126 résultats pour « excluent »

enfant les qualités susmentionnées, ce sont déjà des jouets qui ont un certain prix, mais qui, de ce fait, excluent un type de clientèle. Généralement les jouets qui sont les moins chers, donc à portée de budgets modestes, sont souvent

protection du domaine public est un impératif d'ordre constitutionnel, il faut aussi noter que les mêmes textes excluent le régime d'autorisation tacite du domaine public dont semble se prévaloir M. Diagou. Qu'à cela ne tienne. Les compagnies

pour éviter que par manque d'argent, les populations ne se découragent et refusent de se déplacer et s'excluent par la même occasion de la liste électorale .rapprocher les magistrats vers les centres de réclamation afin que les populations

enrôlements faits par la SAGEM, dans le département d'Alépé. Selon lui, ces enrôlements sont une catastrophe et excluent des milliers d'autochtones et allogènes au profit des étrangers. A l'en croire, le CD qui lui a été remis

incapacités ou d`indignité sont aussi prévus par l`article 4 du code électoral. Ses dispositions excluent les personnes condamnées à une peine d`emprisonnement, sans sursis pour vol, escroquerie, abus de confiance, détournement de deniers publics, faux et usage

faible population, ont été inégalement réparties sous de le règne d`Omar Bongo. Analystes et marchés financiers n`excluent pas que les contestations électorales entraînent quelques troubles, mais ils minimisent les risques de bouleversements majeurs. Version française Marc Delteil

autorités iraniennes ont accusé de nouveau, lundi, les puissances occidentales de soutenir les manifestations de rue et n'excluent pas d'expulser les ambassadeurs de pays de l'UE.Des diplomates européens en poste à Téhéran ont été convoqués dimanche

mutuel et le respect mutuel, et reposant sur la proposition vraie que l`Amérique et l`islam ne s`excluent pas et qu`ils n`ont pas lieu de se faire concurrence. Bien au contraire, l`Amérique et l`islam