1 654 résultats pour « constitutives »

nouveau du Code de Procédure Pénale, le Tribunal de Première Instance de Tiassalé recevra les requérants en leur constitution de partie civile, les y dira bien fondés, puis condamnera Monsieur Aboya Djety à leur payer la somme

Parlez un peu des actions que vous avez réalisées. La fondation groupe Atlantique est née par une assemblée générale constitutive le 3 mai dernier. Donc c'est extrêmement récent. Les deux (2) mois qui ont suivi l'assemblée générale

Bédié. C'est la preuve que tout cela n'est que du bruit . Ayant participé à l'assemblée générale constitutive de l'Association des élus et cadres du Pdci-Rda du grand centre, le vendredi 9 juillet dernier, à Yamoussoukro

Bédié. C'est la preuve que tout cela n'est que du bruit . Ayant participé à l'assemblée générale constitutive de l'Association des élus et cadres du Pdci-Rda du grand centre, le vendredi 9 juillet dernier, à Yamoussoukro

nouveau du Code de Procédure Pénale, le Tribunal de Première Instance de Tiassalé recevra les requérants en leur constitution de partie civile, les y dira bien fondés, puis condamnera Monsieur Aboya Djety à leur payer la somme … dans les liens de la prévention ; Sur l'action civile des requérants ; Déclarer les requérants bien fondés en leur constitution de partie civile ; En conséquence, condamner le prévenu à leur payer la somme de 20.000.000 de francs CFA à titre

Meiway, une voie d'Afrique. C'est la première ?uvre biographique signée de Milis Inoussa Zeba sur l

Haute cour de justice prévue au titre IX de la loi n°2000-513 du 1er août 2000 portant Constitution de la Côte d'Ivoire. La Haute cour de justice est compétente pour juger les membres du gouvernement à raison … justice qu'en cas de haute trahison) et ceux constitutifs des infractions visées à l'article 110 de la Constitution sont portés à la connaissance, non pas du procureur de la République, mais du procureur général près la Cour

Après les mésententes ponctuées de propos irrévérencieux des uns envers les autres, notamment le cas de Mabri Toikeusse

Toxiques de Côte d'Ivoire (FENAVIDET CI). Elle est née le samedi 24 février 2007 de l'assemblée générale constitutive des associations et fédérations des différentes communes victimes du déversement. Au regard de l'Etat de droit, des libertés individuelles

L'idée bouillonne dans sa tête. Après vingt mois d'incarcération au pénitencier de Yopougon, Kambiré Sié nourrit

dans la sous-préfecture de San Pedro. Et de poursuivre : Après cette étape, l'Anader convoque une assemblée générale constitutive à l'issue de laquelle les dirigeants sont désignés. Toujours selon Kra II, la nouvelle coopérative doit se mettre

elle n'est pas très développée en Côte d'Ivoire parce que chère. Elle consiste à décomposer les macromolécules constitutives des polymères en matières réutilisable. Les matières plastiques sont dépolymérisées sous l'effet de la chaleur et/ou d'un composé

pèlerinage (Fipem), publiée hier, a porté sur les raisons de l'absence de cette organisation à l'assemblée constitutive du Bureau ivoirien du hadj et de la oumra. Dans cette deuxième et dernière partie, les responsables de la Fipem

audience afin de lui présenter nos objectifs. Pouvez-vous en rappeler les dates ? Nous avons fait l'AG constitutive le 29 octobre 2009. La semaine suivante, le courrier d'information est parti. Juste après, c'était le pèlerinage. Nous nous

personnes en mission. Son premier organe, c'est le Conseil des imams et des oulémas. A l'assemblée constitutive, de grands imams sont venus physiquement, ou ont envoyé des délégués, de toute la Côte d'Ivoire, pour marquer leur adhésion

composantes du reste de l'Afrique. Du 25 au 27 mai 2010, à Addis-Abeba se tiendra une Assemblée constitutive d'une plate-forme continentale à laquelle le ROPPA va participer. Notre président sortant est même candidat. Que peut

Abidjan abritera du 09 au 11 Décembre prochain le congrès constitutif de L'Association internationale de la presse

Bureau ivoirien du hadj et de la oumra (Biho). C'était à la faveur de l'assemblée générale constitutive du Biho, qui a eu pour cadre la grande mosquée de la Riviera Golf. A cette occasion, dans une adresse

conseil supérieur des imams (Cosim) a, après son assemblée générale constitutive, présenté officiellement le bureau ivoirien du hadj et de la oumra (Biho). C`était le 24 avril dernier à la grande Mosquée de la Riviera Golf. A cette rencontre

communauté musulmane se réunit, samedi, à la mosquée de la Riviéra Golf, pour l'assemblée générale constitutive du Bureau ivoirien du hadj et de la Oumra (Biho). L'imam Sékou, responsable à la communication du Conseil supérieur des imams(Cosim

Plus de 200 organisations islamiques sont attendues, samedi, à la mosquée de la Riviera Golf, pour l'assemblée constitutive du Bureau ivoirien du Hadj et de la oumra (Biho). Le Conseil supérieur des imams (Cosim), initiateur de ce projet, rêve

Côte d'Ivoire (Cosim), la mosquée de la Riviéra Golf abrite le samedi 24 avril 2010 l'assemblée générale constitutive du Bureau Ivoirien du Hadj et de la Oumra (BIHO). En prélude à la mise en place de cette structure

Maître Doumbia Yacouba est avocat au barreau d'Abidjan, et 1er vice-président du Mouvement ivoirien des droits

Le président du conseil d'administration du syndicat national des personnels de l'enseignement supérieur de Côte d

président de la République, Michel Gbagbo, adore le jeu de billard. Samedi à Biétry, lors de l'Ag constitutive de la dernière née des fédérations sportives, Fédération ivoirienne de billard (Fibi), il était présent dans la salle et a assisté

Alors que les élections générales n'arrêtent pas de jouer les arlésiennes, les partis n'arrêtent pas non

coupe d'un même et unique acteur. Combien de membres revendique l'AMCI aujourd'hui ? L'Assemblée générale constitutive de l'AMCI qui s'est tenue le 12 août 2009 a regroupé dix sociétés de consignation maritime. A ce jour

désormais présidée par Touré Massogbê, Pdg de Sita SA, depuis vendredi, à l'issue de son assemblée générale constitutive à la représentation de la Cedeao à Abidjan. La présidente nationale qui est par ailleurs vice-présidente de la fédération mère

veiller à la saine gestion des finances publiques. "Le contrôle parlementaire sur les finances publiques est consacré par la Constitution et la loi organique de 1959". L'Ancien cabinet du ministère de la Construction a sans doute oublié … infractions constitutives de corruption et d'enrichissement illicite sont révélées par les organes classiques de contrôle de l'Etat et/ou par les commissaires aux comptes "Pourquoi", en cas de détournements des deniers publics, des sanctions économiques et financières ne seraient

Conformément à la résolution prise le 19 novembre 2009 lors de l'atelier de plaidoyer en faveur de

dans une lettre en date du 05 novembre 2009, toutes les associations et partis politiques pour une la réunion constitutive de la commission géographique France chargée de l'organisation du cinquantenaire de la Côte d'Ivoire. Une cérémonie

membres de cette association ont procédé à l'installation des instances dirigeantes. Au cours de l'assemblée générale constitutive, Koffi Bilé Yapo directeur du patrimoine culturel, a été fait Président du conseil d'administration (Pca) de cette structure

exploiter la mangue pour en tirer le maximum de dividendes, les producteurs sont allés, jeudi dernier, en assemblée générale constitutive pour asseoir leur structure dénommée Gninnagnon. Ils ont bénéficié des conseils du Fonds international de recherche et du conseil agricole

Après la récente visite en Côte d'Ivoire de l'ancien président de la République du Ghana, John

Décision n°004 du 01 février 2010 Portant sanctions applicables au quotidien Le Patriote éditée par l'entreprise

afin qu'elle soit plus rentable aux véritables acteurs. Nous allons organiser le 15 février prochain l'assemblée générale constitutive de notre fédération. Nous devons nous mettre ensemble et travailler pour que tout le monde puisse gagner. Nous ferons

tête Kouassi Aristide Koffi, journaliste-producteur à la Radio diffusion télévision ivoirienne 1re chaîne. Au cours de cette réunion constitutive qui s'est tenue à l'Institut des sciences et techniques de la communication (Istc), les journalistes ivoiriens ont exprimé

nous reconnaissons pas dans cette fédération. Nous n'avons été informés de la tenue de l'assemblée générale constitutive que le 18 janvier. Il nous était impossible de nous constituer en coopérative avant le 22 janvier et prendre part

fonds et de mieux structurer leur filière, les coopératives de la filière bétail et viande sont en assemblée générale constitutive de leur Fédération nationale (Fenacofbvi). La cérémonie d'ouverture a eu lieu, hier, au Conseil économique et social, en présence

Abidjan le président de l'Union des consommateurs Ben N'Faly Soumahoro à l'occasion de l'assemblée générale constitutive de la nouvelle faîtière, dénommée Fédération nationale des coopératives de la filière bétail-viande de Côte d'Ivoire. Je prends

Mes chers frères et s?urs, vous vous en souvenez, nous avons voulu ces débats autour de la

Treichville le 21 janvier dernier. Il s`agissait pour le conférencier de protester contre une éventuelle Assemblée générale constitutive que le Président de la Fédération nationale de la filière bétail Issaka Sawadogo entend organisée les 22et 23 janvier prochain. "Nous

convention. Sachez qu'une convention se fait entre deux congrès. Alors qu'à ce jour depuis l'assemblée générale constitutive, nous n'avons pas organisé de congrès. Cette convention est nulle et non avenue. La preuve, ils vont de report

Mes chers frères et s?urs, vous vous en souvenez, nous avons voulu ces débats autour de la

Kossonou, en effet, le juge Antoine Blé a pris une ordonnance suspendant provisoirement la tenue de l'assemblée générale constitutive de la Fédération nationale des coopératives de la filière bétail-viande de Côte d'Ivoire. Lanciné Bakayoko

L'Alliance pour la Nouvelle Côte d'Ivoire ne volera pas en éclats. Le président Zemogo Fofana et

Il a donc suffi que Gbagbo crie à la fraude pour que tout le monde au sein du

employés de pharmacies privées se sont réunis en assemblée générale constitutive le samedi 08 janvier à la bourse du travail pour créer leur syndicat. Guédé Ignace est le premier secrétaire général du Syndicat des auxiliaires de pharmacies privées de Côte

droit. On se repartit le budget et c'est signé par ordonnance en évoquant un article de la constitution. Je pense que ce n'est pas bien que dans un pays comme le nôtre où nous voulons ensemble chercher

Le ministre des Transports, Albert Mabri Toikeusse, par ailleurs candidat de l'UDPCI à cette importante échéance, recherche