207 résultats pour « décennale »

années 95. Et, selon les confidences faites par le procureur militaire, c'est pour éviter que la prescription décennale ne rende caduque les poursuites, qu'il a ouvert hier, l'enquête. Cette prescription décennale devrait entrer en vigueur, la semaine

humaines avant la mise en ?uvre proprement dite du programme ; de mettre en place un engagement contractuel d'ordre décennal entre les pôles de compétences et l' Etat et un autre d'ordre quadriennal pour les programmes nationaux de recherche

session extraordinaire du sommet islamique, tenue à Makkah en décembre 2005, a conçu un projet appelé Programme d'action décennal, qui prévoit une action commune des Etats membres, une promotion de la tolérance et de la modération, la modernisation

suite d`une plainte de la famille et des ayants-droit du général Gueï, afin d`éviter la prescription décennale qui devait intervenir quelques jours plus tard. L`ex-président Gbagbo avait promis, sans suite, l`ouverture d`une enquête

suite d'une plainte de la famille et des ayants-droit du général Gueï, permet d`éviter la prescription décennale, qui devait intervenir dans la semaine du 17 septembre, a précisé le procureur militaire Ange Kessi. "J`ai commencé

intrigues, de toutes les menaces et de toutes les man?uvres dilatoires pour obtenir la clause de prescription décennale, malgré la plainte des ayants-droit, de la famille biologique et de la politique de Guéi Robert. Mais, d'efforts vains

suite d'une plainte de la famille et des ayants-droit du général Gueï, permet d`éviter la prescription décennale, qui devait intervenir la semaine prochaine, a précisé le procureur militaire Ange Kessi. "J`ai commencé les auditions ce matin

Robert Gueï auront le sommeil trouble. Leur crime ne restera pas impuni. Pour éviter le piège de la prescription décennale , comme le stipule le code de procédure pénale en matière de crime, la justice a décidé de réagir. Depuis hier

Gbagbo est soupçonné d'avoir commandité le crime. Il était moins une. Moins une semaine, avant que la prescription décennale ne frappe le dossier de l'assassinat du général Robert Gueï, ex-chef de junte tué dans des circonstances obscures

suite d`une plainte de la famille et des ayants-droit du général Gueï, permet d`éviter la prescription décennale, qui devait intervenir la semaine prochaine, a précisé le procureur militaire Ange Kessi. "J`ai commencé les auditions ce matin

relations diplomatiques qui est net. Laurent Gbagbo, autoproclamé pro-Israël avait pourtant mis à mal ces relations diplomatiques décennales au profit de réseaux parallèles. Il a fallu beaucoup de tacts au Chef de l'Etat, Alassane Ouattara pour rassurer

sans se compromettre avec le danger séculaire et permanent que les refondateurs ont associés à leur programme de gouvernement décennal pour nuire à leur propre nation. Je souhaiterais que la grande nation ivoirienne prenne la mesure de la dimension

sans se compromettre avec le danger séculaire et permanent que les refondateurs ont associé à leur programme de gouvernement décennal pour nuire à leur propre nation. Je souhaiterais que la grande nation ivoirienne prenne la mesure de la dimension

plus d'une centaine de fonds accordant des prix ou des subventions selon des périodicités variables (d'annuel à décennal). Certains de ces fonds ont été créés au XIXe siècle. Le capital de ces fonds a été constitué par donation

plus d'une centaine de fonds accordant des prix ou des subventions selon des périodicités variables (d'annuel à décennal). Certains de ces fonds ont été créés au XIXe siècle. Le capital de ces fonds a été constitué par donation