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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

12 338 résultats pour « consacrant »

2012×
Résultats 11–20 sur 778 en 2012· les plus pertinents d'abord
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Atelier de restitution des travaux du comité technique interministériel d'analyse des problèmes du foncier rural et urbain

experts de leurs départements respectifs à la disposition du Comité interministériel et leur avoir permis de se consacrer assidument aux différentes séances de travail ; ce qui a permis de produire un document consensuel d'analyse et de propositions qui intègre … proposé en lieu et place du CPF l'arrêté de concession définitive (ACD) comme l'unique acte qui consacre la propriété foncière ; - Concernant le point relatif au retour au MCAU, des missions techniques et non fiscales du cadastre

Ministères · 5 octobre 2012
Mali : la CEDEAO opte pour "la revue du rôle" des militaires de l'ex-junte dans la transition

redressement), dans la transition en cours dans le pays. La Cedeao appelle notamment à ceux-ci à se consacrer à leurs "missions régaliennes" de défense et de protection des frontières, ainsi que des populations, et "de s'abstenir de toutes … Kadré Désiré Ouédraogo. "La Conférence (des chefs d'Etats) renouvelle son appel aux forces armées du Mali de se consacrer aux missions régaliennes de protection de l'intégrité territoriale, des populations et de s'abstenir de toutes actions susceptibles

AIP · 4 mai 2012
Séminaire gouvernemental sur l'appropriation du Plan national de développement 2012-2015 et du Millenium challenge corporation : le Discours de clôture de M. le Premier ministre, Garde des Sceaux, Ministre de la justice

nous devons, sous la haute autorité de Monsieur le Président de la République, son Excellence Alassane OUATTARA, nous consacrer dès à présent. En engageant l'ensemble des membres du Gouvernement à ne ménager aucun effort à cet effet, je déclare

Primature · 3 mai 2012