649 résultats pour « diffamations »

mentalité axée sur le leadership". Les jeunes doivent éviter de qui se complaire dans le dénigrement et la diffamation au risque de poursuites judiciaires et s'assurer de la garantie de la vérification de la source et de la véracité

Souveraineté (EDS), pour les chefs d'accusation suivants : atteinte à la défense nationale, troubles à l'ordre public, diffamation, outrage, diffusion de fausses nouvelles Cette incarcération, dans des conditions illégales, viole de façon flagrante les dispositions de notre Constitution, notamment

état assure la protection des chefs, dernier maillon de l'administration contre les menaces, les injures, les outrages, les diffamations etc. Outre le maire N'cho Acho Albert, fils du village qui a rehaussé de sa présence la rencontre

articles 229 et 231 du code pénal, la diffusion par les citoyens d'informations mensongères, de rumeurs ou la diffamation est punie d'un emprisonnement de cinq à dix ans et d'une amende de 500 000 à 5 millions

politique, des forces de défense et de Sécurité dont l'objectif est de créer la discorde, la diffamation, l'incitation à la haine et à la révolte", précise ce communiqué. À en croire les services de la Police Nationale

provenaient de la politique, des forces de défense et de sécurité avec pour objectif de créer la discorde, la diffamation, l'incitation la haine et à la révolte . A en croire la police, plusieurs fausses informations ont été ainsi diffusées

Temps, journal proche de l'ancien président et opposant Laurent Gbagbo, ont été reconnus coupables de ?'flagrant délit de diffamation'' dans une procédure de flagrant délit et condamnés le 4 mars à verser 5 millions de FCFA d'amende

certaines personnes aux Etats-Unis à arrêter immédiatement de proférer des accusations infondées contre les produits chinois et de diffamer la Chine et à déployer plus d'efforts favorables à leur propre réponse à l'épidémie ainsi

mercredi, le collectif d'avocats du présumé auteur de violences conjugales, dénonce des commentaires mensongers et diffamants tenus par les auteurs de ladite vidéo et relayés par bon nombre d'internautes, (laissant) croire que lesdits faits sont la résultante

chute du troisième étage de l'immeuble abritant leur domicile sis à Yopougon. Malheureusement, les commentaires mensongers et diffamants tenus par les auteurs de ladite vidéo et relayés par bon nombre d'internautes, ont laissé croire que lesdits faits sont