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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 822 résultats pour « documents »

Résultats 76–90 sur 101 en 2012· les plus pertinents d'abord
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Communiqué du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur sur les baux de la Police Nationale

Policiers (tous grades confondus) qu'il a initié une mission d'inventaire exhaustif, de reconstitution de la documentation et de contrôle physique des maisons baillées. Cette mission extrêmement importante se déroulera en deux étapes : I. PAIEMENT D'UN MOIS … LOYER PAR MAISON BAILLEE CONTRE PRODUCTION DES DOCUMENTS SUIVANTS : 1. Copie de la Carte Nationale d'Identité (CNI), ou du passeport ou de la carte consulaire du Bailleur 2. Copie du contrat de bail 3. Copie du titre de propriété

Baux administratifs de la Police nationle : Hamed Bakayoko veut mettre de l'ordre

policiers, tous grades confondus. A cet effet, Hamed Bakayoko initie une mission d'inventaire exhaustive de reconstitution de la documentation et de contrôle physique de ces maisons baillées. Cette mission, extrêmement importante, se déroulera en deux étapes. La première phase … consiste au paiement d`un mois de loyer par maison baillée contre production des documents dont la copie du contrat de bail, la copie du titre de propriété de la maison telle que la lettre d'attribution, le certificat

CPI / Demande d'aide supplémentaire de l'avocat de Gbagbo : Tout sur l'imbroglio juridique autour de Me Emmanuel Altit

familiariser avec la procédure de la C.P.I. ; et que cette information lui a été réitérée par un document remis le 3 janvier 2012. Le Greffier insiste encore sur le fait que cette information lui a été rappelée lors des nombreuses … rencontres intervenues avec la Section d'appui aux conseils. Une simple lecture de la documentation aurait donc permis à Me ALTIT de connaître la procédure à suivre. Le Greffier précise encore que les fonds alloués l'ont été en fonction

En un mot

rendu public, hier, Human Rigths Watch estime que  Il semble peu probable qu'elle ait été en mesure de documenter de manière adéquate les graves crimes commis pendant le conflit, ni d'identifier leurs auteurs dans les deux camps