1 822 résultats pour « documents »

Le Conseil national des droits de l'homme ( CNDH), une institution de promotion des droits de l'homme

OIPI s?engage, entre autres, à mettre à la disposition des chercheurs bénéficiant du financement du FONSTI, la documentation scientifique et les bases de données mondiales des innovations afin d?améliorer leurs recherches pour des innovations qui répondent le mieux

Abidjan, L'Attestation de Droit d'Usage coutumier (ADU), document administratif qui établit le lien de droit entre une personne et une parcelle, va être, à compter du 1er janvier 2025, l'unique document requis pour entamer la démarche pour … zéro risque d'une double attribution de parcelles. En dehors de l'ADU, aucun autre document, notamment l'attestation villageoise, ne sera admis dans la procédure d'acquisition d'une parcelle à compter du 1er janvier 2025 », a expliqué

Lakpé Arsène.Mme Roland a expliqué que l’outil BSC est un guichet unique dématérialisé qui concentre tous les documents de la transaction maritime, permettant aux différents services des douanes de déterminer par anticipation les valeurs en douanes des marchandises.L … intervient en amont de la procédure dans la collecte des documents sur son site en ligne. Une fois que le Bordereau de suivi de cargaison est validé, les douanes interviennent pour déterminer la valeur de la marchandise. Sur la plateforme

Direction Générale des Impôts Monsieur KONE Paul PégnangniguiDirecteur de la Législation, de la Coopération Fiscale Internationale et de la Documentation Monsieur CAMARA Abdoulaye Directeur du Contentieux Monsieur MEITE SiakaDirecteur de la Formation et du Renforcement des Capacités … Comptabilité Publique Monsieur BANCOULY JEAN-CLAUDEDirecteur de la Coordination Statistique Monsieur TOURE VAKARAMOKO Directrice de la Documentation et des Archives Madame BERTE née LEGRE EVELYNEDirecteur des Etablissements de Crédit et des Finances ExtérieuresMonsieur OUATTARA YAYADirecteur

atelier de revue du document portant Mécanisme de gestion des plaintes (MGP), dans le cadre de la sauvegarde sociale du Projet d'appui au Programme social du gouvernement (PA-PSGouv), s'est tenu à Yamoussoukro, du 26 au 29 novembre … 2024.Ce document, initialement élaboré et validé par les acteurs de la coordination du PA-PSGouv et par d'autres structures étatiques en 2023, répond à la nécessité d'associer les populations à la réalisation des projets à fort impact social

différents participants la façon dont leurs services s'organisent face au devoir d'accès à l'information et aux documents publics.Soro Gninagafol est revenu sur le dispositif mis en place par le ministère d'État, ministère de la Fonction publique … sont une porte ouverte pour l'usager client, l'existence d'un site internet qui héberge une documentation téléchargeable en version numérique et une émission dédiée à la Fonction publique sur RTI 1.Il a aussi indiqué que son ministère utilise

Abidjan – A l'approche des fêtes de fin d'année, une vaste opération de contrôle des documents afférents à la conduite des véhicules, dénommée "Epervier sur nos routes", se déroule depuis ce lundi 02 décembre 2024 sur toute l'étendue … direction générale de la police nationale en collaboration avec le ministère des Transports, est axée sur le contrôle des documents afférents à la conduite des véhicules et des engins à 2 et 3 roues, dont la visite technique

information, 1er des services publics : Quels défis et enjeux du droit d’accès à l’information et aux documents publics pour les organismes publics ? “.Amadou Coulibaly a informé que ces journées s’inscrivent “dans la dynamique de la journée internationale … Pour sa part, la Présidente de la Commission d'Accès à l’Information d'Intérêt Public et aux Documents Publics (CAIDP), Anne-Marie Konan Payne, initiatrice de ces journées, a indiqué que “les Journées du Droit d’Accès

lors d’une conférence de presse tenue au Plateau, la prorogation de la date limite pour la régularisation des documents administratifs des établissements touristiques. Initialement fixée au 31 décembre 2024, cette nouvelle échéance a été reportée au 20 janvier 2025.Depuis