONDE, du rapport du Président de la Commission de la CEDEAO sur la Guinée-Bissau et des conclusions de la mission à Luanda conduite par le Président du Conseil des Ministres de la CEDEAO. Pour cela, il nous