64 résultats pour « excèdent »

Ivoire, il a indiqué dans une déclaration lue devant la presse que ?'les contrats en défaut et l'excèdent de production par rapport aux prévisions ont été totalement vendus et les soutiens correspondants sont entièrement couverts par le fonds

viagères dont le montant est inférieur ou égal à 300 000 francs par mois. Lorsque les pensions de retraites excèdent 300 000 francs, seule la partie qui excède ce montant supporte l'impôt. Il est arrêté dans l'annexe fiscale

dont le montant est inférieur ou égal à 300 000 francs par mois. 4 Lorsque les pensions de retraites excèdent 300 000 francs, seule la partie qui excède ce montant supporte l'impôt. Il est proposé de suspendre jusqu

recouvrer plus de la moitié des recettes municipales prévues au budget de l'année 2016 en dépit d'un excèdent budgétaire de plus de 76 millions de FCFA enregistré, a déploré le maire Bilé Diéméléou Amon Gabriel. Selon Bilé Diéméléou