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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 988 résultats pour « exclu »

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Marchés publics: 11 entreprises exclues du processus d'appel d'offres pour deux ans (ANRMP)

autorité nationale de régulation des marchés publics (ANRMP), Coulibaly Non Karna a révélé, mardi, que 11 entreprises ont été exclues de tout appel d'offres en Côte d'Ivoire pour deux ans en raison d'irrégularités constatées dans les dossiers … Coulibaly Non karna car, a-t-il ajouté" jamais une entreprise en Côte d'Ivoire n'a été exclue pour fraude". Selon le président de l'ANRMP, une publication est faite de la liste des entreprises fautives y compris

Loi sur la presse en Côte d'Ivoire : Ces exceptions de maintien de la peine d'emprisonnement brandies contre Joseph Titi

décembre 2004 portant régime juridique de la presse, qui dispose que la peine d'emprisonnement est exclue pour les délits de presse . La présente circulaire a pour objet d'informer sur les dispositions légales et réglementaires applicables aux délits … décembre 2004 portant régime juridique de la presse, la peine d'emprisonnement est exclue pour les délits de presse . L'article 68, alinéa 3 de la loi précitée énumère expressément les délits de presse pour lesquels la peine d'emprisonnement

Présidentielle 2015 / Ouattara Gnonzié (Pdt RPP) : Il faut suspendre l'élection présidentielle

organisation d'une transition et la modification de l'article 35 de la Constitution, afin que personne ne soit exclue du processus électoral. Comment va le RPP après que le président Laurent Dona Fologo soit retourné au PDCI … pour voir les conditions des élections et même surtout pour amender l'article 35 pour que personne ne soit exclue des élections. C'est ça qui peut amener la Côte d'Ivoire à la paix. Nous disons donc, plus jamais