649 résultats pour « diffamations »

Écosociété devant les tribunaux. En effet, les sociétés minières canadiennes Barrick Gold et Banro ont entamé des poursuites pour diffamation (de ces procédures judiciaires qu'on dit poursuites-bâillons) contre les Éditions Écosociété et les trois auteurs de l'ouvrage

objet de leur arrestation. Moustapha Sanogo pense que cela a plus visé à les humilier et à les diffamer qu'à autre chose. Selon ses explications, le travail de vérification de la liste électorale de 2000 qu'ils effectuaient

enquête n'a pas droit à la parole ; professeur, l'ignorance ne saurait être une excuse à la diffamation qui est une atteinte aux principes moraux les plus élémentaires. Je ne me permettrais jamais de porter des jugements

élection présidentielle d'adopter des comportements de bon citoyen lors de la campagne électorale en évitant les injures, les diffamations et les provocations, sources de tension. L'honorable Senior Kouadio Konan Etienne leur a surtout recommandé d'accepter le verdict

même, la loi n° 2004-643 du 14 décembre 2004, portant régime juridique de la presse réprime les diffamations et injures à caractère racial, ethnique ou tribal. Partant de ces faits, certains élus, s'étaient interrogés sur l'opportunité

vous devant votre téléviseur, écoutez votre radio, vous n'entendez que des insultes, des menaces, des mensonges, de la diffamation. L'expression de vengeance (arme privilégiée de nos gouvernants) proférée contre le PDCI-RDA ou le RHDP. Et pourtant

poursuivi l'avocat du chef de l'Etat Laurent Gbagbo, qui n'a pas exclu d'attaquer en diffamation les médias français qui ont repris l'information. "Il ne faut pas qu'on donne l'impression que Mme Gbagbo fait

tout lien entre les faits poursuivis et la fonction ministérielle. Un ministre peut par exemple être condamné pour diffamation à l'égard d'un adversaire pendant les réunions électorales. Dans ce cas, il agit en citoyen, ou en militant

Atayi Codjo dit Béhanzin, Béninois, se disant prêtre vaudou, et l'Ivoirien Soumah Yadi, président des Intercesseurs pour

Le Président de la République tient à préciser que les procédures judiciaires en cours, qui ont vu l