816 résultats pour « exempte »

Affaires maritimes, Dioman Coné, a rappelé que les plaques d’immatriculation des véhicules susvisés ne constituent pas une exemption à l’observance des règles du Code de la route encore moins un passe-droit sur les voies ouvertes

accueilli les 7 et 8 mars 2024 un dialogue politique et technique crucial sur la certification des semences exemptes de maladies en Afrique centrale et de l'Ouest. Organisée par WAVE Côte d'Ivoire ,structure hôte en charge

achat conforme à leurs contrats d'exportation. Mais le régulateur ? le Coffee and Cocoa Council (CCC) ? accorde une exemption aux moulins afin qu'ils puissent stocker suffisamment de grains pour couvrir 45 jours d'opérations de mouture. Cela

Cinq des six regions de l'Organisation mondiale de la Sante sont maintenant exemptes du poliovirus sauvage. Le Rotary et ses partenaires de l'Initiative mondiale pour l'eradication de la polio (IMEP) sont fiers d'annoncer un accomplissement historique … sante publique, puisque la Region africaine de l'Organisation mondiale de la Sante est desormais certifiee exempte de poliovirus sauvage, annonce un communiqué transmis ce 25 août à Abidjan.net. Cette certification, poursuit le texte, intervient quatre ans apre

Selon le délégué départemental, le prix bord champ est de 305 FCFA/kg pour les noix bien séchées, bien triées, exemptes de matières étrangères. " Le prix bord champ est un prix plancher minimum en dessous duquel aucune transaction commerciale

Opération des Nations-Unies en Côte d'Ivoire (ONUCI), Gamaliel Ndaruzaniyé, a indiqué mardi à Abidjan qu'une "exemption" a été faite sur l'embargo de l'ONU sur les armes qui frappe la Côte d'Ivoire dans la perspective … entretien avec des médias a noté que des questions sécuritaires qui persistent peuvent donner lieu à une exemption pour que l'Etat continue de fonctionner. "La Côte d'Ivoire est en train de procéder à une réforme de sa police

investissement (ACTIF2022), prévu à  Bridgetown au Barbade, du 1er au 3 septembre 2022, bénéficieront d'une décision d"exemption de visa prise par le gouvernement barbadien. Selon cette décision, les citoyens des 24 pays qui se sont inscrits pour participer … ACTIF2022 seront éligibles au programme d'exemption de visa, qui permet aux visiteurs couverts d'entrer en Barbade sans visa et d'y rester jusqu'à  90 jours. Les 24 pays africains auxquels s'applique la décision d'exemption

Opération des Nations-Unies en Côte d'Ivoire (ONUCI), Gamaliel Ndaruzaniyé, a indiqué mardi à Abidjan qu'une "exemption" a été faite sur l'embargo de l'ONU sur les armes qui frappe la Côte d'Ivoire dans la perspective … entretien avec des médias a noté que des questions sécuritaires qui persistent peuvent donner lieu à une exemption pour que l'Etat continue de fonctionner "La Côte d'Ivoire est en train de procéder à une réforme de sa police

match Sahel Fc contre le vainqueur du match Sahel Fc contre le vainqueur du math Sunstrine contre Liberty. Ces exemptions sont dues au fait que la zone B comporte 9 équipes au contraire de la zone A où on aura

régime fiscal des magasins de ventes sous douane au regard de la taxe sur la valeur ajoutée. Cette exemption de TVA s'applique aux ventes effectuées par les magasins situés après le cordon douanier de l'aéroport international Félix HOUPHOUETBOIGNY … RENFORCEMENT DES MOYENS DE L'ETAT, l'on note l'Aménagement des dispositions relatives à certaines exonérations et exemptions en matière de taxe sur la valeur ajoutée. Le Code général des Impôts prévoit diverses exonérations en matière de taxe