209 résultats pour « doublon »

ceux seuls sur les lots, ceux dont les dossiers ont été rejetés après des contentieux judiciaires, et ceux en doublon. Selon les résolutions annoncées, si un terrain en doublon est bâti, l'acquéreur ayant construit conserve le terrain.Dans les autres … priorité sera accordée aux détenteurs de lettres d'attribution préfectorales. En cas de doublon avec des lettres ou des attestations, l'antériorité des dates sera prise en compte. Les villageois et les autorités chercheront des terrains pour compenser les acquéreurs

Commission électorale indépendante et aussi la révision de la liste électorale aux fins d'y soustraire, les doublons, les personnes décédées et plusieurs autres anomalies notamment les mères qui ont une centaine d'enfants. La synthèse de cette rencontre