Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

6 082 résultats pour « conserver »

Résultats 101–150 sur 6 082 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
11ème Cafés de la Science : la Biobanque régionale CEDEAO indispensable dans la collection, préparation et conservation des échantillons biologiques

mission de l'IPCI depuis 1972, spécialisé dans la recherche, la formation, la santé, le diagnostic et la conservation des échantillons et souches microbiennes. Face à l'émergence d'épidémies de grippe et de Dengue, de fièvre de jaune … Ivoire a orienté ses recherches en matière de sécurité biologique au niveau régionale. Pour la nécessité d'isoler et conserver les agents pathogènes pour garantir une sécurité maximale, la sécurité biologique s'avère une approche stratégique et intégrée pour analyser

La sous-préfecture de Sassandra modernise son service d'archives

préfecture de Sassandra a engagé un processus de modernisation de son système d'archivage afin de mieux assurer la conservation des documents indispensables à son fonctionnement. L'administration a commis des experts du domaine pour conduire le processus … documents à même le sol et d'autres stockés sur des placards. Les meubles de conservation ne sont pas en bon état. Les documents ne sont pas conservés dans des boîtes d'archive sans oublier la présence des souris

Stratégie nationale REDD+ et politique de réhabilitation des forets en Cote d'Ivoire: Intervention de la ministre à la COP 23

biomasse ; PM 5 : Promotion de l'efficacité et de la sobriété énergétique. Option stratégique 3 : Gestion durable des forêts, conservation des aires protégées et des forêts sacrées Cette option stratégique vise à assurer la préservation des zones conservées … protection et la gestion durable des aires protégées ; PM 6 : Renforcement du statut des forêts sacrées et conservation des forêts communautaires. Option stratégique 4 : Boisement/reboisement, restauration des forêts et des terres dégradées L'objectif de cette option stratégique

Restaurants, maquis, kiosques à café, garbadrômes: Tout sur les contrôles et la sécurité alimentaire à Treichville

agents de contrôle s'intéressent à quatre (4) aspects au cours desquels sont examinés avec circonspection le mode de conservation, d'exposition des aliments, leurs dates et l'état de ceux qui les manipulent. Dans le premier cas, sont concernés … vendus dans les restaurants, maquis, kiosques à café, et dans d'autres endroits. Le deuxième suit de près les conserves, les produits laitiers, et tout ce qui est produit et vendu en sachet dans les boutiques, magasins

Présidentielle de 2020/Le pré-congrès RDR du Gbôklè : les militants demandent que le parti conserve le pouvoir le plus longtemps possible

régions du pays, ceux du Gbôklè ont achevé le pré-congrès de ce parti avec une forte volonté de conservation du pouvoir. Le RDR doit sauvegarder son identité et tout mettre en ?uvre pour conserver le pouvoir d'État … recommandé. En vue de se donner les moyens de rendre réel le dynamisme du parti, qui lui permettra de conserver le pouvoir d'Etat en 2020, les militants du Gbôklè ont fait lecture d'une motion réclamant Le retour

L'Ougandais Kaddu Sebunya élu président de la Fondation pour la vie sauvage africaine

Peace Corps des États-Unis en Ouganda que sa carrière a commencé à s'orienter sur les questions de conservation. Il a ensuite été coordinateur de programme de pays auprès de l'Union mondiale pour la conservation - à présent Union … internationale pour la conservation de la nature, ou UICN - puis conseiller principal en politique et planification pour Conservation International. M. Sebunya s'est transféré à Washington DC en 2006 pour devenir Directeur des programmes de l'AWF. Il a développé

Célébration, lundi de la 8ème édition de la journée mondiale du patrimoine audiovisuel

éléments sonores qui datent de la période des indépendances et même bien au-delà. Mais les conditions de conservation ne sont toujours très bonnes. C'est la raison pour laquelle nous saisissons l'occasion de ces journées pour attirer … public sur l'importance d'accorder beaucoup plus d'attention et d'octroyer davantage de moyens à la conservation de notre patrimoine audiovisuel. AIP : Existe-t-il aujourd'hui une structure formelle en charge de la conservation patrimoine audiovisuel ivoirien

Patrimoine / Journée Mondiale du Patrimoine Audiovisuel : Mme Affousiata Bamba-Lamine exhorte à privilégier le support audiovisuel

constitué d'enregistrements sonores et d'images fixes ou animées. La ministre s'est préoccupée de l'état de conservation des archives audiovisuelles de la Côte d'Ivoire : Qu'en est-il aujourd'hui de la mémoire nationale collective … sous l'impulsion du Président de la République, Son Excellence Monsieur Alassane Ouattara, accorde plus d'importance à la conservation de ses archives, toutes catégories confondues, en privilégiant le support audiovisuel a conclu la ministre. Le ministère de la Communication

Projet régional entre le Ghana et la Côte d'Ivoire : Vers la mise en place d'une zone de conservation transfrontalière

grand pas vers le développement d'une zone de conservation transfrontalière connectant les réserves forestières et les aires protégées au Ghana et en Côte d'Ivoire. Vendredi, en fin de matinée, le ministre des Eaux et Forêts, Mathieu Babaud Darret … exergue la gouvernance notamment des secteurs de l'environnement et de la foresterie. Et ce projet régional de conservation, prévu pour durer trois ans, pour un budget total de 2,4 millions de dollars pour les deux pays bénéficiaires

Noix de cajou: L'Areca exhorte les producteurs à la qualité

cajou en Côte d'Ivoire est marquée par une forte dégradation de la qualité, essentiellement liée aux conditions de conservation des noix de cajou par les producteurs. Pour mettre fin à cette dégradation qui influe négativement sur les revenus … volumes). La campagne 2012 est marquée par une forte dégradation de la qualité, essentiellement liée aux conditions de conservation des noix de cajou par les producteurs. D'importantes quantités de noix de cajou d'assez bonne qualité ont été retenues

Recherche : Le CNRA valorise l'igname

longue conservation de l'igname pourrait garantir la sécurité alimentaire. C'est ce qu'a affirmé, Yo Tiémoko directeur du Centre national de recherche agronomique (CNRA) le jeudi dernier lors d'une rencontre à Abidjan. Réunis à Abidjan autour … production annuelle de 5 millions de tonnes par an, l'igname est confrontée à un problème de conservation qui occasionne de nombreuses pertes en raison de sa vulnérabilité aux parasites. Si nous trouvons des solutions pour la conservation

Côte d`Ivoire: l`igname vantée pour garantir la sécurité alimentaire

ABIDJAN - Des chercheurs ivoiriens ont expliqué jeudi qu'une "longue conservation" de l'igname, première culture vivrière de la Côte d'Ivoire, pourrait contribuer à garantir la sécurité alimentaire et "réduire la dictature du riz" dans le pays, confronté … souligné que la production ivoirienne (5 millions de tonnes par an) est confrontée à un problème de conservation qui occasionne de nombreuses pertes. Ce tubercule a une durée de conservation limitée en raison de sa vulnérabilité aux parasites, contrairement

Problèmes à l'Insaac : Le Dg dit tout

Pour leur dire voilà ce que nous faisons à l'Insaac. Il y a aussi le problème de la conservation des ?uvres des artistes. Comment l'Insaac compte régler ce fait ? La stratégie est simple parce que nous avons … galerie. Hier, le ministre a visité la galerie. C'est-à-dire on conserve les ?uvres des étudiants qui sont passés ici. Et la conservation est fondamentale pour nous. Mais au niveau de la conservation nationale, ce sont des grands

Table ronde / Conservation des oeuvres d'artistes disparus - Des solutions transitoires trouvées

autour d'une table ronde. L'intérêt de la retrouvaille était de réfléchir autour de la question de la conservation des ?uvres des artistes disparus. Quand j'ai vu les ?uvres de Yack ? Yacouba Touré ? je me suis … Issa Kouyaté et bien d'autres disparus. Posant pour elle l'inquiétude de la récupération et de la conservation des ?uvres d'artistes disparus, Madame Issa Kouyaté s'est demandée s'il fallait ? une fois cela fait ? les mettre dans

Tiapoum : La Tanoé pourrait devenir la première réserve naturelle volontaire

habitants des neuf villages qui bordent ce massif, ainsi que des autres localités de la circonscription. Un désir de conservation manifesté par les uns et les autres, après avoir obtenu le retrait de la Palmci, qui entendait y aménager … pouvoirs publics, à travers le ministère de l'Environnement, des Eaux et Forêts, se sont engagés à conserver ladite forêt, c'est bien pour sa richesse tant faunique que floristique et l'originalité de celle-ci. En fait, la forêt

Conflit foncier aux II-Plateaux : Amon Tanoh et Beugré Mambé persécutent des Ivoiriens

pris flagrant en faveur de M. Mambé ; contre l'Agence de gestion foncière (AGEF) et la direction de la Conservation foncière qui lui ont fait acheter régulièrement ce terrain et, enfin, contre l'entreprise SOTRAD-CI qui construit des immeubles … appui, le président de la CEI, tout en refusant de nous en laisser des copies pour vérification à la Conservation foncière, affirme qu'il a introduit une demande de titre foncier en octobre 2002 et qu'il a obtenu

Pour bien conserver les aliments, quelques précautions

rappellera jamais trop la nécessité de conserver la nourriture dans de bonnes conditions. On évite ainsi que des bactéries ne s'y glissent, y développant des toxines. Certaines maladies mortelles comme le botulisme sont directement liées à la mauvaise conservation … imagine. Et bien des infections intestinales ou des diarrhées pourraient être évitées si quelques règles simples de conservation des aliments étaient toujours observées. Juste après cuisson, les aliments cuits peuvent être consommés sans inquiétude. Une préparation ou un réchauffage

Environnement : Conservation des parcs nationaux - Le Parc de Taï à la recherche de financement

besoin de ressources financières. Les 4,5 milliards CFA alloués en 1994 par la Coopération Allemande (GTZ), pour la conservation à long terme du plus grand bloc de forêt primaire de l'Afrique de l'ouest, s'épuiseront … plus de 10 ans de coopération, l'appui des allemands a permis au Parc de conserver tout son potentiel végétal et animal, de maîtriser les problèmes de braconnages et de défrichements, tout en permettant aux populations riveraines de trouver

Esthétique urbanistique et écologiste dans la pensée houphouétiste

abord, il permet de regrouper, sinon de concentrer, un maximum d'individus dans un espace relativement réduit. Ensuite, de conserver l'espace naturel, en détruisant le moins possible, la nature. On remarquera que la construction des différents quartiers … point ? De la Riviera à Bingerville, on a entrepris de détruire toute la flore environnante, sans même conserver le moindre bosquet. Et on s'empresse d'aller siéger au sein du club des pays sahéliens, en Libye comme

Biodiversité : Les chercheurs ivoiriens exploitent l’ADN environnemental pour préserver les mangroves du Parc National d'Azagny

cadre d’un atelier de restitution des résultats du projet d’exploitation de l’ADN environnemental (ADNe) pour la conservation et la gestion durable des mangroves du Parc national d’Azagny. Cet atelier a permis de présenter les conclusions … mangroves du Parc national d’Azagny à l’aide de l’ADNe le développement d’un cadre de conservation des espèces clés en collaboration avec les gestionnaires d’aires protégées et les populations locales, et la sensibilisation des communautés riveraines

Senfrais, la startup de la chaîne de froid qui veut alléger les coûts des producteurs grâce au solaire

industrie du froid en fabriquant des unités de réfrigération solaire. Elle offre aux usagers du froid des services de conservation de divers produits alimentaires, à l'aide de tricycles frigorifiques solaires, à partir de Bayakh, une localité située … conditions dans lesquelles il a été conservé ou transporté. C'est parce que la glace utilisée pour le conserver a fondu à un moment donné. Avec la solution que nous proposons, la réfrigération est garantie à 100 %. Le client

Senfrais, la startup de la chaîne de froid qui fonctionne à l'énergie solaire

industrie du froid en fabriquant des unités de réfrigération solaire. Elle offre aux usagers du froid des services de conservation de divers produits alimentaires, à l'aide de tricycles frigorifiques solaires, à partir de Bayakh, une localité située … conditions dans lesquelles il a été conservé ou transporté. C'est parce que la glace utilisée pour le conserver a fondu à un moment donné. Avec la solution que nous proposons, la réfrigération est garantie à 100 %. Le client

Quel est le pain le plus sain et à quoi faut-il faire attention lors de l'achat ?

britannique à faible teneur en protéines. Les additifs supplémentaires, tels que les émulsifiants, ont également prolongé la durée de conservation du pain, si bien qu'aujourd'hui, environ 80 % du pain que nous consommons est encore fabriqué selon la méthode … dans les supermarchés sont produits en masse et contiennent des additifs qui accélèrent la production, prolongent la durée de conservation, améliorent le goût et la texture et reconstituent les nutriments perdus au cours de la production. Cela signifie

Les secrets chimiques qui permettent au miel de rester frais si longtemps

développent de succulentes moisissures ou une colonie florissante de bactéries. Mais certains aliments ont une capacité de conservation particulière, capable de rester comestibles pendant des années. Le miel est l'une de ces substances magiques. Dans un environnement scellé … moins en faible quantité, dans de nombreux aliments, et un certain nombre de procédures utilisées par l'homme pour conserver les aliments sont conçues pour décourager ces créatures de les consommer. Nombre de ces micro-organismes ont tendance à préférer

L’échange dette-contre-développement de la Côte d’Ivoire pourrait servir de modèle pour de futures opérations soutenues par la Banque mondiale

diffère des précédents échanges, principalement axés sur la nature (dette-contre-nature), où les engagements étaient liés à la conservation ou à l’atténuation du changement climatique.La Banque mondiale espère que l'échange dette-contre-développement soutenu en Côte … transactions prenaient la forme d’échanges dette-contre-nature, les engagements de dépenses étant liés à la conservation de l'environnement ou à l'atténuation/adaptation au changement climatique.Dans de nombreux échanges, la dette est réduite par le rachat

Parc National d’Azagny: Les chercheurs de l’UNA élaborent une base de données de la Biodiversité

Fonds de Partenariat pour les Ecosystèmes Critiques (CEPF) un projet sur « L’Exploitation de l’ADN environnemental pour la conservation et la gestion durable des mangroves dans le Parc National d'Azagny en Côte d'Ivoire ». L’atelier de lancement … ADNe), comme outil d’évaluation de la biodiversité afin de fournir des solutions concrètes aux dirigeants ivoiriens pour la conservation et la gestion durable des mangroves dans le Parc National d’Azagny. Il s’agit surtout d’acquérir des données

Communiqué du Conseil des Ministres du Jeudi 1er Août 2024

créée à la demande de la municipalité de Taï, pour contribuer à la restauration des écosystèmes, à la conservation de la diversité biologique, et à la lutte contre les changements climatiques dans la localité.Conformément aux engagements internationaux de notre … Ecologique de Taï élargit le réseau national d?aires protégées et renforce l?action du Gouvernement en matière de conservation de la diversité biologique.9- Au titre du Ministère de l?Environnement, du Développement Durable et de la Transition Ecologique

L'OIPR valorise le concours "Prix vert" pour la conservation du parc national de la Comoé

gestion et de la surveillance du parc national de la Comoé, valorise un concours dénommé ??Prix vert?? pour la conservation de cette aire protégée en vue de donner un coup d?accélérateur à la participation des populations à la préservation … leurs terres pour la constitution d'une forêt communautaire. En somme, le concours évalue toutes les actions de conservation de l?aire protégée qu?entreprennent les villages riverains sous la houlette de l?OIPR. La deuxième édition s?est déroulée

UEMOA: la valeur des titres en conservation au DC/BR s?établit à 19 253,73 milliards FCFA

valeur des titres en conservation au Dépositaire Central/Banque de Règlement (DC/BR) de l?UEMOA s?établissait à 19 253,73 milliards FCFA au 30 septembre 2023, contre 15 830,26 milliards FCFA au 30 septembre 2022, en progression … porte sur le Fundsettle du dépositaire international de titres, Euroclear Bank, une solution complète pour le trading et la conservation des fonds, offrant un point d'accès unique aux marchés mondiaux des fonds. La conférence de M. Diouf a fait

Gestion des Archives : le Système Intégré de Gestion Electronique des Documents (SIGED) comme solution du Ministère du Plan et du Développement

Système vise à  garantir au public l"accès à  l"information du Ministère Plan et du Développement et la conservation durable de sa mémoire documentaire. Dans la perspective de faciliter la recherche scientifique, historique et permettre une transparence des activités … publication proactive des données à  caractère public. Ce projet novateur vise à  optimiser la gestion des archives et la conservation durable de la mémoire documentaire du Ministère du Plan et du Développement. En effet, les Archives étant l'ensemble

Amélioration de la qualité de service : le Ministre Moussa Sanogo satisfait des résultats de l"Observatoire des plaintes non juridictionnelles en matière foncière (OPF)

amélioration de la qualité du service rendu à  l"usager par les services du Cadastre et de la Conservation foncière. A l"issue des échanges, le ministre a exprimé sa satisfaction quant à  la qualité du travail abattu, dans … afin d"assurer le traitement des dossiers dans des délais raisonnables tant au niveau du cadastre que de la conservation foncière. Sur ses instructions, des dispositions devraient être également prises pour mieux faire connaitre l"observatoire dont l"utilité

Bouaké : lancement de la marque de commerce O'Nzi pour la protection de la biodiversité et le développement communautaire

cérémonie d'inauguration officielle du label commerce equitable O'NZI, née des mesures riveraines de la N'Zi Wildlife Conservation Foundation et la coopération allemande a eu lieu le 14 avril 2021 à N'Zi River Lodge. La cérémonie … uvre par la GIZ de 2019 à 2021. Pour pérenniser ces activités dans le futur, la N'ZI WILDLIFE CONSERVATION FOUNDATION a été créée. Elle vise à la création de revenus alternatifs au profit des communautés riveraines pour la sauvegarde

Le projet de réhabilitation de la forêt classée de Cavally entre dans sa phase d'accomplissement

Abidjan- Le projet de conservation et de réhabilitation de la forêt classée de Cavally dont l'objectif de protéger et de restaurer cette réserve forestière tout en renforçant la résilience des communautés locales, entre dans sa phase d'accomplissement … ministère des Eaux et Forêts (MINEF). La mise en ?uvre de ce protocole d'accord, permettra entre autres de conserver les aires de forêt intactes dans la forêt classée de Cavally, de réhabiliter une partie des zones de forêt fortement

COVID-19/ Vaccin, gratuité : la Côte d'Ivoire s'inscrit dans l'initiative COVAX

critères auxquels le Gouvernement tient particulièrement : L'efficacité du vaccin ; la disponibilité de la chaîne de froid pour la conservation du vaccin à la température requise et le prix. Il faut rappeler qu'il s'agit des vaccins Sputnik … exposé liminaire, le ministre a rassuré les populations quant à la capacité de l'Etat de gérer et de conserver lesdits vaccins. Ces trois vaccins, le pays dispose déjà de moyens de conservation et de gestion, à travers les dispositifs

Un manuel de procédures validé pour le projet "Conservation de la biodiversité à Taï-Grebo-Sapo"

Abidjan- Le comité national de pilotage (CNdP) du projet "Conservation de la biodiversité dans le complexe de Taï-Grebo-Sapo", a validé mardi 26 janvier au cours d'une réunion extraordinaire à Abidjan, un manuel de procédures techniques, administratives, financières … validation est consécutive aux recommandations formulées à la rencontre de septembre 2020 des membres du comité. Le projet de conservation projet conservation de la biodiversité à Taï-Grebo-Sapo est prévu pour une durée de cinq ans. Une unité

Conservation foncière/ Continuité du service malgré les intempéries: le ministre Moussa Sanogo effectue une visite inopinée à la DDCFET

effectué une visite inopinée, ce vendredi en début de matinée, d'abord à la Direction du Domaine, de la Conservation Foncière, de l'Enregistrement et du Timbre (DDCFET) puis au bureau de la Conservation de la Propriété foncière … bonne marche du pays , a-t-il indiqué. Après cette visite conduite par le Directeur du Domaine , de la Conservation Foncière, de l'Enregistrement et du Timbre, Tidiane Kaba Diakité, le ministre Moussa Sanogo s'est dit satisfait

Fruits tropicaux : l'exportation de l'Ananas et de la Mangue fortement impactée par la crise du COVID 19

ananas en particulier sont des produits périssables qui naviguent dans un environnement où le système logistique et de conservation sont moins performants. Ainsi, elles font partie des secteurs fortement impactés par la crise de la COVID-19 avec l'augmentation … expert , Il s'agit entre autres de : l'appui du gouvernement, l'amélioration du système d'entreposage et de conservation frigorifique et BIO conservation, l'augmentation des unités de transport, la diversification des marchés, l'amélioration des transports spécialisés

Victoire du RHDP aux Présidentielles 2020 : Hauts cadres, enseignants-chercheurs et professeurs au laboratoire,Leurs stratégies de travail pour gagner au premier tour

point douter quelque chose de fiable issu des réflexions de classe dans le cadre de la conservation du pouvoir. Mettre à la disposition des responsables du Rhdp les différentes réflexions de leurs travaux, voici ce à quoi le groupe … intellectuels ivoiriens qui réfléchit nuits et jours sur des stratégies au profit du parti unifié du président Alassane Ouattara. ?' Conserver le pouvoir'' en 2020, la priorité du groupe de réflexion Notre équipe de reportage a pris langue avec les responsables

Côte d'Ivoire: La nouvelle représentante et chef du Bureau de l'UNESCO à Abidjan a pris fonction

Convention de 1970 de l'UNESCO. Elle a, par la suite, suivi un cours de spécialisation sur la conservation du patrimoine bâti au Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels à Rome, en Italie … Comité international de coordination pour la sauvegarde et le développement du site d'Angkor. Après avoir travaillé à la conservation du patrimoine mondial à l'UNESCO au siège à Paris, c'est en tant que chef du Bureau à Phnom

Un funérarium ouvert dans la commune de Songon

rapprochement des services funéraires des populations contraintes d'aller à Yopougon ou à Dabou, pour les soins de conservation et le transport des corps avant et après la mise en bière. "La réalisation d'un projet de funérarium … nécessité pour les populations qui, autrefois, parcouraient plusieurs kilomètres pour la conservation des corps, grâce au soutien de la société Ivoire sépulture (IVOSEP)", a-t-il déclaré, avant de traduire sa reconnaissance à son partenaire pour la réalisation du projet

Les agents des douanes de Noé exhortés à travailler au maintien de la certification ISOO 9001

ensembles de caractéristiques intrinsèques d'un objet à satisfaire des exigences. Il a expliqué les avantages à conserver la certification ISOO 9001. Ainsi, cette conservation, selon le conférencier, permettra au plan économique d'accroitre les performances du bureau … dédouanement et l'amélioration de la marque du bureau de Noé sont les retombés au plan commercial de la conservation de la certification ISO 9001, a fait savoir le conférencier. Les apports de cette conservation au niveau social sont importantes

Interview exclusive et explosive 1ère partie - Docteur DIETH Alexis Kodjo Adunlin : "Pourquoi je dis totalement non et non à l'Ivoirité"

contre l'impérialisme du nouveau capitalisme financier, pour s'en servir comme arme politique pour la conquête , et la conservation du pouvoir. Nous ne devons jamais oublier que l'ivoirité, expression d'une revendication identitaire artificielle, est née … rares dont la fréquentation est la plus bénéfique, une présence qui aide chacun à s'améliorer intérieurement et à conserver bien en vue l'Orient. Je l'ai connu à mon arrivée à l'Université d'Abidjan

Sécurité alimentaire : Le Pasres va financer des projets de recherche sur la conservation du vivrier

appui stratégique à la recherche scientifique (Pasres) a décidé de financer des projets de recherche portant sur la conservation des produits vivriers. A cet effet, un avis d'appel à projets a été lancé mardi 17 octobre … Cette fois-ci, nous avons décidé d'aborder la question de façon plus précise sous l'angle de la conservation des produits vivriers d'origine végétales et animale, a fait savoir Dr Sangaré Yaya, secrétaire exécutif du Pasres

L'économie bleue, nouvelle frontière de la renaissance africaine (Feature)

avantages et de la prospérité par le biais d'un paradigme de développement basé sur le progrès, la conservation et la protection des écosystèmes aquatiques et marins pour leur valeur intrinsèque, la cohérence avec les ODD, les approches de pensée … pour assurer le règlement pacifique des différends ; de concevoir des politiques et des réglementations environnementales visant à assurer la conservation, la gestion, la protection et l'utilisation durable des écosystèmes aquatiques et marins ; d'améliorer l'éducation, la formation

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 19 octobre 2016

juillet 2013 relative aux transactions électroniques, définit les conditions de l'archivage électronique et de conservation de copies et d'originaux numériques. Il précise les conditions dans lesquelles ces documents électroniques peuvent bénéficier d'une présomption de conformité … original ainsi que les modalités d'exercice de l'activité de prestataire de service d'archivage électronique ou de conservation. Cette mesure, qui facilitera et modernisera les méthodes d'archivage et de conservation des documents, vise à assurer l'authenticité