169 résultats pour « débiteurs »

membres juristes, indiquent bien clairement, qu'il est anormal qu'un créancier soit mis en prison, là où le débiteur est en liberté. Les preuves de la dette de M. Mohamed Maoula envers notre président, Elie Hallassou, sont palpables … militaires. Mais en plus, nous sommes surpris que, c'est le créancier qui soit en prison, surtout que le débiteur a émis quatorze (14) reconnaissances de dettes sur des comptes clôturés, des comptes en interdiction à M. Elie Hallassou

invoquées par la direction, les comptes bancaires de l'entreprise (Burida) ne disposent d'aucune provision et sont même débiteurs depuis le mois de janvier dernier (2010) . Cette raison n'est pas partagée par le personnel parce que, soutient … droit depuis plusieurs mois, certains agents ne comprennent pas que pendant qu'on leur présente des comptes débiteurs, les administrateurs se font payer. Ceux-ci, réunis le dimanche 15 mai en assemblée ont transmis aux gouvernants un dossier dans lequel

esprit des accords, revêtir un caractère exceptionnel et, pour éviter que les comptes d'opérations ne deviennent durablement débiteurs, des mesures, dont certaines de nature préventive ont été prévues; c'est ainsi que : lorsque le rapport entre les avoirs extérieurs … tirage sur le Fonds monétaire international. les statuts de la BEAC prévoient que lorsque le compte d'opérations est débiteur durant trois décades consécutives, les montants de refinancement maximum sont réduits de 20 % dans les pays dont la situation fait

transaction) de recouvrer en son nom et pour son compte, les créances exigibles qu`elle détient sur les débiteurs résidant en Côte d`Ivoire. Cette décision émanant du Colonel Major, Issa Coulibaly, Directeur général des douanes

financiers sur les comptes. Je vous assure que dans le cadre du collectif, certains parmi nous ont des soldes débiteurs'', fait observer Dr Adja Kouassi. Son collègue du collectif, Blibli Jonas, secrétaire général du Cdag-ci bien que reconnaissant

date butoir (1er juillet 1983 pour la République de Côte d'Ivoire) est définie lorsqu'un pays débiteur rencontre pour la première fois les créanciers du Club de Paris. La définition de cette date butoir a pour objectif de protéger

Roméo aux Jeux Africains de Maputo en septembre dernier. Quant au bilan financier, il fait état d'un solde débiteur de 11 624 973 FCFA. Les recettes de la FIJDA ont été en gros les fonds de la parafiscalité

magnificence de l'amour. En Allah, le plus loyalement et le plus fidèlement possible, je demeure un débiteur paternel insolvable. M. le Président, sachez que JE SUIS CHOQUE, ulcéré et dépité face à une telle méprise de l'ignorance. Michel

magnificence de l'amour. En Allah, le plus loyalement et le plus fidèlement possible, je demeure un débiteur paternel insolvable. M. le Président, sachez que JE SUIS CHOQUE, ulcéré et dépité face à une telle méprise de l'ignorance. Michel

magnificence de l'amour. En Allah, le plus loyalement et le plus fidèlement possible, je demeure un débiteur paternel insolvable. M. le Président, sachez que Je suis choqué, ulcéré et dépité face à une telle méprise de l'ignorance. Michel