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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 822 résultats pour « documents »

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La nouvelle résolution sur la Côte d'Ivoire ( R 1782)

faire preuve d'une plus grande collaboration avec le Groupe d'experts et à lui remettre les informations et documentations que celui-ci demande, dans le cadre de l'accomplissement de son mandat; 10. Prie le groupe d'experts … période allant du 14 juin, date du dernier rapport, au 21 septembre 2007, date de remise du présent document. Le Groupe d'experts, créé par la résolution 1643 du 15 décembre 2005, est composé des cinq membres suivants, qui avaient

Agriculture : Les pays sortis de crise à la recherche de financements

traduit par la destruction des infrastructures et du matériel végétal et animal, la perte des données, de la documentation et des archives. Pour reconstituer leurs acquis, ces pays ont sollicité et obtenu l'appui du Conseil ouest et centre africain … livré quelques-uns des résultats auxquels elle doit aboutir. Il s'agira pour les participants de rédiger un document fiable pour inciter les pouvoirs publics et les bailleurs de fonds à injecter des fonds dans ce secteur. Ils devront, dans

Cour d'arbitrage de Côte d'Ivoire/ François Komoin: C'est une justice où tout le monde gagne

vous envoie une affaire en rapport avec le droit spatial, vous êtes obligé de juger, en vous documentant. Par contre, si c'est à la Cour d'arbitrage, on choisira un arbitre expert de l'aéronautique … parties ne veut pas exécuter, on recourt au juge étatique pour qu'il donne force d'exécution à ce document, pour qu'on puisse effectivement l'exécuter. Pareil pour la sentence, on l'appelle la procédure d'exequatur