302 résultats pour « déduire »

impâts et obéira aux conditions légales de déductibilité dont le non-respect entrainera un rejet automatique des montants à  déduire , a annoncé vendredi 28 janvier 2022, le directeur général des impâts, Ouattara Sié Abou, lors du lancement de l"administration … amont. En raison de la complexité de ce mécanisme, le législateur a limité le droit de facturer et de déduire cette taxe aux seules entreprises qui réalisent un chiffre d"affaires annuel d"au moins 200 millions de francs

pluie tombant sur la zone et de fournir des prévisions de pluie. Cette nouvelle technologie permet de déduire l'intensité de la pluie par rapport à la perte du signal. Ces capteurs réseaux mesurent la puissance du signal reçu … parabole. En cas de pluies, le signal est atténué par les gouttes dont la mesure permet de déduire la pluviométrie. La première phase de ce projet de prévision des précipitations par la technologie HDRAIN , initiée dans le cadre des villes

exprimé leur détermination à la mettre en ?uvre par le recours à la violence. Il est possible de déduire que les forces pro-Gbagbo avaient souscrit à la Politique du fait que les dirigeants politiques et militaires, dont Gbagbo … croisade . Le fait qu'elle ait mentionné la mobilisation, la formation et l'armement des jeunes permet de déduire qu'il s'agissait d'une croisade violente. Simone Gbagbo a également précisé qu' il fallait se battre et triompher

présomption d'innocence. On ne peut se fonder sur le fait que des personnes ont été interpellées pour en déduire que ce sont des fraudeurs. Pour établir leurs qualités de fraudeurs, il faut que ces personnes comparaissent devant une juridiction … juridiction. Donc c'est seulement lorsque cette culpabilité aura été retenue par une juridiction qu'on pourra en déduire que nous avons affaire à des fraudeurs. Sinon, pour l'instant, il s'agit de personnes qui ont été soupçonnées

dans le grand Abidjan ? Surtout qu'aucun des trois n'a, jusque-là, dit aucun mot qui permettrait de déduire qu'ils combattent le président du Parti, à travers un refus d'adhérer au Groupe parlementaire. Après la présidentielle

Parsons. « Dans les endroits où le droit à l'avortement est menacé, les données menstruelles pourraient être utilisées pour déduire les grossesses, les fausses couches ou les avortements, puis transmises aux forces de l'ordre », dit-elle. « À moins

projet simplifiée. Ces travaux ont permis aux participants de formuler une problématique pertinente dans leur contexte local, d’en déduire un objectif spécifique, d’élaborer un schéma logique (objectif, résultats et activités), de rédiger une fiche projet de deux pages

Centre d?Information et de Communication gouvernementale (CICG). "Donner un niveau de dette ne permet pas d?en déduire grande chose. On ne peut apprécier la dette que par rapport à un niveau de soutenabilité de la dette. Le risque

confiance que vous placez en le directeur de publication et à  l"ensemble de ses animateurs. Peut-on déduire qu"ils sont à  la hauteur de vos attentes ? Oui, mais pour moi c"est moins important. Je crois

impâts et obéira aux conditions légales de déductibilité dont le non-respect entrainera un rejet automatique des montants à  déduire. . Il se félicite du déploiement de cet outil qui va permettre l"élargissement de l"assiette et, en définitive

fluidité sur les routes et les attroupements sur les différentes gares routières. Cette situation peut laisser en déduire une chose. Dès que le gouvernement a brandi la répression pour lutter contre l'incivisme sur la route, à  travers la vidéo

politiques visant à limiter les frais ainsi qu'aux incitations fiscales favorisant l'inclusion financière. On peut en déduire que l'effet des réglementations relatives à la protection des consommateurs n'est pas tant de favoriser l'adoption des services

pour les trois opérateurs actuels, les chiffres 1, 2 ou 3, en deuxième position d'un numéro, permettraient de déduire qu'il s'agit d'abonnés MOOV ; les chiffres 4, 5 ou 6 qu'il s'agit d'abonnés

projet de troisième mandat anticonstitutionnel. Il doit donc en tirer toutes les conséquences et en déduire, malgré tous les actes anticonstitutionnels qui sont posés actuellement, qu'il n'est pas légitimement le Président de la République de Côte d'Ivoire

projet de troisième mandat anticonstitutionnel. Il doit donc en tirer toutes les conséquences et en déduire, malgré tous les actes anticonstitutionnels qui sont posés actuellement, qu'il n'est pas légitimement le Président de la République de Côte d'Ivoire